Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance (équipements, consommables et services)
919124”
Produits/services: Appareils d'hémodialyse📦
Brève description:
“Forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance (équipements, consommables et services).”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance (équipements, consommables et services).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-05-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les Prestations supplémentaires éventuelles sont décrites dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la fin du marché il sera renouvelé.
Informations complémentaires
“Une présentation de l'offre et des matériels aura lieu après le dépôt des offres, à raison d'une demi-journée par candidat. Une convocation sera adressée à...”
Une présentation de l'offre et des matériels aura lieu après le dépôt des offres, à raison d'une demi-journée par candidat. Une convocation sera adressée à tous les candidats ayant déposés une offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
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Source: OJS 2019/S 228-558771 (2019-11-21)
Avis d'attribution de marché (2020-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpital memorial France États-Unis
Adresse postale: 715, rue Dunant
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance (équipements, consommables et services) du 1.5.2020 au 30.4.2030
919124”
Brève description:
“Forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance (équipements, consommables et services) du 1.5.2020 au 30.4.2030.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 896 034 💰
Description
Description du marché:
“— forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance (équipements, consommables et services).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le titulaire assurera l'ensemble des:
— pse 1: prestations de maintenance préventive et curative;
— pse 2: prestations de maintenance préventive (le service...”
Description des options
Le titulaire assurera l'ensemble des:
— pse 1: prestations de maintenance préventive et curative;
— pse 2: prestations de maintenance préventive (le service biomédical de l'établissement assurera la maintenance préventive).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-558771
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 919124
Titre: Forfait d'hémodialyse en coût complet à la séance
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemotech
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne Cedex
Code postal: 31522
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 896 030 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc — BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6, quai Ceineray — BP 33515
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément;
— recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant, pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
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Source: OJS 2020/S 047-110718 (2020-03-04)