Fabrication de tricornes et de coiffes pour tricornes
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fabrication de tricornes Interarmées (IA), de tricornes Armée de terre (AT) et de coiffes pour tricornes Interarmées (IA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sofac SA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-08 | Avis de marché |
| 2020-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coiffures et accessoires de coiffure
Numéro de référence: DAF_2019_002865
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Code CPV supplémentaire: Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-536968
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 508 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 219-536968 (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coiffures et accessoires de coiffure
Numéro de référence: DAF_2019_002865
Brève description:
Fabrication de tricornes Interarmées (IA), de tricornes Armée de terre (AT) et de coiffes pour tricornes Interarmées (IA).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Code CPV supplémentaire: Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-536968
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 508 900 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité sans maximum, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2161-4, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique 2019. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Le DUME, ou l'edume pour sa version électronique, est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, élaborée sur la base d'un formulaire type permettant de candidater à un marché public. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres). Toute question devra parvenir à la PFC de Rambouillet via la PLACE des marchés publics, au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 (six) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Ciec/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098, 78 513 Rambouillet Cedex - tel: +33 134576139 ou +33 134576977.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205797 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 219-536968 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 981 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179633
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-536968
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Nom: Sofac sa
Adresse postale: 3 rue Thomas Lindet — BP 223
Commune postale: Bernay Cedex
Code postal: 27302
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 981 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay, 78513 Rambouillet Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 076-179633 (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 981 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-179633
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-536968
Numéro JO-S: 76
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Nom: Sofac sa
Adresse postale: 3 rue Thomas Lindet — BP 223
Commune postale: Bernay Cedex
Code postal: 27302
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 981 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay, 78513 Rambouillet Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduit dans un délais de deux mois auprès du tribunal de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous. Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.
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