Fabrication de gilets de corps EPAA et gilets de corps Eppcaa

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements de nuit › Maillots de corps

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-11	Avis de marché
2019-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maillots de corps
Numéro de référence: S_752
Brève description:

Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air). Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maillots de corps 📦
Code CPV supplémentaire: Maillots de corps 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073634
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un minimum fixé en quantité et sans maximum d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition page 4 / 4 d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). Toute question devra parvenir à la Plate-Forme achats finances de Rambouillet via La PLACE, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marchespublics.gouv.fr pour la remise des offres, hormis pour les échantillons. Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/Division technique innovation — Magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) — 11 rue de Groussay — BP 50098 — 78513 Rambouillet Cedex — +33 134576139 ou +33 134576977.

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un minimum fixé en quantité et sans maximum d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Conformément à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition page 4 / 4 d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). Toute question devra parvenir à la Plate-Forme achats finances de Rambouillet via La PLACE, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.

Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marchespublics.gouv.fr pour la remise des offres, hormis pour les échantillons.

Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/Division technique innovation — Magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) — 11 rue de Groussay — BP 50098 — 78513 Rambouillet Cedex — +33 134576139 ou +33 134576977.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans.

Valeur totale estimée: 298 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Gilets de corps manches longues EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) quantité sur 4 ans: mini 1 500 / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 163 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches courtes Eppcaa
Numéro du lot: 2
Brève description:

Gilets de corps manches courtes EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air), gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches courtes Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air), quantité sur 4 ans: mini 2 000 / sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 134 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition page 4 / 4 d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). Toute question devra parvenir à la Plate-Forme achats finances de Rambouillet via La PLACE, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.

Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marchespublics.gouv.fr pour la remise des offres, hormis pour les échantillons.

Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/Division technique innovation — Magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) — 11 rue de Groussay — BP 50098 — 78513 Rambouillet Cedex — +33 134576139 ou +33 134576977.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif),
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 033-073634 (2019-02-11)

Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337146
Se réfère à l'avis: 2019/S 033-073634
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Suite aux offres jugées irrégulières, la procédure d'appel d'offre ouvert a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA.

Fabrication de gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues EPPCAA et gilets de corps manches courtes EPPCAA.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, la décision de déclaration sans suite pour cause d'infructuosité constitue un acte qui peut être contesté devant le tribunal administratif de Versailles dans les 2 mois suivants sa notification.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 137-337146 (2019-07-15)

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