Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de gilets de corps EPAA et gilets de corps Eppcaa
S_752
Produits/services: Maillots de corps📦
Brève description:
“Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de...”
Brève description
Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 298 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gilets de corps manches longues EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Maillots de corps📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCTP
Description du marché:
“Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) quantité sur 4 ans: mini 1 500 / sans maxi.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches courtes Eppcaa” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gilets de corps manches courtes EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air), gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches...”
Description du marché
Gilets de corps manches courtes EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air), gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches courtes Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air), quantité sur 4 ans: mini 2 000 / sans maxi.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-06
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-07
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un minimum fixé en quantité et sans maximum d'une durée de 4 ans à compter de la date de...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un minimum fixé en quantité et sans maximum d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition page 4 / 4 d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1). Toute question devra parvenir à la Plate-Forme achats finances de Rambouillet via La PLACE, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marchespublics.gouv.fr pour la remise des offres, hormis pour les échantillons.
Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/Division technique innovation — Magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) — 11 rue de Groussay — BP 50098 — 78513 Rambouillet Cedex — +33 134576139 ou +33 134576977.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif),
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 033-073634 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de...”
Titre
Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air)
S_752
Afficher plus
Brève description:
“Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de...”
Brève description
Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.
Description du marché: Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Fabrication de gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues EPPCAA et gilets de corps manches courtes EPPCAA.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-073634
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fabrication de gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues EPPCAA et gilets de corps manches courtes EPPCAA”
“Suite aux offres jugées irrégulières, la procédure d'appel d'offre ouvert a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.” Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Fax: +33 134576155 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, la décision de déclaration sans suite pour cause d'infructuosité constitue...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément aux articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, la décision de déclaration sans suite pour cause d'infructuosité constitue un acte qui peut être contesté devant le tribunal administratif de Versailles dans les 2 mois suivants sa notification.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 137-337146 (2019-07-15)