Fabrication de gilets de corps EPAA et gilets de corps Eppcaa

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de compétition de l'armée de l'air).
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-11 Avis de marché
2019-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de gilets de corps EPAA et gilets de corps Eppcaa S_752
Produits/services: Maillots de corps 📦
Brève description:
“Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps Eppcaa (Équipes de présentation parachutiste et de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 298 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gilets de corps manches longues EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Maillots de corps 📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Fixé dans le CCTP
Description du marché:
“Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) quantité sur 4 ans: mini 1 500 / sans maxi.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 163 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches courtes Eppcaa”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gilets de corps manches courtes EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air), gilets de corps manches longues Eppcaa et gilets de corps manches...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 800 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-06 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-07 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Séance non publique

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un minimum fixé en quantité et sans maximum d'une durée de 4 ans à compter de la date de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif),
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 033-073634 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Plate-forme commissariat Rambouillet — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de...”    Afficher plus
Brève description:
“Fabrication de gilets de corps EPAA (Équipes de présentation de l'armée de l'air) et gilets de corps EPPCAA (Équipes de présentation parachutiste et de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.
Description du marché: Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Fabrication de gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues EPPCAA et gilets de corps manches courtes EPPCAA.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-073634

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication de gilets de corps manches longues EPAA
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fabrication de gilets de corps manches courtes EPAA, gilets de corps manches longues EPPCAA et gilets de corps manches courtes EPPCAA”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Suite aux offres jugées irrégulières, la procédure d'appel d'offre ouvert a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.”
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, la décision de déclaration sans suite pour cause d'infructuosité constitue...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 137-337146 (2019-07-15)