Exploitation de services spéciaux, de services scolaires et de renfort de lignes sur le réseau de transports publics du Douaisis
SPL STAD
Exploitation avec des véhicules de transport en commun de plus de 9 places de services de lignes régulières, de services spéciaux, de services scolaires et de renfort de lignes sur le réseau de Transports publics urbains du Douaisis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SPL STAD
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-08 | Avis de marché |
| 2019-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-02-E01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl stad
Adresse postale: 240 boulevard Pasteur
Code postal: 58287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: http://www.eveole.fr 🌏
Courrier électronique: dimitri.defoort@eveole.fr 📧
Téléphone: +33 327957777 📞
Fax: +33 327957776 📠
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzE3NjU0OQ%3D%3D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117461
Numéro JO-S: 51
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Douaisis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Article L. 3113-1 du code des transports.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Contrats à bon de commandes sur le lot nº 1 et sur le lot nº 2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: STAD — 240 boulevard Pasteur — 59287 Guesnain — France
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79069600900014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale de transports urbain routier de voyageurs
Contact
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 051-117461 (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-02-E01
Brève description:
Exploitation avec des véhicules de transport en commun de plus de 9 places de services de lignes régulières, de services spéciaux, de services scolaires et de renfort de lignes sur le réseau de Transports publics urbains du Douaisis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl stad
Adresse postale: 240 boulevard Pasteur
Code postal: 58287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: http://www.eveole.fr 🌏
Courrier électronique: dimitri.defoort@eveole.fr 📧
Téléphone: +33 327957777 📞
Fax: +33 327957776 📠
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzE3NjU0OQ%3D%3D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117461
Numéro JO-S: 51
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Exploitation à titre principal de services de lignes régulières de transport de voyageurs en autobus et autocars.
Intitulé du lot: Lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Exploitation à titre principal de services spéciaux, de services de renforts et de services scolaires en autobus et autocars.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Douaisis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ensemble des pièces et exigences énoncées au cahier des charges dont:
— certificat d'inscription initial au registre des entreprises de transport public routier de personnes,
— licence communautaire,
— attestation de capacité pour le transport de voyageurs,
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— equivalent des documents susmentionnés établis par le pays d'origine en cas de candidat étranger.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Article L. 3113-1 du code des transports.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Contrats à bon de commandes sur le lot nº 1 et sur le lot nº 2.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: STAD — 240 boulevard Pasteur — 59287 Guesnain — France
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79069600900014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale de transports urbain routier de voyageurs
Contact
URL des documents: http://www.marchesonline.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 051-117461 (2019-03-08)
Avis d'attribution de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-343045
Se réfère à l'avis: 2019/S 051-117461
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: Autocars Lolli
Adresse postale: 304 rue de Férin
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://lolli-voyages.com/ 🌏
Nom: place Autocars
Adresse postale: 6 place Roger Salengro
Commune postale: Trith-Saint-Léger
Code postal: 59125
Adresse Internet: http://www.placevoyages.com/ 🌏
Nom: Autocars douaisiens
Adresse postale: 66 rue de la République
Commune postale: Lambres-Lez-Douai
Code postal: 59552
Adresse Internet: http://www.autocars-douaisiens.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Commune postale: Trith-Saint-Leger
Nom: Autocars Douaisiens
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 139-343045 (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation avec des véhicules de transport en commun de plus de 9 places de services de lignes régulières, de services spéciaux, de services scolaires et de renfort de lignes sur le réseau de transports publics urbains du Douaisis.
Valeur totale du marché: 26 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-343045
Se réfère à l'avis: 2019/S 051-117461
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum. La Valeur totale du marché/du lot indiquée correspond donc à l'estimation de la valeur totale maximale du marché/du lot.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: Autocars Lolli
Adresse postale: 304 rue de Férin
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://lolli-voyages.com/ 🌏
Nom: place Autocars
Adresse postale: 6 place Roger Salengro
Commune postale: Trith-Saint-Léger
Code postal: 59125
Adresse Internet: http://www.placevoyages.com/ 🌏
Nom: Autocars douaisiens
Adresse postale: 66 rue de la République
Commune postale: Lambres-Lez-Douai
Code postal: 59552
Adresse Internet: http://www.autocars-douaisiens.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Commune postale: Trith-Saint-Leger
Nom: Autocars Douaisiens
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 139-343045 (2019-07-18)
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