Exploitation de la piscine Keller située au 14 rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15 arrondissement de Paris

Ville de Paris

Exploitation de la piscine Keller située au 14 rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15 arrondissement de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS VERT Marine

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services sportifs › Services d'exploitation d'installations sportives

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-13	Avis de marché
2019-09-19	Informations complémentaires
2019-10-03	Informations complémentaires
2020-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 2019V12084820
Brève description:

Exploitation de la piscine Keller située au 14 rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-388118
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Article 3.1.1 du CCAP: le marché est traité à prix forfaitaire, il couvre les dépenses suivantes: — le Prix préparatoire (PP), — le coût forfaitaire d'exploitation, — le salaire forfaitaire de gestion. La durée du marché se définit comme suit: une période préparatoire d'une durée maximale de 1 mois, suivie d'une période d'exécution de 36 mois (3 ans) reconductible une fois.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Article 2 CCAP «Durée et modalités de reconduction du marché»: le marché peut-être reconduit au maximum une fois pour une période d'exécution de 36 mois. Elle est reconductible tacitement dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Description des options: Article 1.6 CCAP — prestations similaires.
Informations complémentaires:

Article 3.1.1 du CCAP: le marché est traité à prix forfaitaire, il couvre les dépenses suivantes:

— le Prix préparatoire (PP),

— le coût forfaitaire d'exploitation,

— le salaire forfaitaire de gestion.

La durée du marché se définit comme suit: une période préparatoire d'une durée maximale de 1 mois, suivie d'une période d'exécution de 36 mois (3 ans) reconductible une fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1,

— DC2,

— DUME.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV-b-1a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV-c-1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise,

— démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché comporte des clauses sociales et environnementales à l'article 1.5 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés — accueil RDC — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00. Le vendredi 16.8.2019, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle.
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail à l'article 1.3.3 du Règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu d'exécution des prestations, une visite préalable est facultative, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 157-388118 (2019-08-13)

Informations complémentaires (2019-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et prestations pour les Parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-446378
Se réfère à l'avis: 2019/S 157-388118
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2019/S 183-446378 (2019-09-19)

Informations complémentaires (2019-10-03)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «fournitures et prestations pour les Parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-472470
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2019/S 194-472470 (2019-10-03)

Avis d'attribution de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— exploitation de la piscine Keller située au 14, rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15

Valeur totale du marché: 10207295.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 " Fournitures et prestations pour les Parisiens" — 7, avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289889
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

— article 3.1.1 du CCAP: Le marché est traité à prix global et forfaitaire, il couvre les dépenses suivantes: le Prix préparatoire (PP); — le coût forfaitaire d'exploitation; — le salaire forfaitaire de gestion; — la durée du marché se définit comme suit: une période préparatoire d'une durée maximale d'un mois, suivie d'une période d'exécution de 36 mois (trois ans) reconductible une fois.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: — article 1.6.CCAP — prestations similaires.
Informations complémentaires:

— article 3.1.1 du CCAP: Le marché est traité à prix global et forfaitaire, il couvre les dépenses suivantes: le Prix préparatoire (PP);

— le coût forfaitaire d'exploitation;

— le salaire forfaitaire de gestion;

— la durée du marché se définit comme suit: une période préparatoire d'une durée maximale d'un mois, suivie d'une période d'exécution de 36 mois (trois ans) reconductible une fois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet d'exploitation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom: SAS Vert marine
Adresse postale: 4, rue de l'Industrie
Commune postale: Gravigny
Code postal: 27930
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 10 207 295 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

— le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (Référence à rappeler: nº 20201410000291).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 119-289889 (2020-06-18)

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