Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz — 10 lots.
Le début d'exécution des services est la rentrée scolaire de 2020-2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
2019-43”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz — 10 lots.
Le début d'exécution...”
Brève description
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz — 10 lots.
Le début d'exécution des services est la rentrée scolaire de 2020-2021.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires du Clion-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires du Clion-sur-Mer.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de La Plaine-sur-Mer et Saint-Michel Chef Chef” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de La Plaine-sur-Mer et Saint-Michel Chef Chef.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de Chauvé et Chaumes en Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de Chauvé et Chaumes en Retz.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de vue Rouans et Port St-Père” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de vue Rouans et Port St-Père.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et écoles primaires de Villeneuve en Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et écoles primaires de Villeneuve en Retz.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de Chaumes en Retz, St-Hilaire de Chaléons et Ste-Pazanne” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de Chaumes en Retz, St-Hilaire de Chaléons et Ste-Pazanne.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en petits véhicules (moins de 9 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz”
Titre
Desserte en petits véhicules (moins de 9 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Desserte en petits véhicules (moins de 9 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo...”
Description du marché
Desserte en petits véhicules (moins de 9 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations du présent lot sont réservés à une profession particulière:
— le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations du présent lot sont réservés à une profession particulière:
— le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routier de personnes,
— le titulaire doit être en capacité d'exercer la profession de transporteur routier de personnes,
— le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 239-586671 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Pornic agglo Pays de Retz
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de
Retz — 10 lots. Le début d'exécution...”
Brève description
Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de
Retz — 10 lots. Le début d'exécution des services est la rentrée scolaire de 2020-2021.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19687182.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de La Plaine-sur-Mer et Saint-Michel-Chef-Chef” Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de La Plaine-sur-Mer et Saint-Michel-Chef-Chef.” Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de Chauvé et Chaumes-en-Retz” Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de Chauvé et Chaumes-en-Retz.” Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Sainte-Pazanne primaires de Vue Rouans et Port-St-Père” Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Sainte-Pazanne primaires de Vue Rouans et Port-St-Père.” Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et écoles primaires de Villeneuve-en-Retz” Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et écoles primaires de Villeneuve-en-Retz.” Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de Chaumes-en-Retz, St-Hilaire-de-Chaléons et Ste-Pazanne” Description
Description du marché:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de Chaumes-en-Retz, St-Hilaire-de-Chaléons et Ste-Pazanne.” Champ d'application du marché
Titre:
“Desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo...”
Titre
Desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
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Description du marché:
“Desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo...”
Description du marché
Desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 239-586671
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-43
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires du Clion”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Transports Bethuizeau
Commune postale: Pornic
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 129 401 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de La Plaine-sur-Mer et Saint-Michel-Chef-Chef” Nom et adresse du contractant
Nom: Voyage Querard
Commune postale: Bouguenais
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2515204.79 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et des écoles primaires de Chauvé et Chaumes-en-Retz” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2169793.29 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic
Nom et adresse du contractant
Nom: Stao pl cta
Commune postale: Nantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4415160.96 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de vue Rouans et Port St-Père” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2956488.01 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Pornic et écoles primaires de Villeneuve en Retz” Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Nombalais
Commune postale: Challans
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1382416.42 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne primaires de Chaumes-en-Retz, St-Hilaire de Chaléons et Ste-Pazanne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2684203.83 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Desserte en cars des établissements secondaires de Ste-Pazanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1871289.70 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo...”
Titre
Desserte en petits véhicules (moins de neuf places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Monamiligo
Commune postale: Clisson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126497.28 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Desserte en minibus (moins de 22 places) des établissements primaires et secondaires du territoire de la Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 436727.20 💰
Source: OJS 2020/S 089-212797 (2020-05-04)