Exécution de services de transports scolaires en Maine-et-Loire
Conseil régional des Pays de la Loire
Exécution de services de transports scolaires en Maine-et-Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Audouard voyages
- • JFL Taxi
- • martinet
- • STAO PL 49
- • Transports Michel
- • Transports Voisin
- • Voyages Baudouin
- • Voyages Cordier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-23 | Avis de marché |
| 2020-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2019-34730
Brève description: Exécution de services de transports scolaires en Maine-et-Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date limite de soumission: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-247332
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description: Hauts-d'Anjou.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Le Lion-d'Angers
Numéro du lot: 2
Brève description: Le Lion-d'Angers.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: RPI Chambellay/La Jaille-Yvon
Numéro du lot: 3
Brève description: RPI Chambellay/La Jaille-Yvon.
Intitulé du lot: SEGPA Angers
Numéro du lot: 4
Brève description: SEGPA Angers.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Bauge-en-Anjou
Numéro du lot: 5
Brève description: Bauge-en-Anjou.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Jarze primaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Jarze primaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 1 fois 12 mois.
Description des options: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 1 fois 12 mois.
Intitulé du lot: La flèche
Numéro du lot: 7
Brève description: La flèche.
Intitulé du lot: Seiches-sur-le-Loir
Numéro du lot: 8
Brève description: Seiches-sur-le-Loir.
Intitulé du lot: Thouarcé-Brissac
Numéro du lot: 9
Brève description: Thouarcé-Brissac.
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: Les Ponts-de-Cé
Numéro du lot: 10
Brève description: Les Ponts-de-Cé.
Intitulé du lot: Candéen
Numéro du lot: 11
Brève description: Candéen.
Intitulé du lot: Châlonnes-sur-Loire
Numéro du lot: 12
Brève description: Châlonnes-sur-Loire.
Intitulé du lot: Saint-Georges/Saint-Germain
Numéro du lot: 13
Brève description: Saint-Georges/Saint-Germain.
Intitulé du lot: RPH du Segreen
Numéro du lot: 14
Brève description: RPH du Segreen.
Description des renouvellements: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 3 fois 12 mois.
Description des options: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 3 fois 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région des Pays de Loire — Service commande publique et stratégie d'achat
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué — Médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 102-247332 (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2019-34730
Brève description: Exécution de services de transports scolaires en Maine-et-Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date limite de soumission: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-247332
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de sa date de notification, étant précisé que le début d'exécution des services est la rentrée scolaire 2019-2020. Le présent marché s'exécutera sur la base des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires, appliqués aux quantités réellement exécutées. La signature électronique de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Pour autant, dans un souci de simplification des démarches après attribution, il est conseillé aux soumissionnaires de les signer électroniquement dès la remise des offres. Il leur faudra également fournir une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents. Dématérialisation cette procédure permet aux candidats, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/
— d'accéder à la «plate-forme» de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire,
— de télécharger gratuitement l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises,
— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires,
— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plate-forme, ce qui constituera «une offre dématérialisée». Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Les candidats pourront se voir attribuer autant de lots que de licences en leur possession.
Intitulé du lot: Hauts-d'Anjou
Numéro du lot: 1
Brève description: Hauts-d'Anjou.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Le Lion-d'Angers
Numéro du lot: 2
Brève description: Le Lion-d'Angers.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: RPI Chambellay/La Jaille-Yvon
Numéro du lot: 3
Brève description: RPI Chambellay/La Jaille-Yvon.
Intitulé du lot: SEGPA Angers
Numéro du lot: 4
Brève description: SEGPA Angers.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Bauge-en-Anjou
Numéro du lot: 5
Brève description: Bauge-en-Anjou.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Jarze primaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Jarze primaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 1 fois 12 mois.
Description des options: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 1 fois 12 mois.
Intitulé du lot: La flèche
Numéro du lot: 7
Brève description: La flèche.
Intitulé du lot: Seiches-sur-le-Loir
Numéro du lot: 8
Brève description: Seiches-sur-le-Loir.
Intitulé du lot: Thouarcé-Brissac
Numéro du lot: 9
Brève description: Thouarcé-Brissac.
Durée de l'accord: 84 mois
Intitulé du lot: Les Ponts-de-Cé
Numéro du lot: 10
Brève description: Les Ponts-de-Cé.
Intitulé du lot: Candéen
Numéro du lot: 11
Brève description: Candéen.
Intitulé du lot: Châlonnes-sur-Loire
Numéro du lot: 12
Brève description: Châlonnes-sur-Loire.
Intitulé du lot: Saint-Georges/Saint-Germain
Numéro du lot: 13
Brève description: Saint-Georges/Saint-Germain.
Intitulé du lot: RPH du Segreen
Numéro du lot: 14
Brève description: RPH du Segreen.
Description des renouvellements: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 3 fois 12 mois.
Description des options: Durée de 12 mois avec une option de reconduction de 3 fois 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principaux services de transport public routier de voyageurs effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— la copie de la (des) licence(s) communautaire(s) ou licence(s) de transport intérieur, ainsi que le certificat justifiant que le candidat est inscrit au registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations du présent marché sont réservées à une profession particulière:
— le titulaire doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes,
— le titulaire doit être en capacité d'exercer la profession de transporteur routier de personnes,
— le titulaire doit être en possession de la licence communautaire de transports de voyageurs en cours de validité ou de la licence de transport intérieur en cours de validité. Les références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables sont les suivantes: décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié relatif aux transports routiers urbains et non urbains de personnes.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région des Pays de Loire — Service commande publique et stratégie d'achat
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de sa date de notification, étant précisé que le début d'exécution des services est la rentrée scolaire 2019-2020. Le présent marché s'exécutera sur la base des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires, appliqués aux quantités réellement exécutées. La signature électronique de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Pour autant, dans un souci de simplification des démarches après attribution, il est conseillé aux soumissionnaires de les signer électroniquement dès la remise des offres. Il leur faudra également fournir une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents. Dématérialisation cette procédure permet aux candidats, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr/
Afficher plus
— d'accéder à la «plate-forme» de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire,
— de télécharger gratuitement l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises,
— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires,
— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plate-forme, ce qui constituera «une offre dématérialisée». Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Nom: Médiateur régional délégué — Médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 102-247332 (2019-05-23)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transports scolaires en Maine et Loire.
Valeur totale du marché: 12238232.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186895
Se réfère à l'avis: 2019/S 102-247332
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Segpa Angers
Brève description: Segpa Angers.
Description des options: Durée de douze mois avec une option de reconduction de une fois douze mois.
Intitulé du lot: La Flèche
Brève description: La Flèche.
Intitulé du lot: Thouarce-Brissac
Brève description: Thouarce-Brissac.
Intitulé du lot: Chalonnes-sur-Loire
Brève description: Chalonnes-sur-Loire.
Description des options: Durée de douze mois avec une option de reconduction de trois fois douze mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: Martinet
Adresse postale: route de Contigné, rue de Flandres Dunkerque 1940
Commune postale: Châteauneuf-sur-Sarthe
Code postal: 49330
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 502 190 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: Transports Michel
Adresse postale: ZI Henri Dunant, Erdre-en-Anjou
Commune postale: Vern-d'Anjou
Code postal: 49220
Valeur totale du marché: 233 200 EUR 💰
217 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Stao PL 49
Adresse postale: ZA Moulin Marcille, 2 boulevard Léo Lagrange, BP 81 001
Commune postale: Les Ponts-de-Cé Cedex
Code postal: 49137
Valeur totale du marché: 191 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom: Voyages Cordier
Adresse postale: 6 rue des Portières, BP 30035
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49180
Valeur totale du marché: 2 248 000 EUR 💰
Nom: JFL Taxi
Adresse postale: avenue d'Angers Les Mimosas
Commune postale: Bauge-en-Anjou
Code postal: 49150
Valeur totale du marché: 14 500 EUR 💰
Nom: Voyages cordier
Valeur totale du marché: 94 250 EUR 💰
235 000 EUR 💰
Nom: Audouard voyages
Adresse postale: ZI Les Courtils Vihiers
Commune postale: Lys-Haut-Layon
Code postal: 49310
Valeur totale du marché: 7 553 500 EUR 💰
Nom: Transports voisin
Adresse postale: 21 rue de Bellevue Corné
Commune postale: Loire-Authion
Code postal: 49630
Valeur totale du marché: 220 700 EUR 💰
132 500 EUR 💰
Nom: Voyages Baudouin
Adresse postale: route de Beaupréeau, BP 90066
Commune postale: Chalonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Valeur totale du marché: 283 000 EUR 💰
212 000 EUR 💰
Adresse postale: ZA Moulin Marcille, 2 boulevard Léo Lagrange, BP 81001
Valeur totale du marché: 99 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Médiateur régional délégué, médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2020/S 079-186895 (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transports scolaires en Maine et Loire.
Valeur totale du marché: 12238232.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186895
Se réfère à l'avis: 2019/S 102-247332
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Segpa Angers
Brève description: Segpa Angers.
Description des options: Durée de douze mois avec une option de reconduction de une fois douze mois.
Intitulé du lot: La Flèche
Brève description: La Flèche.
Intitulé du lot: Thouarce-Brissac
Brève description: Thouarce-Brissac.
Intitulé du lot: Chalonnes-sur-Loire
Brève description: Chalonnes-sur-Loire.
Description des options: Durée de douze mois avec une option de reconduction de trois fois douze mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: Martinet
Adresse postale: route de Contigné, rue de Flandres Dunkerque 1940
Commune postale: Châteauneuf-sur-Sarthe
Code postal: 49330
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 502 190 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: Transports Michel
Adresse postale: ZI Henri Dunant, Erdre-en-Anjou
Commune postale: Vern-d'Anjou
Code postal: 49220
Valeur totale du marché: 233 200 EUR 💰
217 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Stao PL 49
Adresse postale: ZA Moulin Marcille, 2 boulevard Léo Lagrange, BP 81 001
Commune postale: Les Ponts-de-Cé Cedex
Code postal: 49137
Valeur totale du marché: 191 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom: Voyages Cordier
Adresse postale: 6 rue des Portières, BP 30035
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49180
Valeur totale du marché: 2 248 000 EUR 💰
Nom: JFL Taxi
Adresse postale: avenue d'Angers Les Mimosas
Commune postale: Bauge-en-Anjou
Code postal: 49150
Valeur totale du marché: 14 500 EUR 💰
Nom: Voyages cordier
Valeur totale du marché: 94 250 EUR 💰
235 000 EUR 💰
Nom: Audouard voyages
Adresse postale: ZI Les Courtils Vihiers
Commune postale: Lys-Haut-Layon
Code postal: 49310
Valeur totale du marché: 7 553 500 EUR 💰
Nom: Transports voisin
Adresse postale: 21 rue de Bellevue Corné
Commune postale: Loire-Authion
Code postal: 49630
Valeur totale du marché: 220 700 EUR 💰
132 500 EUR 💰
Nom: Voyages Baudouin
Adresse postale: route de Beaupréeau, BP 90066
Commune postale: Chalonnes-sur-Loire
Code postal: 49290
Valeur totale du marché: 283 000 EUR 💰
212 000 EUR 💰
Adresse postale: ZA Moulin Marcille, 2 boulevard Léo Lagrange, BP 81001
Valeur totale du marché: 99 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué, médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2020/S 079-186895 (2020-04-17)
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