Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petit-déjeuners de la Communauté Paris-Saclay (hors vœux de la collectivité)
Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petit-déjeuners de la Communauté Paris-Saclay (hors vœux de la collectivité).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petit-déjeuners de la Communauté...”
Titre
Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petit-déjeuners de la Communauté Paris-Saclay (hors vœux de la collectivité)
1900025
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Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petit-déjeuners de la Communauté...”
Brève description
Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petit-déjeuners de la Communauté Paris-Saclay (hors vœux de la collectivité).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: plateaux repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Plateaux repas.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Sa durée est de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La durée maximale du marché est fixée à 48 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: petit-déjeuners
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Petit-déjeuners.
Informations complémentaires:
“Le lot nº 2 est intégralement réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services...”
Informations complémentaires
Le lot nº 2 est intégralement réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail, mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes en application des articles L. 2113-12 et suivants du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: buffet d'excellente qualité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Buffet d'excellente qualité.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: buffet de qualité standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Buffet de qualité standard.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: cocktails simples et améliorés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Cocktails simples et améliorés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-25
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin du marché public actuel.
Informations complémentaires
“Chaque lot constitue un marché distinct. Il ne sera répondu à aucune question orale. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient...”
Chaque lot constitue un marché distinct. Il ne sera répondu à aucune question orale. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les soumissionnaires devront faire parvenir une demande dans les conditions suivantes: jusqu'à 10 jours avant la date limite de remise des offres, les soumissionnaires pourront adresser des questions écrites:
— au moyen de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com organisme «Communauté d'agglomération Paris-Saclay»; référence 1900025 .
Attention: le lot nº 2 est intégralement réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail, mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes en application des articles L. 2113-12 et suivants du code de la commande publique. Toute demande adressée au-delà ne sera pas prise en compte. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à tous les opérateurs économiques ayant retiré le dossier, au plus tard 8 jours ouvrables avant la date limite de remise des offres via le site achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public),
— recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn-et-Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 183-445116 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petits déjeuners de la Communauté...”
Titre
Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petits déjeuners de la Communauté Paris-Saclay (hors vœux de la Collectivité)
1900025
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Brève description:
“Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petits déjeuners de la Communauté...”
Brève description
Exécution de prestations de restauration et de traiteurs pour l'organisation des fêtes, cérémonies, réunions et petits déjeuners de la Communauté Paris-Saclay (hors vœux de la Collectivité).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Plateaux repas
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variétés des produits/menus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Présentation/qualité des produits (références, photos des présentations...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (nom): Livraison (délai minimum de commande, temps de livraison au siège de la CPS)
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Petits déjeuners
Description
Description du marché: Petits déjeuners.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Buffet d'excellente qualité
Titre: Lot 4: Buffet de qualité standard
Titre: Lot 5: Cocktails simples et améliorés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445116
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1900025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plateaux repas
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Petits déjeuners
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Buffet d'excellente qualité
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Buffet de qualité standard
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cocktails simples et améliorés
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public),
— recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn et Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2019/S 244-599752 (2019-12-13)