Examens d'analyses de biologie médicale pour le Centre hospitalier de Rives

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Examens d'analyses de biologie médicale pour le Centre hospitalier de Rives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oriade Noviale

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de pathologie › Services d'analyses de sang

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-15	Avis de marché
2020-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses de sang
Numéro de référence: 2019E116
Brève description: Examens d'analyses de biologie médicale pour le Centre hospitalier de Rives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses de sang 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses de sang 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500236&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500236&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 224-550422
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, ni montant maximum. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 et suivants du code de la commande publique (services sociaux ou autres services spécifiques).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Rives — 38140 Rives-sur-Fure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les candidats peuvent soumettre leur candidature via le DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laura Berthiller
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500236&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Établissement support du GHT Alpes-Dauphiné: Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, établissement membre du GHT concerné par le présent accord-cadre: Centre hospitalier de Rives. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats. Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné concernés sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 224-550422 (2019-11-15)

Avis d'attribution de marché (2020-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037815
Se réfère à l'avis: 2019/S 224-550422
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Procédure adaptée au sens de l'article R. 2123-1-3º) du code de la commande publique (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: Oriade Noviale
Adresse postale: 42 avenue de la Plaine Fleurie
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://oriade-noviale.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Établissement support du GHT Alpes-Dauphiné: Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, établissement membre du GHT concerné par le présent accord-cadre: Centre hospitalier de Rives. La valeur totale finale indiquée correspond au montant estimé du besoin sur la durée totale de l'accord-cadre. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble-Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2020/S 017-037815 (2020-01-22)

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