Le présent dossier concerne le développement et l'évolution des systèmes à destination des voyageurs, notamment au travers du site tisseo.fr et l'application mobile «Tisséo». Les prestations comprennent, à titre indicatif:
— la définition des interfaces utilisateur des 2 canaux,
— la définition des parcours client,
— l'intégration au sein de l'application Tisséo des fonctions de vente de titres de transport déjà existantes dans 2 applications distinctes (Ticketeasy et Passeasy),
— le développement et déploiement des évolutions du site internet tisséo.fr comprenant l'évolution de l'e-agence, la création d'un espace personnel et d'un espace de vente de titres en ligne,
— le développement et la mise en œuvre d'un compte unique permettant l'accès aux différents services de Tisséo et partenaires,
— la recette des développements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ergonomie et réalisation pour l'évolution des canaux digitaux: première étape de la mobilité intégrée
M20190229”
Produits/services: Services de développement de logiciels personnalisés📦
Brève description:
“Le présent dossier concerne le développement et l'évolution des systèmes à destination des voyageurs, notamment au travers du site tisseo.fr et...”
Brève description
Le présent dossier concerne le développement et l'évolution des systèmes à destination des voyageurs, notamment au travers du site tisseo.fr et l'application mobile «Tisséo». Les prestations comprennent, à titre indicatif:
— la définition des interfaces utilisateur des 2 canaux,
— la définition des parcours client,
— l'intégration au sein de l'application Tisséo des fonctions de vente de titres de transport déjà existantes dans 2 applications distinctes (Ticketeasy et Passeasy),
— le développement et déploiement des évolutions du site internet tisséo.fr comprenant l'évolution de l'e-agence, la création d'un espace personnel et d'un espace de vente de titres en ligne,
— le développement et la mise en œuvre d'un compte unique permettant l'accès aux différents services de Tisséo et partenaires,
— la recette des développements.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Définition de l'ergonomie du site tisseo.fr et de l'application Tisséo (User experience/User interface)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bases de données et d'exploitation📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de concevoir les maquettes (UI design) et de définir l'expérience utilisateur (UX design) des nouvelles fonctions de l'application...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de concevoir les maquettes (UI design) et de définir l'expérience utilisateur (UX design) des nouvelles fonctions de l'application Tisséo et du site tisseo.fr. Les travaux s'appuieront sur les exigences fonctionnelles identifiées dans les phases ultérieures du projet et formalisées dans les documents de spécifications générales.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée de 24 mois reconductible 2 fois 1 an.
Informations complémentaires:
“La prestation d'ergonomie se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le travail et la...”
Informations complémentaires
La prestation d'ergonomie se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le travail et la coordination du projet, il sera demandé au titulaire une présence forte sur site tout au long de son intervention.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Développements front-end à destination des voyageurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels personnalisés📦
Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement des canaux web et mobiles à destination des utilisateurs de Tisséo. Les travaux...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement des canaux web et mobiles à destination des utilisateurs de Tisséo. Les travaux concerneront par exemple les changements de technologie (migration technique) des applications existantes (iOS et Android), le passage du site Tisseo en responsive design, la refonte de l'agence en ligne et l'ajout de fonctions de vente en ligne, l'intégration d'un espace personnel sur le site de Tisséo et sur l'application mobile, l'ajout de fonctions de vente de titres de transport sur le mobile (en intégrant des SDK existants).
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Informations complémentaires:
“La prestation de développement des médias se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le...”
Informations complémentaires
La prestation de développement des médias se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le travail et la coordination du projet, il sera demandé au titulaire une présence forte sur site tout au long de son intervention.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Développements back-end des services voyageurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement du backend supportant les interfaces clients de Tisséo. Les travaux concerneront:
— la...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement du backend supportant les interfaces clients de Tisséo. Les travaux concerneront:
— la rénovation et l'évolution des systèmes existants,
— la création et la mise en service de nouveaux modules,
— l'interfaçage avec les services exposés par les partenaires.
Exemples de développements: intégration d'une solution d'authentification mutualisée entre plusieurs systèmes, mise en place d'un compte client multi-canal (web, mobile…) et interfacé avec les données de systèmes partenaires, création de services pour une agence en ligne.
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Informations complémentaires:
“La prestation de développement du backend se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le...”
Informations complémentaires
La prestation de développement du backend se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le travail et la coordination du projet, il sera demandé au titulaire une présence forte sur site tout au long de son intervention.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Recette technique, métier et terrain des développements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de recette des différentes livraisons de systèmes fournis à Tisséo tout au long du projet la recette des...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de recette des différentes livraisons de systèmes fournis à Tisséo tout au long du projet la recette des composant se déroulera en plusieurs étapes:
— recette unitaire des systèmes: chaque module est testé de manière indépendante afin de s'assurer du bon respect des spécifications,
— vérification d'aptitude au bon fonctionnement: les différents modules livrés sont intégrés sur une plate-forme complète de recette afin de tester le comportement de tout l'écosystème d'une nouvelle version,
— vérification d'aptitude à la bonne exploitabilité: cette étape permet de tester le bon respect des exigences d'architecture technique de la solution (tests de charge, de supervision, des procédures d'exploitation, d'ordonnancement…),
— test terrain: recette en environnement de production et en condition réelle des versions livrées ce travail sera effectué en coordination avec les titulaires des autres lots intervenant sur le projet.
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Informations complémentaires:
“La prestation de recette se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le travail et la...”
Informations complémentaires
La prestation de recette se fera dans le cadre d'un projet piloté par Tisséo et faisant appel à de nombreux acteurs. Afin de faciliter le travail et la coordination du projet, il sera demandé au titulaire une présence forte sur site tout au long de son intervention.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété précisant le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété précisant le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Conditions de participation
“Les opérateurs économiques devront réaliser un chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public minimal sur les 3 derniers...”
Les opérateurs économiques devront réaliser un chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public minimal sur les 3 derniers exercices de:
— 870 000,00 EUR HT pour le lot 2,
— 1 390 000,00 EUR HT pour le lot 3,
— 450 000,00 EUR HT pour le lot 4.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique une référence pourra bien entendu porter sur plusieurs domaines de compétences, qui seront à préciser. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ainsi que l'indication des titres d'études et professionnels du candidat une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public les compétences demandées sont détaillées dans la rubrique «Renseignements complémentaires».
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des dispositions du code de la commande publique, sauf pour le lot nº 4.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions du code de la commande publique. Le financement de Tisséo...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions du code de la commande publique. Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique, soit un groupement d'entrepreneurs solidaires, soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — La procédure utilisée sera la procédure avec négociation en application de l'article L. 2124-3 du code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées avec des prix unitaires. Le montant maximum du lot 1 est de 250 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale (24 mois), et 50 000,00 EUR (HT). Pour chaque période de reconduction. Le montant maximum du lot 2 est de 600 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale (24 mois), 200 000,00 EUR (HT). Pour la 1 période de reconduction, et 70 000,00 EUR (HT). Pour la 2 période de reconduction. Le montant maximum du lot 3 est de 1 000 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale (24 mois), 200 000,00 EUR (HT). Pour la 1 période de reconduction, et 90 000,00 EUR (HT). Pour la 2 période de reconduction. Le montant maximum du lot 4 est de 360 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale (24 mois), 60 000,00 EUR (HT). Pour la 1 période de reconduction, et 30 000,00 EUR (HT). Pour la 2 période de reconduction. S'agissant de la phase candidature, aucun dossier de consultation des entreprises n'est remis à ce stade de la procédure. Les compétences demandées sont les suivantes:
— ergonomie et expérience utilisateur de site internet et d'application dans le domaine des transports publics (lot 1),
— développement front-end avec expérience de mise en œuvre en BTOC (lot 2). Le candidat devra démonter ses compétences en Nativ IOS et Nativ Android (expérience projet, certifications, CV d'intervenants qui seront mis à disposition…),
— développement du back-end avec expérience de mise en œuvre en BTOC (lot 3). Le candidat devra démontrer ses compétences dans les technologies suivantes: PHP, Symphony, Post Gres, environnement Linux (Debian) (expérience projet, certifications, CV d'intervenants qui seront mis à disposition…),
— recette métier, d'exploitabilité et terrain des développements (lot 4), la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen. Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents. Les candidatures sont remises uniquement par voie dématérialisée. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info
Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. À ce titre, les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 172-420942 (2019-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-03-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent dossier concerne le développement et l'évolution des systèmes à destination des voyageurs, notamment au travers du site Tisséo.Fr et...”
Brève description
Le présent dossier concerne le développement et l'évolution des systèmes à destination des voyageurs, notamment au travers du site Tisséo.Fr et l'application mobile «Tisséo». Les prestations comprennent, à titre indicatif:
— la définition des interfaces utilisateur des deux canaux;
— la définition des parcours client;
— l'intégration au sein de l'application Tisséo des fonctions de vente de titres de transport déjà existantes dans deux applications distinctes (Ticketeasy et Passeasy);
— le développement et déploiement des évolutions du site internet Tisséo.Fr comprenant l'évolution de l'e-agence, la création d'un espace personnel et d'un espace de vente de titres en ligne;
— le développement et la mise en œuvre d'un compte unique permettant l'accès aux différents services de Tisséo et partenaires;
— la recette des développements.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Définition de l'ergonomie du site tisséo.fr et de l'application Tisséo (User experience/User interface)” Description
Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de concevoir les maquettes (Ui design) et de définir l'expérience utilisateur (Ux design) des nouvelles fonctions de l'application...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de concevoir les maquettes (Ui design) et de définir l'expérience utilisateur (Ux design) des nouvelles fonctions de l'application Tisséo et du site Tisséo.Fr — Les travaux s'appuieront sur les exigences fonctionnelles identifiées dans les phases ultérieures du projet et formalisées dans les documents de spécifications générales.
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Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement des canaux web et mobiles à destination des utilisateurs de Tisséo. Les travaux...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement des canaux web et mobiles à destination des utilisateurs de Tisséo. Les travaux concerneront par exemple les changements de technologie (migration technique) des applications existantes (ios et Android), le passage du site Tisseo en responsive design, la refonte de l'agence en ligne et l'ajout de fonctions de vente en ligne, l'intégration d'un espace personnel sur le site de Tisséo et sur l'application mobile, l'ajout de fonctions de vente de titres de transport sur le mobile (en intégrant des Sdk existants).
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Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement du backend supportant les interfaces clients de Tisséo.
Les travaux concerneront:
— la...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de développement du backend supportant les interfaces clients de Tisséo.
Les travaux concerneront:
— la rénovation et l'évolution des systèmes existants;
— la création et la mise en service de nouveaux modules;
— l'interfaçage avec les services exposés par les partenaires.
Exemples de développements: intégration d'une solution d'authentification mutualisée entre plusieurs systèmes, mise en place d'un compte client multicanal (web, mobile) et interfacé avec les données de systèmes partenaires, création de services pour une agence en ligne.
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Description du marché:
“L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de recette des différentes livraisons de systèmes fournis à Tisséo tout au long du projet la recette des...”
Description du marché
L'objectif de ce lot est de fournir des prestations de recette des différentes livraisons de systèmes fournis à Tisséo tout au long du projet la recette des composant se déroulera en plusieurs étapes:
— recette unitaire des systèmes: Chaque module est testé de manière indépendante afin de s'assurer du bon respect des spécifications.
— vérification d'aptitude au bon fonctionnement: les différents modules livrés sont intégrés sur une plate-forme complète de recette afin de tester le comportement de tout l'écosystème d'une nouvelle version;
— vérification d'aptitude à la bonne exploitabilité: cette étape permet de tester le bon respect des exigences d'architecture technique de la solution (tests de charge, de supervision, des procédures d'exploitation, d'ordonnancement);
— test terrain: recette en environnement de production et en condition réelle des versions livrées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 172-420942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Définition de l'ergonomie du site tisséo.fr et de l'application Tisséo (User experience/User interface)”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Slow Sense
Adresse postale: 244 route de Seysses
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Développements front-end à destination des voyageurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Gemini (Sogeti)
Adresse postale: 9 boulevard Henri Ziegler
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 870 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Développements back-end des services voyageurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Sword
Adresse postale: 9 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont d'Or
Code postal: 69370
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 290 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Recette technique, métier et terrain des développements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 062-149626 (2020-03-25)