Le présent appel d'offres porte sur l'acquisition d'un ensemble d'équipements scientifiques d'observation, d'expérimentation et de modélisation environnementale pour l'Observatoire des sciences de l'univers de Rennes (OSUR). (CPER Buffon 4), avec un allotissement en 13 lots. Consultation comprenant des variantes supplémentaires éventuelles définies suivant les lots et au CCTP. Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent projet de recherche financé dans le cadre du dispositif CPER 2015-2020 Buffon phase 4 et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'université de Rennes 1 et l'OSUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements scientifiques d'observation, d'expérimentation et de modélisation environnementale pour l'OSUR
2019014AOF”
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres porte sur l'acquisition d'un ensemble d'équipements scientifiques d'observation, d'expérimentation et de modélisation...”
Brève description
Le présent appel d'offres porte sur l'acquisition d'un ensemble d'équipements scientifiques d'observation, d'expérimentation et de modélisation environnementale pour l'Observatoire des sciences de l'univers de Rennes (OSUR). (CPER Buffon 4), avec un allotissement en 13 lots. Consultation comprenant des variantes supplémentaires éventuelles définies suivant les lots et au CCTP. Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent projet de recherche financé dans le cadre du dispositif CPER 2015-2020 Buffon phase 4 et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'université de Rennes 1 et l'OSUR.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système optique de mesure de température petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Câbles à fibres optiques📦
Produits/services supplémentaires: Instruments géologiques et géophysiques📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché: Système optique de mesure de température petits matériels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Cper buffon phase 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une enceinte de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage ou de séchage de bouteilles ou autres récipients📦
Description du marché: Acquisition d'une enceinte de nettoyage.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre fibré
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦
Description du marché: Spectromètre fibré.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Spectromètre de masse de rapport isotopique couplé avec une interface combustion/pyrolyse — analyseur élémentaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Description du marché:
“Spectromètre de masse de rapport isotopique couplé avec une interface combustion/pyrolyse — analyseur élémentaire.”
Durée de l'accord: 3
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système complet ICP-MS triple quad et les accessoires liés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Système complet ICP-MS triple quad et les accessoires liés.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— prestation supplémentaire nº 1: extension de garantie de 1 an,
— prestation supplémentaire nº 2: logiciel d'acquisition et traitement en mode « single...”
Description des options
— prestation supplémentaire nº 1: extension de garantie de 1 an,
— prestation supplémentaire nº 2: logiciel d'acquisition et traitement en mode « single sarticule»,
— prestation supplémentaire nº 3: système d'introduction par boucles d'échantillonnage discret (type fast) et décrire précisément le fonctionnement à toutes les étapes de l'analyse y compris lors de la mise en route de l'instrument et de son arrêt.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chromatographe en phase gazeuse avec détection à capture d'électrons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Chromatographes📦
Description du marché: Chromatographe en phase gazeuse avec détection à capture d'électrons.
Durée de l'accord: 2
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Micro-chromatographe en phase gazeuse équipé d'un détecteur catharométrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Micro-chromatographe en phase gazeuse équipé d'un détecteur catharométrique.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caméra rapide et sensible
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Description du marché: Caméra rapide et sensible.
Durée de l'accord: 1
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pousse-seringues
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à laser et centres d'usinage📦
Description du marché: Pousse-seringues.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 42
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laser UV
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes de laboratoire et accessoires📦
Description du marché: Laser UV.
Durée de l'accord: 28
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Machine de découpe laser
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Lasers📦
Description du marché: Machine de découpe laser.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Microscope inversé
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Microscopes inversés📦
Description du marché: Microscope inversé.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stations météorologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Stations météorologiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Toutes informations permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat: organigramme de l'entreprise, qualités professionnelles des gérants et des...”
Liste et brève description des conditions
Toutes informations permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat: organigramme de l'entreprise, qualités professionnelles des gérants et des personnels.
Mémoire technologique et descriptif technique détaillé des prestations proposées et les certifications obtenues. Annexes à l'acte d'engagement renseigner impérativement par les candidats. Si non transmission de ces éléments relatifs à l'offre du candidat, celle-ci sera déclarée irrégulière.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-08
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Pôle des achats.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 048-109580 (2019-03-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: université de Rennes 1
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“equipements scientifiques d'observation, d'expérimentation et de modélisation environnementale pour l'osur
2019014AOF”
Brève description:
“equipements scientifiques d'observation, d'expérimentation et de modélisation
environnementale pour l'osur”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 554970.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: système optique de mesure de température & petits matériels
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“géosciences Rennes UMR 6118 Université Rennes 1 / osur Campus Beaulieu - bat. 14b 35042 Rennes Cedex, France”
Description du marché: système optique de mesure de température & petits matériels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de léquipement proposé
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article 58-iii du DMP, le candidat peut proposer des variantes à condition de satisfaire aux exigences techniques énumérées au Cahier des...”
Description des options
conformément à l'article 58-iii du DMP, le candidat peut proposer des variantes à condition de satisfaire aux exigences techniques énumérées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Les montants proposés en VS devront également être indiqués dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant la numérotation portée à leur connaissance au Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans les annexes à l'acte d'engagement.
Les candidats devront chiffrer de manière séparée les variantes supplémentaires éventuelles à réponse facultatives définies au C.C.T.P pour le lot 5.
Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base. Celles-Ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 4 " porté par l'université de Rennes 1 et...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 4 " porté par l'université de Rennes 1 et l'osur financé dans le cadre du dispositif CPER 2015-2020 et intègre un cofinancement de l'union Européenne au titre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional)
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Titre: une enceinte de nettoyage
Description
Description du marché: une enceinte de nettoyage
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Installation et formation du site
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: spectromètre fibré
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“institut de Physique de Rennes Campus Beaulieu, Bât. 11b 263 av. Du Général Leclerc, 35042 Rennes Cedex”
Description du marché: spectromètre fibré
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Garantie et service après-vente
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre:
“spectromètre de masse de rapport isotopique couplé avec une interface combustion/pyrolyse - analyseur élémentaire” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“osur/Géosciences Rennes Université Rennes 1 Campus de Beaulieu-Bât. 15 263 Avenue du Général Leclerc - 35042 Rennes Cedex”
Description du marché:
“spectromètre de masse de rapport isotopique couplé avec une interface combustion/pyrolyse - analyseur élémentaire” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente et garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai dexécution
Critère de qualité (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre: système complet ICP-MS Triple Quad et les accessoires liés
Description
Description du marché: système complet ICP-MS Triple Quad et les accessoires liés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Compatibilité des couplages avec les équipements de spéciation du Laboratoire (HPLC-A4F)” Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article 58-iii du DMP, le candidat peut proposer des variantes à condition de satisfaire aux exigences techniques énumérées au Cahier des...”
Description des options
conformément à l'article 58-iii du DMP, le candidat peut proposer des variantes à condition de satisfaire aux exigences techniques énumérées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Les montants proposés en VS devront également être indiqués dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant la numérotation portée à leur connaissance au Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans les annexes à l'acte d'engagement.
Les candidats devront chiffrer de manière séparée les variantes supplémentaires éventuelles à réponse facultatives définies au C.C.T.P pour le lot 5.
Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.
Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: chromatographe en phase gazeuse avec détéction à capture d'électrons
Description
Description du marché: chromatographe en phase gazeuse avec détéction à capture d'électrons
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Limites de détection analytiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Facilité de maintenance technique et service après-vente
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article 58-iii du DMP, le candidat peut proposer des variantes à condition de satisfaire aux exigences techniques énumérées au Cahier des...”
Description des options
conformément à l'article 58-iii du DMP, le candidat peut proposer des variantes à condition de satisfaire aux exigences techniques énumérées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Les montants proposés en VS devront également être indiqués dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant la numérotation portée à leur connaissance au Cahier des Clauses Techniques Particulières et dans les annexes à l'acte d'engagement.
Les candidats devront chiffrer de manière séparée les variantes supplémentaires éventuelles à réponse facultatives définies au C.C.T.P pour le lot 5.
Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.
Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 4 " porté par
l'université de Rennes 1 et...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 4 " porté par
l'université de Rennes 1 et l'osur financé dans le cadre du dispositif CPER 2015-2020 et intègre un cofinancement de l'union
Européenne au titre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional)
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Titre: micro-Chromatographe en phase gazeuse équipé d'un détecteur catharométrique
Description
Description du marché: micro-Chromatographe en phase gazeuse équipé d'un détecteur catharométrique
Champ d'application du marché
Titre: caméra rapide et sensible
Description
Description du marché: caméra rapide et sensible
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: pousse-Seringues
Description
Description du marché: pousse-Seringues
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Champ d'application du marché
Titre: laser UV
Description
Description du marché: laser UV
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: machine de découpe laser
Description
Description du marché: machine de découpe laser
Champ d'application du marché
Titre: microscope inverse
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“institut de Physique de Rennes Campus Beaulieu, Bât. 11a 263 av. Du Général Leclerc, 35042 Rennes Cedex”
Description du marché: microscope inverse
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 4 " porté par
l'université de Rennes 1 et...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " buffon Phase 4 " porté par
l'université de Rennes 1 et l'osur financé dans le cadre du dispositif CPER 2015-2020 et intègre un cofinancement de l'union
Européenne au titre du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional)
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Titre: stations météorologiques
Description
Site principal ou lieu d'exécution: université Rennes 2 Place du Recteur Henri le Moal, Rennes Cedex
Description du marché: stations météorologiques
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 048-109580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: système optique de mesure et de température & petits matériels
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dimione systems
Numéro d'enregistrement national: 80298363500011
Adresse postale: 1 Avenue du Général GOUTIERE
Commune postale: Brunoy
Code postal: 91800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169449149📞
Courrier électronique: info@dimione.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.dimione.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 595 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: une enceinte de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: antelia sarl
Numéro d'enregistrement national: 44855099600046
Adresse postale: za des Grandes Terres 1305 Route de Lozanne
Commune postale: Dommartin
Code postal: 69380
Téléphone: +33 472178210📞
Courrier électronique: contact@antelia.fr📧
Fax: +33 478660703 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.antelia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 235 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: spectromètre sans lampe
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF0400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“spectromètre de masse de rapport isotopique couplé avec une interface combustion/pyrolyse - analyseur élémentaire”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: thermo electron sas
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 950 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019041AOF0500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: système complet ICP-MS Triple Quad et les accessoires liés
Nom et adresse du contractant
Nom: agilent technologies france
Commune postale: Les Ulis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200424.10 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF0600
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: chromatographe en phase gazeuse avec détection à capture d'électrons
Nom et adresse du contractant
Nom: perkinelmer sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28898.53 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF0700
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: micro-Chromatographe en phase gazeuse équipé d'un détecteur catharométrique
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sa sra instruments
Commune postale: Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 274 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019041AOF0800
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: caméra rapide et sensible
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: photon lines sas
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24054.09 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pousse-Seringues
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF1000
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: laser UV
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3988.44 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF1100
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: machine de découpe laser
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl bulman mllaser
Commune postale: Pont A Mousson
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9551.67 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019014AOF1200
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: microscope inverse
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: leica microsystemes sas
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: stations météorologiques
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte
Source: OJS 2022/S 239-688800 (2022-12-07)