Entretien ménager des locaux et de la vitrerie intérieure du centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe

INRIA

L'objet du présent marché est le nettoyage des locaux et des vitreries intérieures du centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. INRIA peut avoir des locataires dans le bâtiment C. C'est un marché de services dont une partie des prestations est passée à prix forfaitaires (prestations forfaitaires) et une autre à prix unitaires (prestations unitaires selon la survenance du besoin réel). Le marché contient également deux options. Il convient de se référer au dossier de la consultation DCE 2019-00012 pour plus de détails.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Europe Services Propreté

Qui ?

• INRIA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-19	Avis de marché
2019-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2019-00012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inria
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute Borne, 40 avenue Halley, bâtiment A
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏
Courrier électronique: marches-lille@inria.fr 📧
Téléphone: +33 359577800 📞
Fax: +33 359577850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416522&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416522&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-085701
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les prestations unitaires de la solution de base sont susceptibles de varier de 0 euro ht à 120 000 EUR HT maximum par an. Celles de l'option 1 sont susceptibles de varier de 1 500 EUR HT à 10 000 EUR HT maximum par an. Celles de l'option 2 sont susceptibles de varier de 0 EUR HT à 10 000 EUR HT maximum par an. Il convient de se référer au dossier de la consultation DCE 2019-00012 pour plus de détails.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:

Dans les prestations forfaitaires récurrentes de nettoyage sont notamment inclus: le nettoyage des locaux et parties communes, le nettoyage intérieur des surfaces des châssis, le nettoyage de la vitrerie des portes d'entrées principales intérieur extérieur, du mobilier, la mise en place et la fourniture des produits et des consommables nécessaires au nettoyage, la mise en place des consommables sanitaires et des gobelets (fournis ou non par le titulaire du présent marché), l'entretien des distributeurs des consommables sanitaires, la gestion du lave-vaisselle, le nettoyage des réfrigérateurs, le nettoyage du show-room, le salage des abords du bâtiment C, la collecte centralisée des points d'apport volontaires, la gestion des conteneurs poubelles.

Dans les prestations unitaires sont notamment inclus: le nettoyage des zones des éventuels locataires, des vitreries intérieures, des zones spécifiques, des locaux techniques et spécifiques.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat a une durée ferme d'un an. Il prévoit la possibilité de trois reconductions tacites pour une période supplémentaire d'un an à chaque fois. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut prétendre à aucune indemnité. Cependant, le contrat peut être dénoncé, sans indemnités par notification adressée à l'autre partie tout en respectant un préavis de 2 mois.

Description des options:

Le marché contient 2 options.

— l'option 1 porte sur les consommables sanitaires et distributeurs des blocs sanitaires des bâtiments a, b et C. L'option 1 est une option obligatoire,

— l'option 2 porte sur le nettoyage de la vitrerie extérieure des bâtiments a, b et C. L'option 2 est une option facultative.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bâtiment A: INRIA, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Bâtiment B: INRIA, 6 rue Héloïse, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Bâtiment C: INRIA, 172 avenue de Bretagne, 59000 Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il convient de se référer au dossier de la consultation DCE 2019-00012 pour plus de détails.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Ruby (administratif), Fanny Becq, Luc Devred, Frédéric Carette (technique)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416522&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il est porté à la connaissance des candidats qu'une reprise du personnel est prévue dans le cadre du présent marché. Elle concerne la solution de base du marché (et non les options du marché).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible de contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Lille (coordonnées indiquée dans l'avis de marché):

… d avis de lecture et d'avis de réception du rejet et de l'information de l'intention d attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

… d'avis de lecture et d'avis de réception du rejet et de l'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— soit un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-1 à R. 551-10 du Code de la justice administrative (CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— soit un recours de pleine juridiction, ouvert aux candidats évincés, dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— soit un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2019/S 038-085701 (2019-02-19)

Avis d'attribution de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché est le nettoyage des locaux et de la vitrerie intérieure du centre de recherche INRIA Lille — Nord Europe. INRIA peut avoir des locataires dans le bâtiment C. C'est un marché de services dont une partie des prestations est passée à prix forfaitaires (prestations forfaitaires) et une autre à prix unitaires (prestations unitaires selon la survenance du besoin réel). Le marché contient également 2 options. Il convient de se référer au dossier de la consultation DCE 2019-00012 pour plus de détails.

Valeur totale du marché: 918195.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Parc scientifique de la Haute-Borne, 40 avenue Halley, bâtiment A

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-223234
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-085701
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Les prestations unitaires de la solution de base ont un maximum de 120 000 EUR HT par an. Celles de l'option 1 sont susceptibles de varier de 1 500 EUR HT minimum par an à 10 000 EUR HT maximum par an. Celles de l'option 2 ont un maximum de 10 000 EUR HT par an. NB: INRIA a levé l'option 1. Mais, INRIA n'a pas levé l'option 2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

C'est un marché de services dont une partie des prestations est passée à prix forfaitaires (prestations forfaitaires) et une autre à prix unitaires (prestations unitaires selon la survenance du besoin réel). Dans les prestations forfaitaires récurrentes de nettoyage sont notamment inclus: le nettoyage des locaux et parties communes, le nettoyage intérieur des surfaces des châssis, le nettoyage de la vitrerie des portes d'entrées principales intérieur extérieur, du mobilier, la mise en place et la fourniture des produits et des consommables nécessaires au nettoyage, la mise en place des consommables sanitaires et des gobelets (fournis ou non par le titulaire du présent marché), l'entretien des distributeurs des consommables sanitaires, la gestion du lave-vaisselle, le nettoyage des réfrigérateurs, le nettoyage du show-room, le salage des abords du bâtiment C, la collecte centralisée des points d'apport volontaires, la gestion des conteneurs poubelles. Dans les prestations unitaires sont notamment inclus: le nettoyage des zones des éventuels locataires, des vitreries intérieures, des zones spécifiques, des locaux techniques et spécifiques.

Description des options:

Le marché contient 2 options. L'option 1 porte sur les consommables sanitaires et distributeurs des blocs sanitaires des bâtiments a, b et c. L'option 1 est une option obligatoire. L'option 2 porte sur le nettoyage de la vitrerie extérieure des bâtiments a, b et c. L'option 2 est une option facultative. INRIA a levé l'option 1. En revanche, INRIA n'a pas levé l'option 2.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bâtiment A: INRIA, 40 avenue Halley, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Bâtiment B: INRIA, 6 rue Héloïse, 59650 Villeneuve-d'Ascq. Bâtiment C: INRIA, 172 avenue de Bretagne, 59000 Lille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom: Europe services propreté
Adresse postale: 1 rue Martin Luther King
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169541717 📞
Courrier électronique: herve.martin@espfrance.fr 📧
Valeur totale du marché: 918195.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Informations complémentaires

La date d'effet du marché est le 1.5.2019. Le marché a une durée ferme d'un an. Il prévoit la possibilité de 3 reconductions tacites pour une période supplémentaire d'un an à chaque fois. Il convient de se référer au dossier de la consultation DCE 2019-00012 pour plus de détails.

II.2.5) Les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation.

II.2.13) Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds de l'UE. Mais, rien ne fait obstacle à ce qu'il puisse être utilisé dans le cadre de tels projets/programmes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: il est possible de contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Lille (coordonnées indiquée dans l'avis de marché)

— soit un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'avis de réception du rejet et de l'information de l'intention d attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— soit un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2019/S 092-223234 (2019-05-10)

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