Entretien et réparation de la flotte de véhicules de la Ville d'Alès

Ville d'Alès

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel pour tous les lots. Le présent accord-cadre est divisé en 3 lots:
— lot 1: entretien et réparation de véhicules de moins de 3,5 t de PTAC,
— lot 2: entretien et réparation de véhicules de plus de 3,5 t de PTAC,
— lot 3: entretien et réparation d'engins spéciaux, engins de voirie et de travaux publics, tractopelle et remorques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-24 Avis de marché
Avis de marché (2019-12-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Alès
Adresse postale: 9 place de l'Hôtel de Ville — BP 40345
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30115
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire — Max Roustan
Téléphone: +33 466564369 📞
Courrier électronique: valentin.coudene@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vFbDcp9QBC 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Direction des moyens généraux et du patrimoine, service marchés publics
Adresse postale: 9 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30115
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Valentin Coudene
Téléphone: +33 466564369 📞
Courrier électronique: valentin.coudene@alesagglo.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.ales.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vFbDcp9QBC 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de la flotte de véhicules de la Ville d'Alès 2019-FCS-02-0100”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel pour tous les lots. Le présent...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de véhicules de moins de 3,5 t de Poids total autorisé en charge (PTAC)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Alès
Description du marché:
“Ce lot concerne l'entretien et la réparation de véhicules électriques, citadines essence, diesel et fourgons diesel de moins de 3,5 t de Poids Total...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de véhicules de plus de 3,5 t de Poids total autorisé en charge (PTAC)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Alès.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation d'engins spéciaux, engins de voirie et de travaux publics, tractopelle et remorques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'entretien et la réparation d'engins spéciaux, engins de voirie et de travaux publics, tractopelle et remorques. Les prestations...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'acheteur public impose en condition d'exécution que le lieu de réparation du prestataire ne soit pas distant de plus de 40 km aller/retour du garage...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure précisées ci-dessus sont prévisionnelles.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'échéance du présent marché.
Informations complémentaires

“Le paiement s'effectue par virement bancaire. Financement: fonds propres Ville d'Alès. Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 249-618738 (2019-12-24)