Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime et de Modane

Département de la Savoie

Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisées que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT, et dont l'aspect technique nécessite une spécificité particulière:
— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-16 Avis de marché
2020-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 19aa043
Brève description:
Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisées que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT, et dont l'aspect technique nécessite une spécificité particulière: — travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental, — fourniture de matériaux routiers, — mise à disposition de matériel avec ou sans personnel, — interventions en urgence.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-493230
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
La valeur estimée est valable pour la période initiale de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisées que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT, et dont l'aspect technique nécessite une spécificité particulière:
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— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.
Intitulé du lot: Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime.
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires: La valeur estimée est valable pour la période initiale de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur de Modane
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur de Modane.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics
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La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 203-493230 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 837406.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-010179
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-493230
Numéro JO-S: 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-28 📅
Nom: Bruno TP
Adresse postale: ZA Verney Viclaire
Commune postale: Sainte-Foy-Tarentaise
Code postal: 73640
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 523515.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Tplp
Adresse postale: rue du Grand Courbet
Commune postale: Bramans
Code postal: 73500
Valeur totale du marché: 313890.69 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Le lot 1: secteur d'Aime, a été attribué au groupement d'entreprises Bruno TP/Boch et Frères pour un montant indicatif de 523 515,50 EUR HT. Le lot 2: secteur de Modane, a été attribué à l'entreprise TPLP pour un montant indicatif de 313 890,69 EUR HT.
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Source: OJS 2020/S 007-010179 (2020-01-08)