Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisées que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT, et dont l'aspect technique nécessite une spécificité particulière:
— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime et de Modane
19aa043”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisées que le maître d'ouvrage se réserve la...”
Brève description
Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisées que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT, et dont l'aspect technique nécessite une spécificité particulière:
— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires: La valeur estimée est valable pour la période initiale de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur de Modane” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur de Modane.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 203-493230 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 837406.19 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 203-493230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur d'Aime”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruno TP
Adresse postale: ZA Verney Viclaire
Commune postale: Sainte-Foy-Tarentaise
Code postal: 73640
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523515.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances du secteur de Modane”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tplp
Adresse postale: rue du Grand Courbet
Commune postale: Bramans
Code postal: 73500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313890.69 💰
“Le lot 1: secteur d'Aime, a été attribué au groupement d'entreprises Bruno TP/Boch et Frères pour un montant indicatif de 523 515,50 EUR HT. Le lot 2:...”
Le lot 1: secteur d'Aime, a été attribué au groupement d'entreprises Bruno TP/Boch et Frères pour un montant indicatif de 523 515,50 EUR HT. Le lot 2: secteur de Modane, a été attribué à l'entreprise TPLP pour un montant indicatif de 313 890,69 EUR HT.
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Source: OJS 2020/S 007-010179 (2020-01-08)