Entretien et petits investissements sur routes départementales et dépendances des secteurs de la Maison technique du département (MTD) des 2 lacs
Département de la Savoie
Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT:
— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-08 | Avis de marché |
| 2020-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 19aa037
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-378873
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur nord: Chautagne et canton d'Aix-les-Bains 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Secteur centre: cantons d'Aix-les-Bains 2 et de la Motte Servolex (sauf la commune de la Motte Servolex) et Communauté de communes de Yenne
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur sud: canton de Pont de Beauvoisin et Communautés de communes de Val Guiers et du lac d'Aiguebelette
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 154-378873 (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 19aa037
Brève description:
Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT:
— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-378873
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à réaliser comprennent l'ensemble des commandes au titre des domaines suivants, étant précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 90 000 EUR HT:
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— travaux d'entretien et de petits investissements sur routes départementales, dépendances et autres éléments du patrimoine départemental,
— fourniture de matériaux routiers,
— mise à disposition de matériel avec ou sans personnel,
— interventions en urgence.
Intitulé du lot: Secteur nord: Chautagne et canton d'Aix-les-Bains 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur centre: cantons d'Aix-les-Bains 2 et de la Motte Servolex (sauf la commune de la Motte Servolex) et Communauté de communes de Yenne
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur sud: canton de Pont de Beauvoisin et Communautés de communes de Val Guiers et du lac d'Aiguebelette
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du département. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 154-378873 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404681.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082040
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-378873
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord: Chautagne et canton d'Aix-les-Bains-1
Secteur Centre: canton d'Aix-les-Bains 2 et de la Motte Servolex (sauf la commune de la Motte Servolex) et Communauté de communes de Yenne
Secteur Sud: canton de Pont-de-Beauvoisin et Communautés de communes de Val Guiers et du Lac d'Aiguebelette
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-12 📅
Nom: Gavend TP
Adresse postale: 580 route de Sainte Marie d'Alvey
Commune postale: Rochefort
Code postal: 73240
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 135533.86 EUR 💰
147459.80 EUR 💰
121687.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 035-082040 (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404681.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082040
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-378873
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord: Chautagne et canton d'Aix-les-Bains-1
Secteur Centre: canton d'Aix-les-Bains 2 et de la Motte Servolex (sauf la commune de la Motte Servolex) et Communauté de communes de Yenne
Secteur Sud: canton de Pont-de-Beauvoisin et Communautés de communes de Val Guiers et du Lac d'Aiguebelette
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-12 📅
Nom: Gavend TP
Adresse postale: 580 route de Sainte Marie d'Alvey
Commune postale: Rochefort
Code postal: 73240
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 135533.86 EUR 💰
147459.80 EUR 💰
121687.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Le lot 1 a été attribué pour un montant indicatif de 135 533,86 EUR HT. Le lot 2 a été attribué pour un montant indicatif de 147 459,80 EUR HT. Le lot 3 a été attribué pour un montant indicatif de 121 687,50 EUR HT. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de La Savoie — pôle aménagement du département — l'Adret — 1 rue des Cévennes — CS 40850 — 73008 Chambéry.
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