Entretien et maintenance des équipements d'assainissement, du réseau routier national géré par la Direction des routes d'Île-de-France (Dirif)
MEEDDM
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement, du réseau routier national géré par la Direction des routes d'Île-de-France (Dirif).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CIG Région
- • CIG Région SARP IDF
- • Entreprise Jean Lefebvre IDF — Agence Livry Gargan
- • Sea
- • Sogea IDF
- • Terideal-SEGEX
- • Valentin environnement et travaux publics
- • MEEDDM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-15 | Avis de marché |
| 2019-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 19-AOO-ASSAIN
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 15-17 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: saber.temine@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 146768724 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440513&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-340163
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Montant maximum du lot pour chaque période: 4 000 000,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Montant maximum du lot pour chaque période: 4 000 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594446 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 138-340163 (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 19-AOO-ASSAIN
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement, du réseau routier national géré par la Direction des routes d'Île-de-France (Dirif).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 15-17 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: saber.temine@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 146768724 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=440513&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-340163
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Montant maximum du lot pour chaque période: 4 000 000,00 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement nord.
Descriptif des prestations:
— la reconnaissance du réseau afin d'inspecter les ouvrages,
— le nettoyage du réseau et de ses accotements,
— les travaux de terrassement et de dérasement,
— les travaux de réfection afin d'assurer la maintenance du réseau,
— le traitement des déchets issus des travaux,
— l'étude du réseau,
— la mise à disposition de matériel nécessaire et l'intervention d'une équipe d'urgence.
Description des renouvellements:
Reconduction nº 1: du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction nº 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Reconduction nº 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022.
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement ouest.
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement sud.
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement est
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement du réseau routier national géré par l'arrondissement est.
les travaux de réfection afin d'assurer la maintenance du réseau; le traitement des déchets issus des travaux; l'étude du réseau; la mise à disposition de matériel nécessaire et l'intervention d'une équipe d'urgence
Site principal ou lieu d'exécution:
Départements de la Seine-Saint-Denis et du Val d'Oise.
Départements des Hauts de Seine et des Yvelines.
Départements du Val de Marne et de l'Essonne.
Départements du Val-de-Marne et de la Seine et Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 dûment complété et signé. En cas de groupement le DC1 est signé par tous les cotraitants; le pouvoir du signataire pour engager l'entreprise (établi par tout moyen, notamment un extrait k-bis et/ou des délégations internes à l'entreprise); le formulaire DC1 est disponible avec sa notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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Le/les formulaire(s) DC2 dûment complétés, et notamment le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années. En cas de groupement il est fourni un DC2 par cotraitant. Les annexes demandées au DC2 sont fournies le cas échéant:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— le formulaire DC2 est disponible avec sa notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Les références pour des prestations de nature similaire sur les 3 derniers exercices appuyées de certificats de capacité; une présentation des moyens humains et matériels du candidat notamment pour la réalisation d'inspections télévisuelles (dimensionnement suffisant). Le candidat présentera les moyens dont il dispose en propre/moyens en location.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à 14 du code de la commande publique.
Présentation des offres: les candidats sont invités, pour constituer leur offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la Plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante http://www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence: 19-aoo-assain
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Le candidat est invité à s'inscrire sur la plate-forme afin d'être destinataire des éventuels avertissements de modification de la consultation. Il vérifiera le paramétrage de sa messagerie électronique afin de s'assurer de la bonne réception des messages de la plate-forme. Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
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Durée du marché: période ferme: de la date de notification du marché au 31.12.2019.
Reconduction nº 1: du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Reconduction nº 2: du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Reconduction nº 3: du 1.1.2022 au 31.12.2022.
Modalités de financement et de paiement: origine du financement: budget de l' état.
Les prix sont révisables annuellement en application des modalités fixées dans le Cahier de clauses administratives particulières (CCAP). Le règlement des comptes se fera sous présentation de factures dématérialisées en application des modalités fixées dans le CCAP. Une avance de 10 % sera accordée au titulaire de chaque lot en application des modalités fixées dans le CCAP. Si le titulaire du lot ou son sous-traitant admis au paiement direct est une PME (petite et moyenne entreprise), le taux de l'avance est porté à 20 %.
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Délai global de paiement: 30 jours en cas de dépassement du délai de paiement, le taux d'intérêt moratoire applicable sera égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne, majoré de 8 points + une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (décret 2013-269 du 29.3.2013).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594446 📠
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 138-340163 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-581938
Se réfère à l'avis: 2019/S 138-340163
Numéro JO-S: 237
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Valentin Environnement et travaux publics
Adresse postale: 6 chemin de Villeneuve
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Valentintp.com 🌏
Nom: CIG Région
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://Veolia.com 🌏
Nom: Entreprise Jean Lefebvre IDF — Agence Livry Gargan
Adresse postale: 7 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://Ejl.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: Sogea IDF
Adresse postale: 9 allée de la Briarde
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Vinvi-construction.fr 🌏
Nom: Sea
Adresse postale: 6 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Saclas
Code postal: 91690
Adresse Internet: http://Sea-environnement.fr 🌏
Nom: Terideal-Segex
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Adresse Internet: http://Terideal.fr 🌏
Nom: CIG Région SARP IDF
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 237-581938 (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et maintenance des équipements d'assainissement, du réseau routier national géré par la Direction des routes d'Île-de-France (DIRIF).
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-581938
Se réfère à l'avis: 2019/S 138-340163
Numéro JO-S: 237
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Départements du Val-de-Marne et de l'Essonne.
Départements du Val-de-Marne et de la Seine-et-Marne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Valentin Environnement et travaux publics
Adresse postale: 6 chemin de Villeneuve
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Valentintp.com 🌏
Nom: CIG Région
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://Veolia.com 🌏
Nom: Entreprise Jean Lefebvre IDF — Agence Livry Gargan
Adresse postale: 7 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://Ejl.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: Sogea IDF
Adresse postale: 9 allée de la Briarde
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Vinvi-construction.fr 🌏
Nom: Sea
Adresse postale: 6 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Saclas
Code postal: 91690
Adresse Internet: http://Sea-environnement.fr 🌏
Nom: Terideal-Segex
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Adresse Internet: http://Terideal.fr 🌏
Nom: CIG Région SARP IDF
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 237-581938 (2019-12-04)
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