Entretien et aménagement des espaces verts sur les sites et ouvrages divers de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (6 lots)
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Le présent marché a pour objet la définition des prestations de création et d'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane Cabbalr).
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 800 000,00 EUR.
Exécution de l'accord-cadre par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-04 | Avis de marché |
| 2020-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422231
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 6 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des sites et zones dans le secteur Est
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des sites propriétés de l'agglomération et des zones d'activités.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
3
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Brève description: Entretien des sites naturels de la Trame verte et bleue.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Brève description: Entretien des ouvrages hydrauliques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-422231 (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Le présent marché a pour objet la définition des prestations de création et d'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane Cabbalr).
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 800 000,00 EUR.
Exécution de l'accord-cadre par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422231
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Montant estimatif: 500 000 EUR HT par an, montants identiques à chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la définition des prestations de création et d'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane Cabbalr).
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 6 800 000,00 EUR.
Exécution de l'accord-cadre par l'émission de bons de commande et la passation de marchés subséquents.
Intitulé du lot: Entretien des sites et zones dans le secteur Est
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des sites propriétés de l'agglomération et des zones d'activités.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Montant estimatif: 500 000 EUR HT par an, montants identiques à chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Entretien des sites et zones dans le secteur Ouest
Numéro du lot: 2
3
Brève description:
Entretien des ouvrages d'assainissement, de gestion des eaux pluviales et divers du secteur Nord.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant estimatif: 100 000 EUR HT par an, montants identiques à chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien des ouvrages d'assainissement, de gestion des eaux pluviales et divers du secteur Sud.
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des sites naturels de la Trame verte et bleue.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Montant estimatif: 400 000 EUR HT par an, montants identiques à chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des ouvrages hydrauliques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP (insertion par l'activité économique pour les lots 1, 2, 5 et 6).
Les lots 3 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes en application de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités de règlement des comptes selon des paiements mensuels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
Afficher plus
Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19003) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Une visite sur site est préconisée, les modalités sont précisées à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Période prévisionnelle de notification: fin décembre 2019 ou début janvier 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-422231 (2019-09-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Commune postale: Bethune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034465
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422231
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des sites naturels de la trame verte et bleue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Idverde
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 353949.90 EUR 💰
452405.78 EUR 💰
Nom: Pinson Paysage
Commune postale: Lens
Valeur totale du marché: 183358.66 EUR 💰
38406.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2020/S 016-034465 (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et aménagements des espaces verts sur les sites et ouvrages divers de la Cabbalr.
Valeur totale du marché: 1028120.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Commune postale: Bethune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034465
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422231
Numéro JO-S: 16
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des sites et zones dans le secteur Est.
Entretien des sites et zones dans le secteur Ouest.
Entretien des ouvrages d'assainissement, de gestion des eaux pluviales et divers du secteur…
… Nord
… Sud
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Idverde
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 353949.90 EUR 💰
452405.78 EUR 💰
Nom: Pinson Paysage
Commune postale: Lens
Valeur totale du marché: 183358.66 EUR 💰
38406.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Source: OJS 2020/S 016-034465 (2020-01-21)
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