Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux
Conseil régional des Pays de la Loire
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-16 | Avis de marché |
| 2020-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: DTM170-34928
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
Fax: +33 228205027 📠
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438609
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Ce lot n
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois chacune.
Description des options: Option de reconduction.
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux du Maine et Loire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: Ce lot n
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des point d'arrêt régionaux de la Vendée
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 180-438609 (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: DTM170-34928
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Pays de la Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
Fax: +33 228205027 📠
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438609
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Ce lot n
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Loire-Atlantique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Loire-Atlantique.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: 3 reconductions tacites de 12 mois chacune.
Description des options: Option de reconduction.
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux du Maine et Loire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux du Maine et Loire.
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Mayenne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Mayenne.
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Sarthe
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux de la Sarthe.
Description des options: Option de reconduction
Informations complémentaires: Ce lot n
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des point d'arrêt régionaux de la Vendée
Numéro du lot: 5
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des point d'arrêt régionaux de la Vendée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales prestations effectuées et des fournitures livrées au cours des 3 dernières années, en lien avec l'objet du présent accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre est mono-attributaire et mixte. Il pourra s'exécuter au moyen de bons de commande sur la base des prix du BPU mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants cumulés des marchés subséquents et des bons de commande pour 12 mois sont de:
Afficher plus
— lot 1: min. 25 000 EUR HTVA/max. 50 000 EUR HTVA,
— lot 2: min. 45 000 EUR HTVA/max. 90 000 EUR HTVA,
— lot 3: min. 8 000 EUR HTVA/max. 16 000 EUR HTVA,
— lot 4: min. 60 000 EUR HTVA/max. 120 000 EUR HTVA,
— lot 5: min. 12 000 EUR HTVA/maxi 24 000 EUR HTVA. L'accord-cadre comporte, pour le lot n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Les entreprises candidates se présentent soit individuellement, soit en groupement. La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte d'engagement ainsi que le nom de l'entreprise mandataire. Ces indications devront être cohérentes avec les informations contenues dans la lettre de candidature. Le mandataire pourra signer, seul, les candidatures et les offres, s'il joint à la candidature du groupement les habilitations nécessaires pour représenter l'ensemble des cotraitants au stade de la passation de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. La sous-traitance est autorisée dans les conditions fixées au CCP. Les opérations sous traitées devront être identifiées dans le formulaire DC4 — déclaration de sous-traitance.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Nom: Médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 180-438609 (2019-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-061375
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438609
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux du Maine-et-Loire
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
5
Critère de qualité (nom): Volume d'heures insertion en plus du minimum requis et dans la limite de 85 % d'heures au-delà du minimum requis.
Qualité de l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité du tutorat — encadrement des personnes en insertion
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité du dispositif de formation proposé aux personnes en insertion
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Nom: Urbaneo NT SAS
Adresse postale: 1 allée des Champs — ZA du Perquoi
Commune postale: Change
Code postal: 72560
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Espace 72
Adresse postale: 20 rue des Frères Lumière
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 027-061375 (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-061375
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438609
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux du Maine-et-Loire
Brève description:
Entretien et affichage de campagnes d'informations institutionnelles du mobilier des points d'arrêt régionaux du Maine-et-Loire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation pour réaliser la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des produits utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
5
Critère de qualité (nom): Volume d'heures insertion en plus du minimum requis et dans la limite de 85 % d'heures au-delà du minimum requis.
Qualité de l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Qualité du tutorat — encadrement des personnes en insertion
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité du dispositif de formation proposé aux personnes en insertion
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Nom: Urbaneo NT SAS
Adresse postale: 1 allée des Champs — ZA du Perquoi
Commune postale: Change
Code postal: 72560
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Espace 72
Adresse postale: 20 rue des Frères Lumière
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 027-061375 (2020-02-05)
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