Entretien du patrimoine arboré et palmiers

Ville de Montpellier

La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP.
Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (la Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Philip Frères
• SMDA

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-07	Avis de marché
2020-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: G9D0036PB
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (la Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: Hôtel de Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Code postal: 34067
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-535336
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers.

Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP.

Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (la Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).

Valeur totale estimée: 3 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartier centre de la ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Écusson)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers pour le quartier centre de la ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Écusson).

Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options: Marché négocié au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane, Hôpitaux Facultés)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane, Hôpitaux Facultés).

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'Argent, Près d'Arènes, Port Marianne, Grammont)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'Argent, Près d'Arènes, Port Marianne, Grammont).

Intitulé du lot: Pôles territoriaux est de la Métropole (Cadoule, Bérange, Vallée du Lez)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des pôles territoriaux est de la Métropole (Cadoule, Bérange, Vallée du Lez).

Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôles territoriaux ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des pôles territoriaux ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues).

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Abords du tramway sur l'ensemble de la Métropole (Ville de Montpellier et autres pôles territoriaux)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords du tramway sur l'ensemble de la Métropole (Ville de Montpellier et autres pôles territoriaux).

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Abords des réseaux routiers structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la Métropole, hors Ville de Montpellier
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords des réseaux routiers structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la Métropole, hors Ville de Montpellier.

Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Contact
Point de contact: Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2023, sinon 2020, 2021 ou 2022.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme Internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 218-535336 (2019-11-07)

Avis d'attribution de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).

Valeur totale du marché: 11 955 356 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-224986
Se réfère à l'avis: 2019/S 218-535336
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact; direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél.: +33 4 67 13 62 44, fax: +33 4 67136190, courriel: vperis@montpellier3m.fr Pour chaque lot l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel; le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Quartier centre de la Ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Ecusson)
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers pour le quartier Centre de la Ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Ecusson).

Intitulé du lot: Quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane, Hopitaux Facultés)
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des Quartiers Nord et Ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-De-Massane, Hopitaux Facultés).

Description des options: Marché négocié au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Intitulé du lot: Quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'argent, Près d'arènes, Port Marianne, Grammont)
Brève description:

Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des…

… quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'argent, Près d'arènes, Port Marianne, Grammont).

… pôles territoriaux Ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues).

… abords des réseaux routiers

Structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la Métropole, hors Ville de Montpellier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Valeur technique au regarddu mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Nom: SAS Philip Frères
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 303 232 EUR 💰
1 632 732 EUR 💰
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 1 632 672 EUR 💰
Nom: Smda
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 607 360 EUR 💰
1 889 160 EUR 💰
1 862 020 EUR 💰
1 028 180 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
8

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel; le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 094-224986 (2020-05-12)

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