La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP.
Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (la Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 21340172201787
Adresse postale: Hôtel de Ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34067
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction adjointe études, rédactions, procédures commande publique
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.montpellier.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré et palmiers
G9D0036PB
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers.
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP.
Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (la Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Quartier centre de la ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Écusson)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers pour le quartier centre de la ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Écusson).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché négocié au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane, Hôpitaux Facultés)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane,...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane, Hôpitaux Facultés).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'Argent, Près d'Arènes, Port Marianne, Grammont)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'Argent, Près d'Arènes, Port...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'Argent, Près d'Arènes, Port Marianne, Grammont).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôles territoriaux est de la Métropole (Cadoule, Bérange, Vallée du Lez)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des pôles territoriaux est de la Métropole (Cadoule, Bérange, Vallée du Lez).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pôles territoriaux ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des pôles territoriaux ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abords du tramway sur l'ensemble de la Métropole (Ville de Montpellier et autres pôles territoriaux)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords du tramway sur l'ensemble de la Métropole (Ville de Montpellier et autres pôles...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords du tramway sur l'ensemble de la Métropole (Ville de Montpellier et autres pôles territoriaux).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abords des réseaux routiers structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la Métropole, hors Ville de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords des réseaux routiers structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords des réseaux routiers structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la Métropole, hors Ville de Montpellier.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2023, sinon 2020, 2021 ou 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de...”
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme Internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 218-535336 (2019-11-07)
Avis d'attribution de marché (2020-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville de Montpellier, 1 place Georges Frêche
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique. La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code, et des articles R. 2162-2 à R. 2162-5 du CCP. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Groupement de commandes entre la Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique (La Ville de Montpellier est désignée en qualité de coordonnateur du groupement).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 955 356 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Quartier centre de la Ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Ecusson)” Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers pour le quartier Centre de la Ville de Montpellier (Antigone, Verdanson, Peyrou, Ecusson).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Quartiers nord et ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-de-Massane, Hopitaux Facultés)” Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des Quartiers Nord et Ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-De-Massane,...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des Quartiers Nord et Ouest de la Ville de Montpellier (Cévennes, Mosson, Hauts-De-Massane, Hopitaux Facultés).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Informations sur les options
Description des options: Marché négocié au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Champ d'application du marché
Titre:
“Quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'argent, Près d'arènes, Port Marianne, Grammont)” Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'argent, Près d'arènes, Port...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des quartiers sud et est de la Ville de Montpellier (Croix d'argent, Près d'arènes, Port Marianne, Grammont).
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des pôles territoriaux Ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regarddu mémoire technique
Description
Description du marché:
“Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords des réseaux routiers
Structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la...”
Description du marché
Le lot concerne l'entretien du patrimoine arboré et palmiers des abords des réseaux routiers
Structurants sur l'ensemble des pôles territoriaux de la Métropole, hors Ville de Montpellier.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 218-535336
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G9D0036PB
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien du patrimoine arboré et palmiers
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Philip Frères
Commune postale: Saint-Mathieu-de-Treviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 303 232 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 632 732 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 632 672 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 607 360 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 889 160 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 862 020 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 028 180 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact;...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact; direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Virginie Péris, tél.: +33 4 67 13 62 44, fax: +33 4 67136190, courriel: vperis@montpellier3m.fr
Pour chaque lot l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel; le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 094-224986 (2020-05-12)