Entretien des véhicules de la ville de Colombes

Ville de Colombes

Le marché a pour objet:
— la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, véhicules spécifiques,
— la fourniture de pièces détachées diverses et de pneus pour les interventions du parc automobile de la ville de Colombes. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-25	Avis de marché
2019-12-17	Informations complémentaires
2020-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de voitures
Numéro de référence: 19fs-Cp-0905-P
Brève description:

Le marché a pour objet: — la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, véhicules spécifiques, — la fourniture de pièces détachées diverses et de pneus pour les interventions du parc automobile de la ville de Colombes. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-colombes.fr 📧
Téléphone: +33 147608000 📞
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-564376
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Pour le lot 1, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30 mai 2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet:

— la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, véhicules spécifiques,

— la fourniture de pièces détachées diverses et de pneus pour les interventions du parc automobile de la ville de Colombes. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCP.

Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules particuliers et utilitaires légers
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et réparation des véhicules particuliers et utilitaires légers
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans

Informations complémentaires:

Pour le lot 1, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30 mai 2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date

Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules poids lourds
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et réparation des véhicules poids lourds
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Pour le lot 2, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30 mai 2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date

Intitulé du lot: Réparation de carrosserie et peinture des véhicules particuliers et utilitaires légers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réparation de carrosserie et peinture des véhicules particuliers et utilitaires légers

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réparation de carrosserie et peinture véhicules poids lourds
Numéro du lot: 4
Brève description: Réparation de carrosserie et peinture véhicules poids lourds
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des balayeuses de marque Eurovoirie
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien et réparation des balayeuses de marque Eurovoirie
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des laveuses de marque Cmar
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien et réparation des laveuses de marque Cmar
Intitulé du lot: Entretien et réparation des saleuses de marque Acometis
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien et réparation des saleuses de marque Acometis
Intitulé du lot: Entretien et réparation des saleuses de marque Arvel
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien et réparation des saleuses de marque Arvel
Intitulé du lot: Entretien et réparation de l'hydrogommeur de marque Vivien Consulting
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien et réparation de l'hydrogommeur de marque Vivien Consulting
Intitulé du lot: Entretien et réparation des aspirateurs urbains de marque Glutton
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien et réparation des aspirateurs urbains de marque Glutton
Intitulé du lot: Entretien et réparation de bennes à encombrants de marque Faun
Numéro du lot: 11
Brève description: Entretien et réparation de bennes à encombrants de marque Faun
Intitulé du lot: Entretien et réparation de bennes à encombrants de marque Semat
Numéro du lot: 12
Brève description: Entretien et réparation de bennes à encombrants de marque Semat
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des équipements du service Parc automobile
Numéro du lot: 13
Brève description: Entretien et réparation des équipements du service Parc automobile
Intitulé du lot: Fourniture de pièces d'usures pour les véhicules particuliers et utilitaires légers
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de pièces d'usures pour les véhicules particuliers et utilitaires légers

Intitulé du lot: Fourniture de pneus
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de pneus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du code de la commande publique:

— lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (ou imprimés DC1 et DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC1).

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr

Marche public passé en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et r. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum ni maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à prix unitaires sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires. Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'1 an. Concernant les lots 1 et 2, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30.5.2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'1 an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder 4 ans. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard quatre mois avant la date anniversaire du marché, par écrit en recommandé avec accusé de réception, la décision de ne pas reconduire le marché. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Les montants estimés s'entendent annuellement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2019/S 230-564376 (2019-11-25)

Informations complémentaires (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet: — la maintenance des véhicules communaux: véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, véhicules spécifiques, — la fourniture de pièces détachées diverses et de pneus pour les interventions du parc automobile de la Ville de Colombes. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCP.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-607149
Se réfère à l'avis: 2019/S 230-564376
Numéro JO-S: 246

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture de pièces détachées diverses et de pneus pour les interventions du parc automobile de la Ville de Colombes. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le présent CCP.

Source: OJS 2019/S 246-607149 (2019-12-17)

Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 178 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191637
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Pour le lot 1, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30.5.2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et réparation des véhicules particuliers et utilitaires légers.
Informations complémentaires:

Pour le lot 1, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30.5.2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date.

Brève description: Entretien et réparation des véhicules poids lourds.
Informations complémentaires:

Pour le lot 2, les prestations ne débuteront qu'à compter du 30.5.2020. Les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter de cette date.

Brève description:

Réparation de carrosserie et peinture des véhicules particuliers et utilitaires légers.

Réparation de carrosserie et peinture véhicules poids lourds.

Entretien et réparation des laveuses de marque CMAR.

Entretien et réparation des saleuses de marque…

… Acometis.

… Arvel.

Entretien et réparation de l'hydrogommeur de marque Vivien Consulting.

Entretien et réparation des aspirateurs urbains de marque Glutton.

Entretien et réparation de bennes à encombrants de marque…

… Faun.

… Semat.

Entretien et réparation des équipements du service Parc automobile.

Fourniture de pièces d'usures pour les véhicules particuliers et utilitaires légers.

Fourniture de pneus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre.
Délai d'exécution.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Nom: Renault Trucks Grand Paris
Adresse postale: 6 rue Jean Poulmarch
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom: Euromaster SNC
Adresse postale: 180 avenue de L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
Les montants figurant au présent avis sont les montants estimatifs annuel HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de onze jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée);

— Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2020/S 081-191637 (2020-04-20)

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