Les prestations comprennent:
— l'abattage de certains arbres,
— le dessouchage et des opérations de taille suivantes:
—— le nettoyage bas des arbres,
—— la taille de réduction du houppier,
—— l'entretien général des formes libres,
—— la taille de formation des jeunes arbres,
—— la taille de réformation,
—— l'élagage au lamier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des plantations d'alignement des routes départementales de la Gironde Ref: 1896
19fs-Tdi-1155-I”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“Les prestations comprennent:
— l'abattage de certains arbres,
— le dessouchage et des opérations de taille suivantes:
—— le nettoyage bas des arbres,
—— la...”
Brève description
Les prestations comprennent:
— l'abattage de certains arbres,
— le dessouchage et des opérations de taille suivantes:
—— le nettoyage bas des arbres,
—— la taille de réduction du houppier,
—— l'entretien général des formes libres,
—— la taille de formation des jeunes arbres,
—— la taille de réformation,
—— l'élagage au lamier.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD du bassin d'Arcachon et CRD du Médoc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Entretien des plantations d'alignement bordant les routes départementales, secteur du CRD du bassin d'Arcachon et CRD du Médoc.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions du droit communautaire et du code de la commande publique le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des avenants si...”
Description des options
Conformément aux dispositions du droit communautaire et du code de la commande publique le pouvoir adjudicateur se laisse le droit de passer des avenants si cela s'avère nécessaire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Haute Gironde et CRD du Libournais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des plantations d'alignement bordant les routes départementales, secteur du CRD de Haute Gironde et CRD du Libournais.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CRD de Graves Entre Deux Mers et CRD Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Entretien des plantations d'alignement bordant les routes départementales, secteur du CRD de Graves Entre Deux Mers et CRD Sud Gironde.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1 (fichier nommé DC1);
2) la déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1 (fichier nommé DC1);
2) la déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2 (fichier nommé DC2).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) la liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ — la consultation est allotie, les prestations sont réparties en 3 lots. L'accord-cadre est exécutoire 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Pièces à remettre avec l'offre:
5) l'acte d'engagement et ses annexes complété (fichier nommé AE);
6) le bordereau des prix unitaires et forfaitaires (fichier nommé BPUF) complété;
7) le Détail quantitatif estimatif complété (fichier nommé DQE) (document non contractuel);
8) la fiche de priorité dans le cas d'une soumission à plus de 2 lots (fichier nommé fiche de priorité).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 231-566737 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des plantations d'alignement des routes départementales de la Gironde. Ref: 1896
19fs-Tdi-1155-I”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 101046
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 252200
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-566737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: CRD du Bassin d'Arcachon et CRD du Médoc
Date de conclusion du contrat: 2020-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foret de l'Île-de-France
Adresse postale: 4 avenue Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: CRDd de Haute Gironde et CRD du Libournais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: CRD de Graves Entre Deux Mers et CRD Sud Gironde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Conformément à la loi n78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre...”
Conformément à la loi n78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est: Conseil général de la Gironde service de la commande publique Immeuble Gironde 1 esplanade Charles de Gaulle, CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex. Tél.: +33 556993333.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn et Garonne, n358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 051-121374 (2020-03-10)