Entretien des ouvrages particuliers d'assainissement sur le territoire de la CPS 2020-2023

CA Communauté Paris Saclay

Entretien des ouvrages particuliers d'assainissement sur le territoire de la CPS 2020-2023.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-18 Avis de marché
2020-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Communauté Paris Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 91898
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@paris-saclay.com 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://Paris-saclay.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_9qsDfE2IBW&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_9qsDfE2IBW 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages particuliers d'assainissement sur le territoire de la CPS 2020-2023 1900083”
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Brève description:
“Entretien des ouvrages particuliers d'assainissement sur le territoire de la CPS 2020-2023.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villiers-le-Bâcle, Palaiseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Description du marché: Communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villiers-le-Bâcle, Palaiseau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Wissous soit le lot centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Wissous soit le lot centre.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy soit le lot nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy soit le lot nord.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvillier, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas soit le lot sud”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvillier, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville du Bois, Montlhéry, Linas soit le lot sud.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin de l'accord-cadre actuel.
Informations complémentaires

“Il ne sera répondu à aucune question orale. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'un recours par voie électronique: https://www.telerecours.juradm.fr/Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes: —...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 225-552083 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvillier, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville-du-Bois, Montlhéry, Linas soit le lot sud”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvillier, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville-du-Bois, Montlhéry, Linas soit le lot sud.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 225-552083

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1900083
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Communes de Gometz-le-Châtel, Saint-Aubin, Villiers-le-Bâcle, Palaiseau
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Communes de Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Orsay, Les Ulis, Villebon sur Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Wissous soit le lot centre”

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Communes de Saclay, Vauhallan, Igny, Verrières-le-Buisson, Massy soit le lot nord”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Communes de Villejust, Saulx-les-Chartreux, Longjumeau, Ballainvilliers, Épinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay, La Ville-du-Bois, Montlhéry, Linas soit le lot sud”

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'un recours par voie électronique: https://www.telerecours.juradm.fr/ Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes: —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 059-141795 (2020-03-19)