Entretien des locaux et de la vitrerie
SDIS 62
La présente consultation concerne l'entretien courant des locaux et de la vitrerie des bâtiments du Service départemental d'incendie et de secours du Pas-de-Calais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Azurial
- • SDIS 62
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-04 | Avis de marché |
| 2020-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2019AO048
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 62
Adresse postale: ZA des Chemins Croisés — 18 rue René Cassin — BP 20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.sdis62.fr/ 🌏
Courrier électronique: mliegauxlecat@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218020 📞
URL des documents: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-474241
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécutera à compter du 1.1.2020, soit jusqu'au 31.12.2020.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction et siège du Groupement Est à Saint-Laurent-Blangy
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Centres d'incendie et de secours d'Arras, Vitry-en-Artois, Marquion, Bapaume, Bucquoy, Pas-en-Artois, Avesnes-le-Comte et Aubigny-en-Artois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centres d'incendie et de secours de Liévin, Bully-les-Mines, Haisnes-Vermelles, Harnes, Leforest, Wingles et Oignies
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Siège du Groupement Centre à Bruay-la-Buissière et CIS de Béthune, Nœux-les-Mines, Saint-Venant, Laventie, Auchel, Bruay-Houdain, Frévent, Auxi-le-Château, Pernes-en-Artois et Saint-Pol-sur-Ternoise
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'accord-cadre s'exécutera à compter du 1.1.020, soit jusqu'au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Siège du Groupement Ouest à Longfossé et Centres d'incendie et de secours de Calais, Marck-en-Calaisis, Ardres, Audruicq, Boulogne-sur-Mer et Lumbres
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Centres d'incendie et de secours de Berck-sur-Mer, Montreuil-sur-Mer, Fruges, Hucqueliers, Hesdin, Étaples, Fauquembergues
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'entretien de la vitrerie de l'ensemble des bâtiments du SDIS du Pas-de-Calais
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Compétences et moyens.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 65 points
Critère de qualité (nom): Valeur tchnique des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public autonome
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 195-474241 (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2019AO048
Brève description:
La présente consultation concerne l'entretien courant des locaux et de la vitrerie des bâtiments du Service départemental d'incendie et de secours du Pas-de-Calais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 62
Adresse postale: ZA des Chemins Croisés — 18 rue René Cassin — BP 20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.sdis62.fr/ 🌏
Courrier électronique: mliegauxlecat@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218020 📞
URL des documents: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 195-474241
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécutera à compter du 1.1.2020, soit jusqu'au 31.12.2020.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction et siège du Groupement Est à Saint-Laurent-Blangy
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux de la Direction et du siège du Groupement territorial Est. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants.
Informations complémentaires: L'accord-cadre s'exécutera à compter du 1.1.2020, soit jusqu'au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Centres d'incendie et de secours d'Arras, Vitry-en-Artois, Marquion, Bapaume, Bucquoy, Pas-en-Artois, Avesnes-le-Comte et Aubigny-en-Artois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux des CIS d'Arras, Vitry-en-Artois, Marquion, Bapaume, Bucquoy, Pas-en-Artois, Avesnes-le-Comte et Aubigny-en-Artois. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Intitulé du lot: Centres d'incendie et de secours de Liévin, Bully-les-Mines, Haisnes-Vermelles, Harnes, Leforest, Wingles et Oignies
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux des CIS de Liévin, Bully-les-Mines, Haisnes-Vermelles, Harnes, Leforest, Wingles et Oignies. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Siège du Groupement Centre à Bruay-la-Buissière et CIS de Béthune, Nœux-les-Mines, Saint-Venant, Laventie, Auchel, Bruay-Houdain, Frévent, Auxi-le-Château, Pernes-en-Artois et Saint-Pol-sur-Ternoise
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux du siège du Groupement Centre et les CIS de Béthune, Nœux-les-Mines, Saint-Venant, Laventie, Auchel, Bruay-Houdain, Frévent, Auxi-le-Château, Pernes-en-Artois et Saint-Pol-sur-Ternoise. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Informations complémentaires: L'accord-cadre s'exécutera à compter du 1.1.020, soit jusqu'au 31.12.2020.
Intitulé du lot: Siège du Groupement Ouest à Longfossé et Centres d'incendie et de secours de Calais, Marck-en-Calaisis, Ardres, Audruicq, Boulogne-sur-Mer et Lumbres
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux du siège du Groupement Ouest et des CIS de Calais, Marck-en-Calaisis, Ardres, Audruicq, Boulogne-sur-Mer et Lumbres. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Afficher plus
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux des CIS de Berck-sur-Mer, Montreuil-sur-Mer, Fruges, Hucqueliers, Hesdin, Fauquembergues et Campagne-Beaurainville. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Intitulé du lot: Prestations d'entretien de la vitrerie de l'ensemble des bâtiments du SDIS du Pas-de-Calais
Numéro du lot: 7
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien de la vitrerie des différents sites du SDIS. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction et siège du Groupement Est situés à Saint-Laurent-Blangy.
Différents sites du SDIS du Pas-de-Calais.
Différents sites du SDIS du Pas-de-Calais et siège du Groupement Centre.
Différents sites du SIS du Pas-de-Calais et siège du Groupement Ouest.
Différents sites du SDIS répartis sur l'ensemble du département du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Compétences et moyens.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 65 points
Critère de qualité (nom): Valeur tchnique des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public autonome
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Documents disponibles gratuitement en téléchargeant sur la plate-forme de dématérialisation www.e-marchespublics.com — également accessible à partir du site www.sdis62.fr — Les offres devront être adressées au format électronique par dépôt électronique sur la plate-forme de dématérialisation ww.e-marchespublics.com — également accessible via le site internet du SDIS. Le candidat peut effectuer «à titre de copie de sauvegarde» une transmission de ses documents sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clef USB) ou support papier dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute personne ayant un intérêt à agir peut former:
— un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par le SDIS. À partir de la signature de l'accord-cadre, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
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— un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31
Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
La juridiction compétente dans le cadre de l'introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr».
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 195-474241 (2019-10-04)
Avis d'attribution de marché (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 322 262 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZA des Chemins Croisés, 18 rue René Cassin, BP 20077
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis62.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-159857
Se réfère à l'avis: 2019/S 195-474241
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: L'accord-cadre s'exécutera à compter du 1.1.2020, soit jusqu'au 31.12. 2020.
Intitulé du lot: Siège du Groupement Centre à Bruay-la-Buissière et CIS de Béthune, Noeux-les-Mines, Saint-Venant, Laventie, Auchel, Bruay-Houdain, Frévent, Auxi-le-Château, Pernes-en-Artois et Saint-Pol-sur-Ternoise
Brève description:
Intitulé du lot: Centres d'incendie et de secours de Berck-sur-Mer, Montreuil-sur-Mer, Fruges, Hucqueliers, Hesdin, Etaples,Fauquembergues
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites du SDIS du Pas-de-Calais
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Vaeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Azurial
Numéro d'enregistrement national: 51988179100072
Adresse postale: 10 place du Général de Gaulle
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 101 878 EUR 💰
38 615 EUR 💰
33 685 EUR 💰
61 620 EUR 💰
47 652 EUR 💰
32 042 EUR 💰
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 6 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 067-159857 (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 322 262 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: ZA des Chemins Croisés, 18 rue René Cassin, BP 20077
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis62.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-159857
Se réfère à l'avis: 2019/S 195-474241
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux…
… de la Direction et du siège du Groupement Territorial Est. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
… des CIS d'Arras, Vitry-en-Artois, Marquion, Bapaume, Bucquoy, Pas-en-Artois, Avesnes-le-Comte et Aubigny-en-Artois. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
… des CIS de Liévin, Bully-les-Mines, Haisnes-Vermelles, Harnes, Leforest, Wingles et Oignies. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Intitulé du lot: Siège du Groupement Centre à Bruay-la-Buissière et CIS de Béthune, Noeux-les-Mines, Saint-Venant, Laventie, Auchel, Bruay-Houdain, Frévent, Auxi-le-Château, Pernes-en-Artois et Saint-Pol-sur-Ternoise
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux du…
… siège du Groupement Centre et les CIS de Béthune, Noeux-les-Mines, Saint-Venant, Laventie, Auchel, Bruay-Houdain, Frévent, Auxi-le-Château, Pernes-en-Artois et Saint-Pol-sur-Ternoise. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
… Siège du Groupement Ouest et des CIS de Calais, Marck-en-Calaisis, Ardres, Audruicq, Boulogne-sur-Mer et Lumbres. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Brève description:
Il s'agit des prestations d'entretien des locaux des CIS de Berck-sur-Mer, Montreuil-sur-Mer, Fruges, Hucqueliers, Hesdin, Fauquembergues et Campagne-Beaurainville. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus
Il s'agit des prestations d'entretien de la vitrerie des différents sites du SDIS. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimal ni montant maximal.
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites du SDIS du Pas-de-Calais
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Vaeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Azurial
Numéro d'enregistrement national: 51988179100072
Adresse postale: 10 place du Général de Gaulle
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 101 878 EUR 💰
38 615 EUR 💰
33 685 EUR 💰
61 620 EUR 💰
47 652 EUR 💰
32 042 EUR 💰
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 6 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Documents disponibles gratuitement en téléchargeant sur la plateforme de dématérialisation www.e-marchespublics.com — également accessible à partir du site www.sdis62.fr
Les offres devront être adressées au format électronique par dépôt électronique sur la plate-forme de dématérialisation ww.e-marchespublics.com — également accessible via le site internet du SDIS. Le candidat peut effectuer «à titre de copie de sauvegarde» une transmission de ses documents sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clef usb) ou support papier dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: toute personne ayant un intérêt à agir peut former:
— un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord cadre par le SDIS. À partir de la signature de l'accord cadre, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
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— un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées ci-avant, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
La juridiction compétente dans le cadre de l'introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 067-159857 (2020-03-31)
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