Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat
Orne Habitat
Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-25 | Avis de marché |
| 2019-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2-19s0006
Brève description: Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Habitat
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: +33 233314545 📞
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.orne-habitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046023
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Variante obligatoire nº 1: sites supplémentaires.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Alençon
Numéro du lot: 01
Brève description: Prix mixtes.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Sées
Numéro du lot: 02
Brève description: Prix forfaitaire.
Intitulé du lot: Flers
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Flers — Briouze
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Vimoutiers
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Argentan et sites diffus
Numéro du lot: 06
Brève description: Prix mixtes avec variante obligatoire.
Informations complémentaires: Variante obligatoire nº 1: sites supplémentaires.
Intitulé du lot: L'Aigle-Gacé
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Mortagne et sites diffus
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Tourouvre
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Domfront — Ceaucé — La Ferté Macé
Numéro du lot: 10
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49517615800014
Contact
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'Orne
Adresse postale: Office public de l'habitat de l'Orne, marchés publics, 42 rue du Général Fromentin, BP 76
Commune postale: Alençon Cedex
Fax: +33 233314507 📠
Pays: Orne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2019/S 021-046023 (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2-19s0006
Brève description: Entretien des espaces verts situés sur divers sites du parc d'Orne Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Habitat
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: +33 233314545 📞
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.orne-habitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-046023
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Variante obligatoire nº 1: sites supplémentaires.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Alençon
Numéro du lot: 01
Brève description: Prix mixtes.
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 45 mois.
Description des options: Variante obligatoire pour les lots 6, 7, 9 et 10.
Intitulé du lot: Sées
Numéro du lot: 02
Brève description: Prix forfaitaire.
Intitulé du lot: Flers
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Flers — Briouze
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Vimoutiers
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Argentan et sites diffus
Numéro du lot: 06
Brève description: Prix mixtes avec variante obligatoire.
Informations complémentaires: Variante obligatoire nº 1: sites supplémentaires.
Intitulé du lot: L'Aigle-Gacé
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Mortagne et sites diffus
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Tourouvre
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Domfront — Ceaucé — La Ferté Macé
Numéro du lot: 10
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49517615800014
Contact
URL des documents: http://www.orne-habitat.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat de l'Orne
Adresse postale: Office public de l'habitat de l'Orne, marchés publics, 42 rue du Général Fromentin, BP 76
Commune postale: Alençon Cedex
Fax: +33 233314507 📠
Pays: Orne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.orne-habitat.com
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67, 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les lots 2, 3 et 5 sont traités à prix forfaitaire et donnent lieu à un marché ordinaire. Les lots 1, 4, 6, 7, 8, 9 et 10 sont traités à prix mixtes (forfaitaires et prix unitaires) et donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Validité de l'offre: 120 jours. Modalités de financement: fonds propres. Modalités de paiement: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Modalités d'obtention du dossier: les documents du DCE sont disponibles uniquement par téléchargement — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution des marchés.
Afficher plus
— La durée du marché est fixée à 9 mois à compter du 1.4.2019, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2019. Le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 45 mois.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc, BP 25086, 14050 Caen Cedex 04
Tél: +33 231707272 — Fax: +33 231524217
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2019/S 021-046023 (2019-01-25)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 799152.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201839
Se réfère à l'avis: 2019/S 021-046023
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Variante obligatoire n
Objet
Champ d'application du marché
Variante obligatoire n
Intitulé du lot: Domfront — Ceaucé — La Ferté-Macé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: ACI Développement
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Valeur totale du marché: 43420.79 EUR 💰
Nom: AIFR Bocage
Adresse postale: 10 rue Nationale
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Valeur totale du marché: 82348.71 EUR 💰
100838.27 EUR 💰
98870.25 EUR 💰
23891.67 EUR 💰
235007.14 EUR 💰
135025.91 EUR 💰
Nom: FC-Paysages
Adresse postale: ZA du Saosnois
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 28967.8 EUR 💰
50781.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 084-201839 (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 799152.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201839
Se réfère à l'avis: 2019/S 021-046023
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Variante obligatoire n
Objet
Champ d'application du marché
Variante obligatoire n
Intitulé du lot: Domfront — Ceaucé — La Ferté-Macé
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: ACI Développement
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Adresse Internet: http://www.orne-habitat.com 🌏
Valeur totale du marché: 43420.79 EUR 💰
Nom: AIFR Bocage
Adresse postale: 10 rue Nationale
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Valeur totale du marché: 82348.71 EUR 💰
100838.27 EUR 💰
98870.25 EUR 💰
23891.67 EUR 💰
235007.14 EUR 💰
135025.91 EUR 💰
Nom: FC-Paysages
Adresse postale: ZA du Saosnois
Commune postale: Mamers
Code postal: 72600
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 28967.8 EUR 💰
50781.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
2
Référence
Informations complémentaires
— lot 4 forfaitaire 100 838,27 EUR TTC prix unitaires sans minimum ni maximum,
— lot 6 forfaitaire 18 736,88 EUR HT retenue avec la variante obligatoire de 5 154,79 EUR HT prix unitaires sans minimum ni maximum,
— lot 7 forfaitaire 234 985,69 EUR HT retenue avec la variante obligatoire de 21,45 EUR HT prix unitaires sans minimum ni maximum,
— lot 8 forfaitaire 135 025,91 EUR HT prix unitaires sans minimum ni maximum,
— lot 9 forfaitaire 33 897,36 EUR TTC retenue avec la variante obligatoire de 864,00 EUR TTC prix unitaires sans minimum ni maximum,
— lot 1 048 670,84 EUR HT pour la partie forfaitaire retenue avec la variante obligatoire de 2 111,01 EUR HT prix unitaires sans minimum ni maximum.
Les marchés ont été signés par le directeur général de l'office public de l'habitat de l'Orne le 29.3.2019. Ils sont consultables au siège d'Orne Habitat à Alençon dans le respect des secrets protégés par la loi
Date de notification des marchés: le 1.4.2019 pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 084-201839 (2019-04-29)
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