Le marché a pour objet principale, l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts 2019-2023 comprenant notamment des prestations de:
— Tonte, désherbage, entretien d'arbustes, engazonnement, sablage, aération, décompactage, broyage d'herbe. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
2019fcs0001
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le marché a pour objet principale, l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts 2019-2023 comprenant notamment des prestations de:
— Tonte,...”
Brève description
Le marché a pour objet principale, l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts 2019-2023 comprenant notamment des prestations de:
— Tonte, désherbage, entretien d'arbustes, engazonnement, sablage, aération, décompactage, broyage d'herbe. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de terrains de sports engazonnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Installation de chantier, travaux de rabotage, engazonnement, sablage et décompactage” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3,durée de chaque période de reconduction de 1 an,...”
Description des renouvellements
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3,durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de réserves foncières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché: Installation de chantier, travaux de broyage et de signalisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Installation et signalisation de chantier, travaux de désherbage sur surface stabilisées, taille, désherbage sur massif arbustifs, tonte, rotofil,...”
Description du marché
Installation et signalisation de chantier, travaux de désherbage sur surface stabilisées, taille, désherbage sur massif arbustifs, tonte, rotofil, désherbage dans surfaces de galets, entretiens
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des cimetières de la Classerie, St-Pierre, St-Paul
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières📦
Description du marché: Installation de chantier, travaux d'entretien des allées et entre-tombes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire Dc1, Lettre de candidature,
— Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
– Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
– Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur le budget général de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info – La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019fcs0001. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: Une visite sur site est fortement recommandée. Les conditions de visites sont les suivantes: Service: Direction espaces verts environnement Contact: DERRIEN Marc – tél: 02 51 70 77 01 ou 02 40 84 42 23.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2019/S 035-079038 (2019-02-14)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Rezé
Adresse postale: place Jean-Baptiste Daviais
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet principale, l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts 2019-2023 comprenant notamment des prestations de: tonte,...”
Brève description
Le marché a pour objet principale, l'exécution des prestations d'entretien des espaces verts 2019-2023 comprenant notamment des prestations de: tonte, désherbage, entretien d'arbustes, engazonnement, sablage, aération, décompactage, broyage d'herbe. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Installation de chantier, travaux de rabotage, engazonnement, sablage et décompactage.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Aucune.
Description du marché: Installation de chantier, travaux de broyage et de signalisation.
Description du marché:
“Installation et signalisation de chantier, travaux de désherbage sur surface stabilisées, taille, désherbage sur massif arbustifs, tonte, rotofil,...”
Description du marché
Installation et signalisation de chantier, travaux de désherbage sur surface stabilisées, taille, désherbage sur massif arbustifs, tonte, rotofil, désherbage dans surfaces de galets, entretiens.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Entretien des cimetières de la Classerie, Saint-Pierre, Saint-Paul
Description
Description du marché: Installation de chantier, travaux d'entretien des allées et entre-tombes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 035-079038
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien de terrains de sports engazonnés
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ropert Freres
Adresse postale: Penhouet
Commune postale: Ploeren
Code postal: 56880
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien de réserves foncières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien d'espaces verts d'accompagnement de voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bretaudeau Paysages
Adresse postale: ZI du Douet
Commune postale: Gétigné
Code postal: 44190
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des cimetières de la Classerie, Saint-Pierre, Saint-Paul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. greffe du tribunal administratif de Nantes.
Source: OJS 2019/S 095-230124 (2019-05-14)