Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Espaces Verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville de Rillieux-la-Pape.
Description du marché: Entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an selon les modalités prévues à l'article 1.3 du CCAP.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: prestations d'insertion professionnelle ayant pour support l'entretien des espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support l'entretien des espaces verts.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: entretien des prairies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Description du marché: Entretien des prairies.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: entretien des terrains sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Description du marché: Entretien des terrains sportifs
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville de Rillieux-la-Pape.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les plis seront ouverts collégialement par des membres de la collectivité.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre objet de la présente consultation sera renouvelé à l'issue de son exécution par le biais d'une nouvelle procédure de mise en concurrence. Son...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre objet de la présente consultation sera renouvelé à l'issue de son exécution par le biais d'une nouvelle procédure de mise en concurrence. Son exécution pourra s'arrêter à l'issue de chaque année d'exécution s'il est décidé de ne pas le reconduire ou au terme de ses 4 années d'exécution (1 an ferme + 3 années de reconductions).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 019-040907 (2019-01-23)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Entretien des terrains sportifs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 019-040907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19005M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 6009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 59974.32
Offre la plus élevée: 92631.13
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 19006M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'insertion professionnelle ayant pour support l'entretien des espaces verts” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les brigades vertes
Adresse postale: Domaine de la Beffe, 11 chemin des Étangs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 31423
Offre la plus élevée: 31424
3️⃣
Numéro de contrat: 19008M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des prairies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 13358.60
Offre la plus élevée: 45447.80
4️⃣
Numéro de contrat: 19009M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien des terrains sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Parcs et sports
Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz, BP 70
Commune postale: Chassieu Cedex
Code postal: 69684
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 76864
Offre la plus élevée: 123845
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 103-250040 (2019-05-27)