Cette consultation porte sur des prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la ville et le CCAS de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon, créé par convention constitutive en date du 25.7.2019. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (CCVG). Ces prestations sont réparties en ces 6 lots, mais cette consultation ne concerne que les 4 premiers lots. Les consultations pour les lots nº 5 et 6 seront publiées ultérieurement. Montant estimatif des 4 lots sur 3 ans et 9 mois = 976 160 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Vallée du Garon
Numéro d'enregistrement national: 24690075700039
Adresse postale: parc d'activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472313899📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.ccvalleedugaron.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté de communes de la Vallée du Garon
Adresse postale: parc d'activités de Sacuny
Commune postale: Brignais
Téléphone: +33 472313899📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
2019-Fcs-Ccvg-0010/Jo
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Cette consultation porte sur des prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la ville et le...”
Brève description
Cette consultation porte sur des prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la ville et le CCAS de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon, créé par convention constitutive en date du 25.7.2019. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (CCVG). Ces prestations sont réparties en ces 6 lots, mais cette consultation ne concerne que les 4 premiers lots. Les consultations pour les lots nº 5 et 6 seront publiées ultérieurement. Montant estimatif des 4 lots sur 3 ans et 9 mois = 976 160 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la ville et du CCAS de Brignais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la ville et du CCAS sur le territoire communal, exception faite de celles du...”
Description du marché
Il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la ville et du CCAS sur le territoire communal, exception faite de celles du complexe sportif Pierre Minssieux, intégrées dans le lot nº 3 de la consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des moyens matériels affectés à chaque type de prestation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la méthodologie de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique en terme de préconisation et de conseils pour l'optimisation et l'entretien des terrains”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique des moyens humains affectés au présent lot
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale durera jusqu'au 31 décembre de l'année au cours de laquelle la notification des contrats aura eu lieu. Les contrats pourront être...”
Description des renouvellements
La période initiale durera jusqu'au 31 décembre de l'année au cours de laquelle la notification des contrats aura eu lieu. Les contrats pourront être reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale des présents contrats, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 9 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2). Montant minimal par titulaire: 10 000,00 EUR HT par an montant maximal par titulaire: 80 000,00 EUR...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2). Montant minimal par titulaire: 10 000,00 EUR HT par an montant maximal par titulaire: 80 000,00 EUR HT par an montant estimatif donné sur la durée maximale du lot.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de la commune de Chaponost
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la commune, exception faite de celles relatives à la propreté dans les écoles,...”
Description du marché
Il s'agit de l'ensemble des prestations d'entretien des espaces verts de la commune, exception faite de celles relatives à la propreté dans les écoles, intégrées dans le lot nº 4 de la consultation, du désherbage de la voirie, intégrées dans le lot nº 5 de la consultation et de quelques sites intégrés dans le lot nº 6 de la consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 760 💰
Description
Informations complémentaires:
“À prix global et forfaitaire et à prix unitaires montant estimatif donné sur la durée maximale du lot.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Brignais, Millery et Vourles” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit des prestations d'entretien des terrains de football des communes de Brignais, de Milllery et de Vourles ainsi que des prestations d'entretien des...”
Description du marché
Il s'agit des prestations d'entretien des terrains de football des communes de Brignais, de Milllery et de Vourles ainsi que des prestations d'entretien des autres espaces verts du complexe sportif Pierre Minssieux à Brignais.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 206 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commandes mono-attributaire montant estimatif donné sur la durée maximale du lot.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la commune de Chaponost” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit des prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans les groupes scolaires de la commune de Chaponost ainsi que des prestations de...”
Description du marché
Il s'agit des prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans les groupes scolaires de la commune de Chaponost ainsi que des prestations de propreté hebdomadaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— certificats: E130 entretien des jardins et espaces verts,
— E160 application de produits phytosanitaires,
— P210: création et régénération de terrains de sports (que pour le lot nº 3).
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat ou à compter de la notification des bons de commandes pour les accords-cadres. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site est obligatoire, pour chaque lot. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Il n'est pas demandé d'inscription préalable. Un candidat ne peut procéder qu'à une visite sur les 2 créneaux fixés par lot. L'article 5.2 du RC précise les dates, heures et lieu de rendez-vous pour les visites de chaque lot. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CC Vallée du Garon, service commande publique et affaires juridiques, parc d'activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier, 69530 Brignais. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-fcs-ccvg-0010.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 227-557293 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Parc d'activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Parc d'activités de Sacuny
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette consultation porte sur des prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la ville et le...”
Brève description
Cette consultation porte sur des prestations de services pour l'entretien de divers espaces verts pour le groupement de commandes réunissant la ville et le CCAS de Brignais, la commune de Chaponost, la commune de Millery, la commune de Vourles et la Communauté de communes de la Vallée du Garon, créé par convention constitutive en date du 25.7.2019. Le coordonnateur de ce groupement est la Communauté de communes de la Vallée du Garon (CCVG). Ces prestations sont réparties en ces six lots, mais cette consultation ne concerne que les quatre premiers lots. Les consultations pour les lots nº 5 et 6 seront publiées ultérieurement. Montant estimatif des quatre lots sur trois ans et neuf mois = 976 160 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 009 815 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2). Montant minimal par titulaire: 10 000,00 EUR HT par an, montant maximal par titulaire: 80 000.00...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2). Montant minimal par titulaire: 10 000,00 EUR HT par an, montant maximal par titulaire: 80 000.00 EUR HT par an, montant estimatif donné sur la durée maximale du lot.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-557293
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts de la ville et du CCAS de Brignais
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Nature
Adresse postale: 24 chemin des Ronzières
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Green Style
Adresse postale: 19 chemin de la Lône
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts de la commune de Chaponost
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 043 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretiens des terrains de football et de leurs abords des communes de Brignais, Millery et Vourles” Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des espaces verts et propreté des groupes scolaires de la commune de Chaponost” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 371 💰
“Les montants indiqués comme attribués dans le présent avis correspondent:
— lot nº 1: au montant maxi sur la durée maximale du contrat;
— lot nº 2: au...”
Les montants indiqués comme attribués dans le présent avis correspondent:
— lot nº 1: au montant maxi sur la durée maximale du contrat;
— lot nº 2: au montant de la DPGF + le montant estimatif sur BPU, sur la durée maximale du contrat;
— lot nº 3: au montant estimatif sur la durée maximale du marché;
— lot nº 4: au montant de la DPGF + le montant estimatif sur BPU, sur la durée maximale du contrat.
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Source: OJS 2020/S 057-136556 (2020-03-18)