Entretien des espaces extérieurs des zones d'activité et bâtiments communautaires

Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Le présent marché concerne l'entretien des espaces extérieurs (tonte, entretien de haies, débroussaillage, fauchage) des zones d'activité et des bâtiments communautaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-28	Avis de marché
2019-12-19	Informations complémentaires
2020-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 192028
Brève description:

Le présent marché concerne l'entretien des espaces extérieurs (tonte, entretien de haies, débroussaillage, fauchage) des zones d'activité et des bâtiments communautaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-571846
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — les entreprises ne pourront être attributaires de plus de 2 lots, sauf en cas d'un nombre insuffisant d'offres, les entreprises pourront se voir attribuer un 3 — le contrat met en œuvre une clause d'insertion par l'activité économique pour les lots: 1, 2, 3 et 7. Le lot 6 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique, — le contrat met en œuvre une clause environnementale pour l' ensemble des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 268 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Zones d'activité secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

— montant minimal: 20 000 EUR HT par an,

— montant maximal: 240 000 EUR HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 fois 12 mois, et ne pourra excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Zones d'activité secteur centre
Numéro du lot: 2
Brève description:

— montant minimal: 12 000 EUR HT par an,

— montant maximal: 160 000 EUR HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Zones d'activité secteur sud
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Extérieurs bâtiments communautaires secteur Nord
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum: 10 000 EUR HT par an. Montant maximum: 140 000 EUR HT par an.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Ce marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 × 12 mois, et ne pourra excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Extérieurs bâtiments communautaires secteur Sud
Numéro du lot: 5
Brève description:

Montant minimum: 5 000 euro(s) Ht par an montant maximum: 100 000 euro(s) Ht par an

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Ce marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 x 12 mois, et ne pourra excéder 4 ans

Intitulé du lot: Parc d'activités de Rovaltain
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Extérieurs bâtiments communautaires Valentinois
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Valence 26000.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Agglo: direction commune des achats
Adresse postale: place J. Brel
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le contrat met en œuvre une clause d'insertion par l'activité économique pour les lots: 1, 2, 3 et 7. Le lot 6 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique,

— le contrat met en œuvre une clause environnementale pour l' ensemble des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 233-571846 (2019-11-28)

Informations complémentaires (2019-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-615915
Se réfère à l'avis: 2019/S 233-571846
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2019/S 248-615915 (2019-12-19)

Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 268 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-327268
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

— lot 1 DPGF 42 357 EUR HT — DQE 2 279 EUR; — lot 2 DPGF 29 750 EUR HT — DQE 1 890 EUR HT; — lot 3 DPGF 84 900 EUR HT — DQE 4 180 EUR HT; — lot 4 DPGF 27 150 EUR HT — DQE 3 164 EUR HT; — lot 5 DPGF 62 010 EUR HT — DQE 6 124 EUR HT; — lot 6 DQE 12 207 EUR HT; — lot 7 DPGF 38 908,10 EUR HT — DQE 5 166,70 EUR HT. Montant annuel mini et maxi: — lot 1 mini 20 000 EUR HT, maxi 240 000 EUR HT; — lot 2 mini 12 000 EUR HT, maxi 160 000 EUR HT; — lot 3 mini 12 000 EUR HT, maxi 160 000 EUR HT; — lot 4 mini 10 000 EUR HT, maxi 140 000 EUR HT; — lot 5 mini 5 000 EUR HT, maxi 100 000 EUR HT; — lot 6 mini 10 000 EUR HT, maxi 150 000 EUR HT; — lot 7 mini 10 000 EUR HT, maxi 170 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montant minimal: 20 000 EUR HT par an, montant maximal: 240 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Zones d'activité secteur Centre
Brève description: Montant minimal: 12 000 EUR HT par an, montant maximal: 160 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Zones d'activité secteur Sud
Brève description:

Montant minimal: 10 000 EUR HT par an, montant maximal: 140 000 EUR HT par an.

Montant minimal: 5 000 EUR HT par an, montant maximal: 100 000 EUR HT par an.

Montant minimal: 10 000 EUR HT par an, montant maximal:…

… 150 000 EUR HT par an.

… 170 000 EUR HT par an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: Archer Entreprises
Adresse postale: 2 rue Camille Claudel — BP 240
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires

— lot 1 DPGF 42 357 EUR HT — DQE 2 279 EUR;

— lot 2 DPGF 29 750 EUR HT — DQE 1 890 EUR HT;

— lot 3 DPGF 84 900 EUR HT — DQE 4 180 EUR HT;

— lot 4 DPGF 27 150 EUR HT — DQE 3 164 EUR HT;

— lot 5 DPGF 62 010 EUR HT — DQE 6 124 EUR HT;

— lot 6 DQE 12 207 EUR HT;

— lot 7 DPGF 38 908,10 EUR HT — DQE 5 166,70 EUR HT.

Montant annuel mini et maxi:

— lot 1 mini 20 000 EUR HT, maxi 240 000 EUR HT;

— lot 2 mini 12 000 EUR HT, maxi 160 000 EUR HT;

— lot 3 mini 12 000 EUR HT, maxi 160 000 EUR HT;

— lot 4 mini 10 000 EUR HT, maxi 140 000 EUR HT;

— lot 5 mini 5 000 EUR HT, maxi 100 000 EUR HT;

— lot 6 mini 10 000 EUR HT, maxi 150 000 EUR HT;

— lot 7 mini 10 000 EUR HT, maxi 170 000 EUR HT.

Source: OJS 2020/S 133-327268 (2020-07-08)

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