Entretien de la ventilation mécanique contrôlée, des pompes à chaleur, des panneaux solaires pour ballon d’eau chaude et entretien des chauffe-eau, chaudières gaz
Marché de services pour l’entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à chaleur, des panneaux solaires pour alimentation d’un ballon d’eau chaude et l’entretien des chauffe-eau, chauffe-bains et chaudières murales à gaz du parc de la SA d'HLM Lozère habitations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la ventilation mécanique contrôlée, des pompes à chaleur, des panneaux solaires pour ballon d’eau chaude et entretien des chauffe-eau, chaudières gaz”
Titre
Entretien de la ventilation mécanique contrôlée, des pompes à chaleur, des panneaux solaires pour ballon d’eau chaude et entretien des chauffe-eau, chaudières gaz
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Marché de services pour l’entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à...”
Brève description
Marché de services pour l’entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à chaleur, des panneaux solaires pour alimentation d’un ballon d’eau chaude et l’entretien des chauffe-eau, chauffe-bains et chaudières murales à gaz du parc de la SA d'HLM Lozère habitations.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire, des pompes à chaleur et panneaux solaires pour alimentation d’un ballon d’eau chaude” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 48 — Lozère.
Description du marché:
“Entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à chaleur et panneaux...”
Description du marché
Entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à chaleur et panneaux solaires pour alimentation d’un ballon d’eau chaude.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des chauffe-eau, chauffe-bains et chaudières murales à gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Description du marché: Entretien des chauffe-eau, chauffe-bains et chaudières murales à gaz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME)
— lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat et, le cas échéant, l’habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1). Lorsque le signataire n’est pas le chef d’entreprise, la déclaration de candidature doit être assortie de ses pouvoirs l’habilitant à engager l’entreprise candidate,
— déclaration du candidat (imprimé DC2); chaque rubrique devra être remplie avec soin.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas de motifs d’exclusion
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.
Extrait K bis
Attestations d’assurance de responsabilité civile et décennale en cours de validité émanant de la compagnie d’assurance et indiquant le domaine d’activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie
Le candidat communique à la SA d'HLM Lozère habitations, le nom et les coordonnées de son délégué à la protection des données s’il en a désigné un conformément à l’article 37 du règlement européen sur la protection des données.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — Chiffre d’affaires global des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
— Moyens en personnel,
— Présentation d’une liste des marchés exécutés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
— Moyens en personnel,
— Présentation d’une liste des marchés exécutés au cours des 3 dernières années,
— Qualifications professionnelles,
— Justificatifs de l’inscription au registre de la profession,
— Expérience professionnelle du responsable et des exécutants du marché,
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel spécifique, les moyens de communication, les moyens de transport, les moyens informatiques, les moyens de télétransmission et de téléalarme, les moyens garantissant la traçabilité des demandes d’intervention et leur suivi.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-06
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal De Grande instance
Adresse postale: Boulevard Henri Bourrillon
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 226-554810 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SA d'HLM Lozère Habitations
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services pour l’entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à...”
Brève description
Marché de services pour l’entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire (entretien des installations collectives et individuelles), des pompes à chaleur, des panneaux solaires pour alimentation d’un ballon d’eau chaude et l’entretien des chauffe-eau, chauffe-bains et chaudières murales à gaz du parc de la SA d’HLM Lozère Habitations.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360140.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et moyens mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Références
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-554810
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien de la ventilation mécanique contrôlée sanitaire, des pompes à chaleur et panneaux solaires pour alimentation d’un ballon d’eau chaude”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Home Services Méditerranée
Commune postale: Marseille
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 310 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des chauffe-eau, chauffe-bains et chaudières murales à gaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210830.40 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: boulevard Henri Bourrillon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 067-159769 (2020-03-31)