Avis de marché (2019-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SMAA Vallée de l'Ozon
Numéro d'enregistrement national: 25690080400061
Adresse postale: 1 rue du Stade
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Romain Chevalier, directeur
Courrier électronique: r.chevalier@smaavo.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte ouvert (collectivité territoriale)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien de la ripisylve, du lit et des berges de l'Ozon et de ses affluents
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description: Entretien de la ripisylve, du lit et des berges de l'Ozon et de ses affluents.
Valeur estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services pour l'entretien non-mécanisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Ces prestations concernent des interventions manuels «Légères» et non mécanisées, avec du petit appareillage manuel (type tronçonneuse, débroussailleuses).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tacite reconduction pour une période de 12 mois. Si reconduction non souhaitée par le pouvoir adjudicateur, courrier avec délai de prévenance précisé dans...”
Description des renouvellements
Tacite reconduction pour une période de 12 mois. Si reconduction non souhaitée par le pouvoir adjudicateur, courrier avec délai de prévenance précisé dans les documents de consultation.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un...”
Description des options
En application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée maximum concerne les 2 périodes du marchés (2 x 12 mois). La période initiale est de 12 mois, reconductible pour 12 mois. La durée totale...”
Informations complémentaires
La valeur estimée maximum concerne les 2 périodes du marchés (2 x 12 mois). La période initiale est de 12 mois, reconductible pour 12 mois. La durée totale du marché est donc de 24 mois si reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'abattages et de gestion mécanisée des embâcles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ces prestations concernent des interventions plus lourdes nécessitant des engins mécanisées (tracteur, camion-grue, autres appareillages mécanisés à pied d'œuvre).”
Description du marché
Ces prestations concernent des interventions plus lourdes nécessitant des engins mécanisées (tracteur, camion-grue, autres appareillages mécanisés à pied d'œuvre).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois. Si pas de reconduction souhaitée, courrier avec délai de prévenance adressé par le pouvoir...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite pour une nouvelle période de 12 mois. Si pas de reconduction souhaitée, courrier avec délai de prévenance adressé par le pouvoir adjudicateur (voir dans les documents de la consultation).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée totale de 24 mois si reconduction. Le montant total maximum estimé est pour les 24 mois (2 périodes).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Prestations réservées, uniquement sur le lot nº 1. Les prestations du lot 1 de l'accord-cadre sont réservées en vertu des dispositions administratives...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Prestations réservées, uniquement sur le lot nº 1. Les prestations du lot 1 de l'accord-cadre sont réservées en vertu des dispositions administratives indiquées dans les articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-06
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 090-215977 (2019-05-06)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat intercommunal
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien de de la ripisylve, du lit et des berges de l'Ozon et de ses affluents.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services pour de l'entretien non-mécanisé
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimé maximum concerne les 2 périodes du marchés (2*12 mois). La période initiale est de 12 mois, reconductible pour 12 mois. La durée totale du...”
Informations complémentaires
La valeur estimé maximum concerne les 2 périodes du marchés (2*12 mois). La période initiale est de 12 mois, reconductible pour 12 mois. La durée totale du marché est donc de 24 mois si reconduction.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 090-215977
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ces prestations concernent des interventions manuels «Légères» et non mécanisées, avec du petit appareillage manuel (type tronçonneuse, débroussailleuses)”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhône Insertion Environnement — Les Brigades Vertes
Adresse postale: 11 chemin des Étangs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Source: OJS 2019/S 196-476658 (2019-10-07)