Encadrement sur mesure des œuvres graphiques relevant des expositions temporaires
Epcmdn-Versailles
Le marché public a pour objet l'encadrement sur mesure des œuvres graphiques (hors peintures) exposées temporairement par l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après «EPV»).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-11 | Avis de marché |
| 2019-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadres pour images
Numéro de référence: 19F006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadres pour images 📦
Code CPV supplémentaire: Cadres pour images 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071344
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des éléments demandés au sein du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du Château, du musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 032-071344 (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadres pour images
Numéro de référence: 19F006
Brève description:
Le marché public a pour objet l'encadrement sur mesure des œuvres graphiques (hors peintures) exposées temporairement par l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après «EPV»).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadres pour images 📦
Code CPV supplémentaire: Cadres pour images 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071344
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Montant minimum: sans montant minimum montant maximum: sans montant maximum pour information, à titre indicatif et non contractuel, les consommations estimées sur 48 mois s'élèvent à 36 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Encadrement sur mesure des œuvres graphiques relevant des expositions temporaires.
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.
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Montant minimum: sans montant minimum montant maximum: sans montant maximum pour information, à titre indicatif et non contractuel, les consommations estimées sur 48 mois s'élèvent à 36 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 (incluse dans DC1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre).
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint, DUME, ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint, DUME, ou sur papier libre) références au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 du Minefi joint).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des éléments demandés au sein du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du Château, du musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_cnCDbEfXO1&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le cas échéant, le marché public sera renouvelé dans les 48 mois suivant sa notification.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat. Règlement par virement bancaire. Délais de paiement de 30 jours. Le futur marché public est multi-attributaires (2 titulaires) (cf. règlement de la consultation). Bien que le projet de DCE fasse état de 2 lots, la présente consultation n'est relative qu'au lot nº 1. Le lot nº 2 a déjà été attribué dans le cadre d'une procédure antérieure au titre de laquelle le lot nº 1 a été déclaré «sans suite».
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 032-071344 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293592
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071344
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2019/S 120-293592 (2019-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293592
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071344
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2019/S 120-293592 (2019-06-20)
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