Le présent accord-cadre a pour objet d'organiser, de gérer et animer l'accueil périscolaire et la pause méridienne pour les enfants des écoles de la ville du Gosier. La ville souhaite formaliser la prestation d'accueil des enfants sur les temps périscolaires attachés aux écoles de la ville ainsi que sur les périodes de vacances scolaires (petites vacances, Toussaint, Noël, Pâques…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la Ville du Gosier”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'organiser, de gérer et animer l'accueil périscolaire et la pause méridienne pour les enfants des écoles de la ville...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet d'organiser, de gérer et animer l'accueil périscolaire et la pause méridienne pour les enfants des écoles de la ville du Gosier. La ville souhaite formaliser la prestation d'accueil des enfants sur les temps périscolaires attachés aux écoles de la ville ainsi que sur les périodes de vacances scolaires (petites vacances, Toussaint, Noël, Pâques…).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 67 boulevard du Général de Gaulle, 97190 Le Gosier.
Description du marché:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 1, écoles concernées: Pliane, Klébert Moinet, Turenne Thenard, Hildevert Pater.”
Description du marché
Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 1, écoles concernées: Pliane, Klébert Moinet, Turenne Thenard, Hildevert Pater.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera renouvelable une fois pour une période de 1 an sans que la durée totale de ce dernier n'excède 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 67 boulevard du Général de Gaulle — 97190 Le Gosier.
Description du marché:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 2, écoles concernées: Eugène Alexis, Georges Marcel, Germaine Lantin,...”
Description du marché
Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 2, écoles concernées: Eugène Alexis, Georges Marcel, Germaine Lantin, Saturnin Jasor.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 3, écoles concernées: Aristide Gillot, Armand Lazard, Suzanne Rollon,...”
Description du marché
Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 3, écoles concernées: Aristide Gillot, Armand Lazard, Suzanne Rollon, Maryse Pierre-Justin.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accueil de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Accueil de loisirs; période de petites vacances: Toussaint, Noël, Pâques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) — les statuts pour les associations.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie du Gosier.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée du marché est de 1 année renouvelable 1 fois pour une durée de 1 an sans que la durée totale du marché n'excède 2 ans.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Voies et délais de recours, instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de la Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, 97100 Basse-Terre, Tél.: +33 590814538, fax: +33 590819670, courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2019/S 135-332731 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 67 boulevard du Général De Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'organiser, de gérer et animer l'accueil périscolaire et la pause méridienne pour les enfants des écoles de la Ville...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet d'organiser, de gérer et animer l'accueil périscolaire et la pause méridienne pour les enfants des écoles de la Ville du Gosier. La ville souhaite formaliser la prestation d'accueil des enfants sur les temps périscolaires attachés aux écoles de la ville ainsi que sur les périodes de vacances scolaires (petites vacances, Toussaint, Noël, Pâques...).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 67 boulevard du Général De Gaulle, 97190 Le Gosier.
Description du marché:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 1 écoles concernées: Pliane, Klébert Moinet, Turenne Thenard, Hildevert Pater.”
Description du marché
Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 1 écoles concernées: Pliane, Klébert Moinet, Turenne Thenard, Hildevert Pater.
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Description du marché:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 2 écoles concernées: Eugène Alexis, Georges Marcel, Germaine Lantin,...”
Description du marché
Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 2 écoles concernées: Eugène Alexis, Georges Marcel, Germaine Lantin, Saturnin Jasor.
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Description du marché:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 3 écoles concernées: Aristide Gillot, Armand Lazard, Suzanne Rollon,...”
Description du marché
Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 3 écoles concernées: Aristide Gillot, Armand Lazard, Suzanne Rollon, Maryse Pierre-Justin.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-332731
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 2”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Encadrement de la pause méridienne et animation d'activités périscolaires — secteur 3”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Accueil de loisirs
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Quartier d'Orléans, route du Stade Félix Eboué
Source: OJS 2019/S 218-535677 (2019-11-07)