Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre spectroscopique multi-angle, des capacités de cartographie et de mesures in-situ.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ellipsomètre spectroscopique avec capacités de cartographie et de mesures in-situ
AOO_190555”
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse📦
Brève description:
“Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre...”
Brève description
Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre spectroscopique multi-angle, des capacités de cartographie et de mesures in-situ.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.
Description du marché:
“Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre...”
Description du marché
Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre spectroscopique multi-angle, des capacités de cartographie et de mesures in-situ.
Cet équipement sera utilisé pour réaliser des mesures standard en conditions ambiantes, mais également 2 types de mesures particulières dans des modules dédiés. Un 1 module permettra des mesures d’ellipsométrie-porosimétrique avec injection de solvant gazeux. Un 2 module sera utilisé pour effectuer des mesures d’ellipsométrie à température contrôlée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique,téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cet équipement sera installé en laboratoire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-04
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA/Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de la renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des fournitures similaires,
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 247-608509 (2019-12-18)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre...”
Description du marché
Le CEA/LETI envisage l'acquisition, pour sa plate-forme de nano-caractérisation, d'un équipement de métrologie intégrant, sur la base d'un ellipsomètre spectroscopique multi-angle, des capacités de cartographie et de mesures in-situ.
Cet équipement sera utilisé pour réaliser des mesures standard en conditions ambiantes, mais également deux types de mesures particulières dans des modules dédiés. Un 1 module permettra des mesures d’ellipsométrie-porosimétrique avec injection de solvant gazeux. Un 2 module sera utilisé pour effectuer des mesures d’ellipsométrie à température contrôlée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'équipement
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Caractéristiques et performances de l’ellipsomètre
Critère de coût (pondération): 28
Critère de coût (nom): Caractéristiques du module de porosimétrie
Critère de coût (pondération): 9
Critère de coût (nom): Caractéristiques du module chauffant
Critère de coût (pondération): 4
Critère de coût (nom): Autres caractéristiques des matériels et des logiciels
Critère de coût (nom): Délais
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 247-608509
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000875416
Titre:
“Ellipsomètre spectroscopique avec capacités de cartographie et de mesures in-situ”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum Design SARL
Numéro d'enregistrement national: 301 855 342
Commune postale: Les Ulis
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 089-211975 (2020-05-04)