Dossier de consultation des entreprises INSA CVL Blois

Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours

Consultation pour la restructuration et l'extension de bâtiments pour l'INSA Centre-Val de Loire , campus de Blois (salles d'enseignement, Learning center, salle info langue, administration, locaux étudiants, ...). L'exécution des travaux est située sur 2 sites (3 bâtiments) distants de 300 m à Blois (Site gare + Site chocolaterie). L'ensemble représente une surface de plancher de: restructuration et extension de bâtiments sur les bâtiment principal 2 = 2 000 m, restructuration du bâtiment chocolaterie 3 = 420 m et construction du nouveau bâtiment au quartier gare = 1 470 m. Le marché comprend des tranches optionnelles, sauf pour les lots 01 — VRD et 12-ascenseur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ararat
• Eiffage energie systemes
• Eurovia
• Fabrix
• Gauthier Jack Menuiserie
• id verde
• Mabuleau
• Nadeli
• OTIS
• SMAC
• SNB
• SNEF
• SRS

Qui ?

• Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loir-et-Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-05	Avis de marché
2020-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Insacvl-blois-dce
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Installation de portails 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de peinture 📦
Installations d'alimentation électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours
Adresse postale: 21 rue Saint-Étienne
Code postal: 45043
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-orleans-tours.fr/academie/le_rectorat/ 🌏
Courrier électronique: ire@ac-orleans-tours.fr 📧
Téléphone: +33 238794649 📞
Fax: +33 238794644 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417578&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-05 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-109231
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro; pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot ou plusieurs lots. Il remettra une offre par lot comportant l'ensemble des éléments indiqués au règlement de la consultation et au CCAP. À titre indicatif, les travaux devraient commencer au début du second semestre 2019 précédé d'une période de préparation de 1 mois. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: les documents de la consultation sont uniquement disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dematerialisation (http://www.marchespublics. Gouv.fr) sous la référence publique «Insacvl-Blois-DCE» Conditions de remise des offres ou des candidatures: si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. L'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.la copie de sauvegarde, prévue aux articles 43 de l'ordonnance n

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Voiries réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de voiries réseaux divers.
Durée de l'accord: 19 mois
Description des options: Voir le règlement de la consultation et le CCAP.
Intitulé du lot: Structure
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de structure.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — Murs rideaux — Habillages aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux de menuiseries extérieures — murs rideaux et habillages aluminium.
Intitulé du lot: Serrurerie métallerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de serrurerie métallerie.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures agencement
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de menuiseries intérieures agencement.
Intitulé du lot: Plâtrerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de plâtrerie, cloisonnement, faux-plafond.
Intitulé du lot: Carrelage revêtements de sol
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de carrelage revêtements de sol.
Intitulé du lot: Peinture nettoyage
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de peinture nettoyage.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux d'électricité courants fort et faible.
Intitulé du lot: CVC, plomberie
Numéro du lot: 11
Brève description: Travaux de CVC, plomberie.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'installation d'ascenseur.
Intitulé du lot: Espaces extérieurs
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux d'aménagement d'espaces extérieurs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 48 et 49 du décret du 25.3.2016 n

— la forme juridique du candidat; en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée,

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Capacité technique et professionnelle:

A) expérience: la présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

B) capacités professionnelles:

— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— les certificats de qualifications professionnelles suivants: voir le règlement de la consultation.

C) capacités techniques:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Effectif moyen annuel minimum:

— lot 1 / 6 à 20,

— lot 2 / 51 à 100,

— lot 3 / 21 à 50,

— lot 4 / 21 à 50,

— lot 5 / 1 à 5,

— lot 6 / 21 à 50,

— lot 7 / 21 à 50,

— lot 8 / 21 à 50,

— lot 9 / 6 à 20,

— lot 10 / 21 à 50,

— lot 11 / 21 à 50,

— lot 12 / 6 à 20,

— lot 13 / 21 à 50.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:45

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45707
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative); référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative); recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 048-109231 (2019-03-05)

Avis d'attribution de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 6 555 361 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110001
Se réfère à l'avis: 2019/S 048-109231
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Les lots 1 et 10 ont été attribués dans le cadre de la procédure d'appel d'offre ouvert. Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 13 ont été attribués dans le cadre d'une procédure concurentielle avec négociation (AAPC publié au BOAMP et au JOUE le 25.7.2029) après avoir déclaré l'appel d'offre initial infructueux pour ces lots. Le lot 12 a été attribué dans le cadre d'une procédure de marché négocié sans publicité après avoir déclaré infructueuse la procédure concurrentielle avec négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures, murs rideaux, habillages aluminium
Brève description: Travaux de menuiseries extérieures, murs rideaux et habillages aluminium.
Intitulé du lot: Serrurrerie métallerie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Eurovia
Adresse postale: rue de la Creusille
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: http://Eurovia.com 🌏
Valeur totale du marché: 99 177 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-12 📅
Nom: Snb
Adresse postale: 52 rue André Boulle
Adresse Internet: http://Snb.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 230 000 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: 10-12 rue de Belgique
Commune postale: Tours
Code postal: 37100
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.smac-sa.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 734569.45 EUR 💰
Nom: Fabrix
Adresse postale: 9 rue Marcelin Berthelot
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86061
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://Fabrix.com 🌏
Valeur totale du marché: 609 827 EUR 💰
Nom: Nadeli
Adresse postale: 14 rue Rocheboyer
Commune postale: Saint-Oyuen
Code postal: 41100
Adresse Internet: http://Nedeli.com 🌏
Valeur totale du marché: 59 805 EUR 💰
Nom: Gauthier Jack Menuiserie
Adresse postale: 38 rue de Montrichard
Commune postale: Monthou-sur-Bièvre
Code postal: 41120
Valeur totale du marché: 354457.73 EUR 💰
Nom: Ararat
Adresse postale: 13 rue André Boulle
Valeur totale du marché: 330655.10 EUR 💰
Nom: Srs
Adresse postale: 123 rue Michel Bégon
Valeur totale du marché: 252396.70 EUR 💰
Nom: Mabuleau
Adresse postale: 49 rue du Vercors
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 86240
Valeur totale du marché: 108301.24 EUR 💰
Nom: Snef
Adresse postale: 150 rue le Verrier
Commune postale: Vineuil
Code postal: 41350
Valeur totale du marché: 555505.31 EUR 💰
Nom: Eiffage Energie Systèmes
Adresse postale: 6-8 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37304
Valeur totale du marché: 784529.52 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Nom: Otis
Adresse postale: 114 impasse du Clos Pasquier
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Id Verde
Adresse postale: 57 rue des Coudrières
Commune postale: Veigne
Code postal: 37250
Valeur totale du marché: 291 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative); — recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2020/S 047-110001 (2020-03-03)

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