Développement et fourniture de contenants médicaux au profit des établissements du SSA
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Développement et fourniture de contenants médicaux au profit des établissements du SSA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs en textile
Numéro de référence: 19LG7492
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs en textile 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs en textile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laura.guilbert@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456398&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456398&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-397911
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ampouliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Intitulé du lot: Pochettes polyvalentes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Panneau modulaire individuel (type Roll Pack)
Numéro du lot: 3
Brève description: Panneau modulaire individuel (type Roll Pack).
Intitulé du lot: Panneau modulaire de déchoquage
Numéro du lot: 4
Brève description: Panneau modulaire de déchoquage.
Intitulé du lot: Sac opérationnel modulaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Sac opérationnel modulaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456398&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction tacite.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45047
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 162-397911 (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs en textile
Numéro de référence: 19LG7492
Brève description:
Développement et fourniture de contenants médicaux au profit des établissements du SSA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs en textile 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs en textile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laura.guilbert@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456398&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456398&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-397911
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ampouliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
— ampoulier de 10 ampoules,
— ampoulier de 40 ampoules.
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Intitulé du lot: Pochettes polyvalentes
Numéro du lot: 2
Brève description:
— pochette kit perfusion,
— pochettes en nylon intérieures,
— pochettes extérieures,
— bandes patronymiques couleurs,
— bandes patronymique blanche.
Numéro du lot: 3
Brève description: Panneau modulaire individuel (type Roll Pack).
Intitulé du lot: Panneau modulaire de déchoquage
Numéro du lot: 4
Brève description: Panneau modulaire de déchoquage.
Intitulé du lot: Sac opérationnel modulaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Sac opérationnel modulaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Accord-Cadre de 6 abs permettant l'exécution de marché subséquent en cas de modification des produits dû aux évolutions techniques des pratiques médicales
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Accord-Cadre de 6 abs permettant l'exécution de marché subséquent en cas de modification des produits dû aux évolutions techniques des pratiques médicales
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456398&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction tacite.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45047
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 162-397911 (2019-08-21)
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