Désamiantage et déconstruction du marche d'intérêt national de Nantes — phase 2

SAMOA

Dans le cadre du mandat conclu avec Nantes Métropole, la SAMOA engage la mission de désamiantage, déconstruction et démolition des bâtiments et ouvrages divers du site du MIN de Nantes.
La démolition, sous la maîtrise d'ouvrage de la SAMOA, s'inscrit dans la perspective du déménagement du futur CHU sur l'Île de Nantes.
Les travaux de déconstruction du marché d'intérêt national se dérouleront en 2 phases avec des lots géographiques distincts. Le présent marché concerne uniquement la phase 2.
À titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de public en difficulté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charier TDD AV (Charier TP)
• Colas Centre Ouest — établissement gadais
• Occamat SAS
• Veolia Demantelement ouest

Qui ?

• SAMOA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-08	Avis de marché
2019-11-13	Avis d'attribution de marché
2019-12-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 20190705
Brève description:

Dans le cadre du mandat conclu avec Nantes Métropole, la SAMOA engage la mission de désamiantage, déconstruction et démolition des bâtiments et ouvrages divers du site du MIN de Nantes. La démolition, sous la maîtrise d'ouvrage de la SAMOA, s'inscrit dans la perspective du déménagement du futur CHU sur l'Île de Nantes. Les travaux de déconstruction du marché d'intérêt national se dérouleront en 2 phases avec des lots géographiques distincts. Le présent marché concerne uniquement la phase 2. À titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de public en difficulté.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Samoa
Adresse postale: 2 ter quai François Mitterrand
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: lena.cloarec@samoa-nantes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323207
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Sous-critères valeur technique pour le lot 3: 1.1) planning: 10; 1.2) sécurité/clôtures/gestion des accès: 10; 1.3) déconstruction intérieure et travaux annexes: 10; 1.4) désamiantage/gestion des réserves et du planning en cas de découverte amiante: 30; 1.5) démolition lourde: 10; 1.6) gestion des déchets: 20; 1.7) remise en état: 10.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du mandat conclu avec Nantes Métropole, la SAMOA engage la mission de désamiantage, déconstruction et démolition des bâtiments et ouvrages divers du site du MIN de Nantes.

La démolition, sous la maîtrise d'ouvrage de la SAMOA, s'inscrit dans la perspective du déménagement du futur CHU sur l'Île de Nantes.

Les travaux de déconstruction du marché d'intérêt national se dérouleront en 2 phases avec des lots géographiques distincts. Le présent marché concerne uniquement la phase 2.

À titre accessoire et dans le cadre de ses conditions d'exécution, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de public en difficulté.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Désamiantage et démolition des bâtiments MIN nord
Numéro du lot: 3
Brève description:

Désamiantage et démolition des bâtiments constituants le nord du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Durée de l'accord: 217 jours
Informations complémentaires:

Sous-critères valeur technique pour le lot 3:

1.1) planning: 10;

1.2) sécurité/clôtures/gestion des accès: 10;

1.3) déconstruction intérieure et travaux annexes: 10;

1.4) désamiantage/gestion des réserves et du planning en cas de découverte amiante: 30;

1.5) démolition lourde: 10;

1.6) gestion des déchets: 20;

1.7) remise en état: 10.

Intitulé du lot: Désamiantage et démolition des bâtiments MIN sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

Désamiantage et démolition des bâtiments constituant le sud du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Informations complémentaires: Sous-critères pour le critère valeur technique:
Intitulé du lot: Désamiantage et démolition des bâtiments MIN ouest
Numéro du lot: 5
Brève description:

Désamiantage et démolition des bâtiments constituant l'ouest du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Durée de l'accord: 154 jours
Description des options:

TO001: recyclage des plâtres, voir CCTP 7 jours;

TO002: recyclage de la laine de verre, voir CCTP 7 jours;

TO003: recyclage du papier, voir CCTP 7 jours.

Informations complémentaires:

Sous-critères pour le critère qualité:

1.4) désamiantage/gestion des réserves et du planning en cas de découverte amiante: 20;

1.6) gestion des déchets: 15;

1.7) méthodologie de gestion des tranches optionnelles: 15;

1.8) remise en état: 10.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Marché d'intérêt national — 58 bd Gustave Roch sur l'Île de Nantes, 44000 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— attestation d'assurances responsabilité civile et décennale en cours de validité.

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).

À ce jour, le DUME ne peut pas être complété directement sur la plate-forme du pouvoir adjudicateur.

Cependant, les candidats peuvent déposer leur DUME au format XML. Celui-ci sera lu par le pouvoir adjudicateur.

Le DUME peut également être transmis au format Pdf.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat en démolition et en désamiantage, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Toutes entreprises ne présentant pas un chiffre d'affaires répondant à nos exigences minimales concernant les prestations objet du contrat en démolition et en désamiantage seront non recevables et leurs offres ne seront pas analysées.

Exigences minimales:

Lot 3:

— démolition: 1 000 000 EUR (HT),

— désamiantage: 300 000 EUR (HT).

Lot 4:

— désamiantage: 200 000 EUR (HT).

Lot 5:

— démolition: 450 000 EUR (HT),

— désamiantage: 50 000 EUR (HT).

Capacité technique et professionnelle:

— attestation de préférence concernant le lot attribué en cas de réponse aux 3 lots,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

«Démolition technicité confirmée» ou tout moyen de preuve équivalent.

«Traitement de l'amiante», ou certification AFAQ ASCER ou Global équivalente relative au retrait de produits amiantés, comportant a minima le(s) secteur(s) d'activités(s) suivants:

— ouvrages extérieurs de bâtiment,

— ouvrages intérieurs de bâtiment,

— génie civil et terrains amiantifères,

— installations industrielles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Toute demande de renseignement complémentaire se fera via l'internet: http://www.marches-securises.fr

La proposition de variantes libres est autorisée.

Questions: au plus tard le 30.7.2019 19:00.

Réponses le 2.8.2019 avant 17:00 au plus tard.

Une visite des lieux obligatoire et signature d'un registre (préalablement à la remise des offres) est prévue le 26.7.2019 de 14:00 à 16:00 (renseignements: Léna Cloarec, +33 613380546). L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

Envoi au JOUE et BOAMP le 8.7.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Direccte
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl-polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 132-323207 (2019-07-08)

Avis d'attribution de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 3 MIN nord: désamiantage et démolition des bâtiments constituants le nord du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP, — lot 4 MIN sud: désamiantage et démolition des bâtiments constituant le sud du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP, — lot 5 MIN ouest: désamiantage et démolition des bâtiments constituant l'ouest du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Valeur totale du marché: 1 829 843 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Samoa

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-543611
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323207
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 3 MIN nord: désamiantage et démolition des bâtiments constituants le nord du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP,

— lot 4 MIN sud: désamiantage et démolition des bâtiments constituant le sud du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP,

— lot 5 MIN ouest: désamiantage et démolition des bâtiments constituant l'ouest du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Lot 3 MIN nord: désamiantage et démolition des bâtiments constituants le nord du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Lot 4 MIN sud: désamiantage et démolition des bâtiments constituant le sud du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Intitulé du lot: Désamiantage et démolition des bâtiments min ouest
Brève description:

Lot 5 MIN ouest: désamiantage et démolition des bâtiments constituant l'ouest du MIN, conformément aux limites décrites au CCTP.

Description des options:

— To001: recyclage des plâtres, voir CCTP 7 jours,

— To002: recyclage de la laine de verre, voir CCTP 7 jours,

— To003: recyclage du papier, voir CCTP 7 jours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Insertion

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Nom: Veolia démantelement ouest
Adresse postale: 8 rue de l'Europe — ZI de la Croix Rouge
Commune postale: Malville
Code postal: 44260
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Colas Centre Ouest — établissement gadais
Adresse postale: La Gorsonnière
Commune postale: Vieillevigne
Code postal: 44116
Valeur totale du marché: 1 004 523 EUR 💰
Nom: Occamat SAS
Adresse postale: Misengrain — Noyant la Gravoyère
Commune postale: Segré-en-Anjou Bleu
Code postal: 49520
Valeur totale du marché: 825 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Référence
Informations complémentaires
Lot 5 en attente d'attribution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline — 22 Mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2019/S 222-543611 (2019-11-13)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 518 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-617528
Se réfère à l'avis: 2019/S 222-543611
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Il s'agit de l'attribution du lot 5 attribué à la CAO du 14.11.2019.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 58 bd Gustave Roch — 44000 Nantes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Charier TDD AV (Charier TP)
Numéro d'enregistrement national: 34369137400239
Adresse postale: ZA rue du 8 Mai
Commune postale: Champagne-les-Marais
Code postal: 85450
Valeur totale du marché: 518 810 EUR 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Direccte
Source: OJS 2019/S 249-617528 (2019-12-23)

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