Denrées alimentaires 2020/2022

Commune de Castelnau d'Estretefonds

Marché à bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-26 Avis de marché
2019-10-01 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-09-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Castelnau d'Estretefonds
Numéro d'enregistrement national: 21310118100013
Adresse postale: parvis des Citoyens — CS 40001
Commune postale: Castelnau d'Estretefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 534270527 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.castelnau-estretefonds.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires 2020/2022 2019 Fcs 001
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description: Marché à bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: EUR 393 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 01 — épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-02 📅
Date de fin: 2022-12-30 📅
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 02 — laitages
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: Laitages.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 03 — viandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: Viandes.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 04 — volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché: Volailles.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 05 — charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: Charcuterie.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 06 —fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: Fruits et légumes.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 07 — légumes congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Description du marché: Légumes congelés.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 08 — produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: Produits surgelés.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 09 — poissons congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé 📦
Description du marché: Poissons congelés.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 10 — poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché: Poissons frais.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 11 — pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Description du marché: Pain frais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04 09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 188-456778 (2019-09-26)
Informations complémentaires (2019-10-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Castelnau-d'Estrétefonds
Adresse postale: Parvis des citoyens — CS 40001
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 188-456778

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Début: 2.1.2020 — fin: 30.12.2022
Nouvelle valeur
Texte: Pour tous les lots Début: 16.3.2020 — fin: 30.12.2022
Source: OJS 2019/S 192-466316 (2019-10-01)