Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal — Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg — Haguenau
Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal — Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg — Haguenau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal — Luxeuil,...”
Titre
Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal — Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg — Haguenau
DAF_2019_000534
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Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal — Luxeuil,...”
Brève description
Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal — Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg — Haguenau.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un marché unique. Les soumissionnaires sont libres de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un marché unique. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'épinal-luxeuil pour les sites d'épinal” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal — Luxeuil pour les sites d'Épinal — Luxeuil” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 882 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020, début d'exécution des prestations le 1.11.2019. Il pourra être reconduit 3...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020, début d'exécution des prestations le 1.11.2019. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.5.023.
Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus.
Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il...”
Informations complémentaires
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 247 387 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020, début d'exécution des prestations le 1.11.2019. Il pourra être reconduit 3...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020, début d'exécution des prestations le 1.11.2019. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.5.2023.
Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 185 050 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020, début d'exécution des prestations le 1.11.2019. Il pourra être reconduit 3...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet au lendemain de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020, début d'exécution des prestations le 1.11.2019. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 31.5.2023.
Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 060 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la Base aérienne 133” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la Base aérienne 133.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 812 937 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 709 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Mutzig” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Mutzig.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 045 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 668 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 087 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.
Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation.
Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Liquidation des factures par PFC Est.
Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Pour la partie à bon de commande le marché est conclu:
— sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 EUR HT pour le lot nº 1,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR HT pour le lot nº 2,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 80 000,00 EUR HT pour le lot nº 3,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 EUR HT pour le lot nº 4,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000,00 EUR HT pour le lot nº 5,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 60 000,00 EUR HT pour le lot nº 6,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR HT pour le lot nº 7,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 EUR HT pour le lot nº 8,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 60 000,00 EUR HT pour le lot nº 9.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 184-448143 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal-Luxeuil,...”
Titre
Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau
DAF_2019_000534
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Brève description:
“Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal-Luxeuil,...”
Brève description
Déneigement avec ou sans épandage au profit des formations militaires rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) d'Épinal-Luxeuil, de Nancy et de Strasbourg-Haguenau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 730831.63 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal” Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal-Luxeuil.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Lors de l'éventuelle conclusion du marché passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, d'autres sites dépendant des GSBDD concernés par la présente procédure pourraient être prévus. Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 4 075 000,00 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la base aérienne 133” Description
Description du marché:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la base aérienne 133.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-448143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202000820200110000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense d'Épinal-Luxeuil pour les sites d'Épinal”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal — Tarvel
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478793939📞
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35647.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 202000820200120000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Nancy” Nom et adresse du contractant
Nom: Orme paysage
Numéro d'enregistrement national: 86314188004
Adresse postale: 104 rue de Nancy
Commune postale: Richardmenil
Code postal: 54630
Téléphone: +33 383604527📞
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240123.33 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202000820200130000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Lunéville” Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde Agence de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 33960966100741
Adresse postale: Parc de Haye — allée des Acacias
Commune postale: Bois-de-Haye
Code postal: 54840
Téléphone: +33 383233434📞
Fax: +33 383233139 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159322.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour les sites de Toul” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde — Agence de Nancy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 570 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Nancy pour la base aérienne 133” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Drachenbronn” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 202000820200140000
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites Mutzig”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsavert SAS
Numéro d'enregistrement national: 40385648700026
Adresse postale: 1 route de Flexbourg
Commune postale: Bergbieten
Code postal: 67310
Téléphone: +33 388382535📞
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66276.67 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202000820200150000
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Neubourg” Nom et adresse du contractant
Nom: Presta'Terre
Numéro d'enregistrement national: 51458691600025
Adresse postale: ZA du Heidfeld — route de Schirrhein
Commune postale: Oberhoffen-sur-Moder
Code postal: 67240
Téléphone: +33 388076882📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53841.33 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Déneigement des sites rattachés au groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau pour les sites de Strasbourg” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA du Heidfeld — route de Shirrhein
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 050 💰
“Les montants des marchés ont été calculés sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 3 du règlement de la consultation sur la durée totale...”
Les montants des marchés ont été calculés sur la base de la simulation de commande figurant à l'annexe 3 du règlement de la consultation sur la durée totale du marché soit sur 40 mois. Pour la partie à bon de commande le marché est conclu:
— sans minimum et avec un maximum annuel de 25 000,00 EUR HT pour le lot n 1;
— sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR HT pour le lot n 2;
— sans minimum et avec un maximum annuel de 105 000,00 EUR HT pour les lots n 3 et 4;
— sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR HT pour le lot no 7;
— sans minimum et avec un maximum annuel de 90 000,00 EUR HT pour les lots n 8 et 9. Les lots n 3 et 4 sont regroupés en un marché unique. Les lots n 8 et 9 sont regroupés en un marché unique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Source: OJS 2020/S 032-075489 (2020-02-12)