Daf_2018_001121 du 11.6.2019

Plate forme achats finances Nord Est

Plonge nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la base de défense de Saint-Dizier Chaumont.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-23	Avis de marché
2020-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2018_001121
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155101 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456839&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 163-400880
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

L'Accord-cadre AC est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service et passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de CDE pour les prestations à la DDE, avec min et max et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Lots 2 et 4. En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.

Intitulé du lot: Saint-Dizier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit du site de Saint-Dizier, du site de Prunay et du site de Brienne-le-Château.

Valeur estimée hors TVA: 2584697.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction 1: du 1.1.2021 au 31.12.2021. Reconduction 2: du 1.1.2022 au 31.12.2022. Reconductions à titre exceptionnel entre le 1.1.2023 et le 30.6.2023.

Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de: 5 339 894,18 EUR HT pour les 4 lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: 2: Chaumont DMD CIRFA et CRE Orge
Numéro du lot: 2
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres (hors hébergement) au profit du site de Chaumont.

Valeur estimée hors TVA: 509477.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Hébergement 61º RA de Chaumont
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments d'hébergement du 61º RA de Chaumont.

Valeur estimée hors TVA: 216267.98 EUR 💰
Intitulé du lot: ERSA Marolles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres (hors hébergement) de l'Établissement de ravitaillement sanitaires des armées (ERSA) de Marolles.

Valeur estimée hors TVA: 87671.50 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint-Dizier ba 113, Gsbdd, USID, DEA, EAR Prunay et EPMU Brienne-le-Château.

Chaumont.

Chaumont 61º RA.

Marolles ERSA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: PFC E Metz.
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: ADJ Desvignes Aurore
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=456839&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Il prend l'appellation de marché dans l'ensemble des documents de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC E ou par le directeur du cercle de Saint-Dizier Chaumont pour le lot 3 et les prestations d'hôtellerie. Ressources propres de l'État: ministère des armées. Concernant les prestations à la demande, les montants mini maxi sont indiqués ci-dessous:

— lot 1: minimum de 80 000 EUR HT/an, maximum de 550 000 EUR HT/an,

— lot 2: minimum 0, maximum 15 000 EUR HT/an,

— lot 3: minimum 0, maximum 120 000 EUR HT/an,

— lot 4: minimum 0, maximum 10 00 EUR HT/an.

La valeur estimée du marché indiquée dans chacun des lots correspond à la durée totale du marché, soit 42 mois. Début d'exécution: 1.1.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé précontactuel (art. L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 163-400880 (2019-08-23)

Avis d'attribution de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier-Chaumont.

Valeur totale du marché: 3 775 996 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Division achats publics, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Contact
Téléphone: +33 387155184 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532717
Se réfère à l'avis: 2019/S 163-400880
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service et passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de CDE pour les prestations à la DDE, avec min et max et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1: Saint-Dizier
Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de: 5 339 894,18 EUR HT pour les quatre lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: 3: hébergement 61
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments d'hébergement au profit du site DDU 61

Intitulé du lot: 4: ERSA Marolles
Brève description:

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres (hors hébergement) au profit du site de l'ERSA de Marolles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Saint-Dizier BA 113, GSBDD, USID, DEA, EAR Prunay et EPMU Brienne-le-Château.

Chaumont 61

ERSA Marolles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Elior Services Proprété et Santé
Numéro d'enregistrement national: 303 409 593 00066
Adresse postale: 9 allée de l'Arche
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92032
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171067000 📞
Courrier électronique: floreal.peix@elior-services.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 017 733 EUR 💰
Nom: ACM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 429 861 669 00019
Adresse postale: 66 fg de Mulhouse
Commune postale: Zillisheim
Code postal: 68720
Téléphone: +33 389063015 📞
Courrier électronique: acmnettoyage@ornage.fr 📧
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 422 037 EUR 💰
Nom: ONET Services — Agence de Troyes
Numéro d'enregistrement national: 067 800 425 03418
Adresse postale: 4 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: La Rivière-de-Corps
Code postal: 10440
Téléphone: +33 325748620 📞
Courrier électronique: onet-stdizier@onet-services.com 📧
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 271 679 EUR 💰
64 547 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yvane Borus

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont passés sous la forme de marchés mixtes, à bons de commande pour les prestations à la demande. La valeur totale s'entend toutes reconductions comprises (y compris les reconductions à titre exceptionnel), soit 42 mois, en cumulant le montant HT des prestations programmées et les montants HT résultant de la simulation de commande avec les prix unitaires des titulaires pour les prestations à la demande.

Pour rappel, montants mini maxi:

— lot 1: minimum de 80 000 EUR HT/an, maximum de 550 000 EUR HT/an;

— lot 2: minimum 0, maximum 15 000 EUR HT/an;

— lot 3: minimum 0, maximum 120 000 EUR HT/an;

— lot 4: minimum 0, maximum 10 000 EUR HT/an.

Source: OJS 2020/S 217-532717 (2020-11-03)

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