Plonge nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la base de défense de Saint-Dizier Chaumont.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Daf_2018_001121 du 11.6.2019
DAF_2018_001121
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Plonge nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations...”
Brève description
Plonge nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la base de défense de Saint-Dizier Chaumont.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lots 2 et 4. En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Lots 2 et 4. En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Dizier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Dizier ba 113, Gsbdd, USID, DEA, EAR Prunay et EPMU Brienne-le-Château.
Description du marché:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit du site de...”
Description du marché
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit du site de Saint-Dizier, du site de Prunay et du site de Brienne-le-Château.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2584697.50 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction 1: du 1.1.2021 au 31.12.2021. Reconduction 2: du 1.1.2022 au 31.12.2022. Reconductions à titre exceptionnel entre le 1.1.2023 et le 30.6.2023.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de: 5 339 894,18 EUR HT pour les 4 lots.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre AC est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique CCP. Il entre dans la...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre AC est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service et passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de CDE pour les prestations à la DDE, avec min et max et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2: Chaumont DMD CIRFA et CRE Orge
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chaumont.
Description du marché:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres (hors hébergement) au profit du site de Chaumont.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 509477.50 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hébergement 61º RA de Chaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chaumont 61º RA.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments d'hébergement du 61º RA de Chaumont.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216267.98 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ERSA Marolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marolles ERSA.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres (hors hébergement) de l'Établissement de ravitaillement sanitaires des armées (ERSA) de Marolles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87671.50 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-27
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): PFC E Metz.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Il prend l'appellation de marché dans l'ensemble des documents de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC E ou par le directeur du cercle de Saint-Dizier Chaumont pour le lot 3 et les prestations d'hôtellerie. Ressources propres de l'État: ministère des armées. Concernant les prestations à la demande, les montants mini maxi sont indiqués ci-dessous:
— lot 1: minimum de 80 000 EUR HT/an, maximum de 550 000 EUR HT/an,
— lot 2: minimum 0, maximum 15 000 EUR HT/an,
— lot 3: minimum 0, maximum 120 000 EUR HT/an,
— lot 4: minimum 0, maximum 10 00 EUR HT/an.
La valeur estimée du marché indiquée dans chacun des lots correspond à la durée totale du marché, soit 42 mois. Début d'exécution: 1.1.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé précontactuel (art. L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé précontactuel (art. L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 163-400880 (2019-08-23)
Avis d'attribution de marché (2020-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Division achats publics, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Personne de contact: Yvane Borus
Téléphone: +33 387155184📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Plonge, nettoyage, entretien des locaux de plonge, nettoyage, entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations...”
Titre
Plonge, nettoyage, entretien des locaux de plonge, nettoyage, entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier-Chaumont
DAF_2018_001121
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Brève description:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations...”
Brève description
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge, nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier-Chaumont.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 775 996 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 1: Saint-Dizier
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Dizier BA 113, GSBDD, USID, DEA, EAR Prunay et EPMU Brienne-le-Château.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de: 5 339 894,18 EUR HT pour les quatre lots.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique CCP. Il entre...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service et passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de CDE pour les prestations à la DDE, avec min et max et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 3: hébergement 61 RA de Chaumont
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chaumont 61 RA.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres des bâtiments d'hébergement au profit du site DDU 61 RA de Chaumont.” Champ d'application du marché
Titre: 4: ERSA Marolles
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ERSA Marolles.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres (hors hébergement) au profit du site de l'ERSA de Marolles.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 163-400880
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201900820191130000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Plonge nettoyage entretien des locaux de plonge, nettoyage entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations...”
Titre
Plonge nettoyage entretien des locaux de plonge, nettoyage entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier Chaumont lot 1
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Elior Services Proprété et Santé
Numéro d'enregistrement national: 303 409 593 00066
Adresse postale: 9 allée de l'Arche
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92032
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171067000📞
Courrier électronique: floreal.peix@elior-services.fr📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 017 733 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 201900820191140000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Plonge nettoyage entretien des locaux de plonge, nettoyage entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations...”
Titre
Plonge nettoyage entretien des locaux de plonge, nettoyage entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier Chaumont lot 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: ACM Nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 429 861 669 00019
Adresse postale: 66 fg de Mulhouse
Commune postale: Zillisheim
Code postal: 68720
Téléphone: +33 389063015📞
Courrier électronique: acmnettoyage@ornage.fr📧
Fax: +33 389062302 📠
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 422 037 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201900820191150000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergement au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier Chaumont — lot nº 3” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ONET Services — Agence de Troyes
Numéro d'enregistrement national: 067 800 425 03418
Adresse postale: 4 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: La Rivière-de-Corps
Code postal: 10440
Téléphone: +33 325748620📞
Courrier électronique: onet-stdizier@onet-services.com📧
Fax: +33 325791643 📠
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 271 679 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations rattachées à la BDD de Saint-Dizier Chaumont — lot 4 ERSA Marolles” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 547 💰
“Les marchés sont passés sous la forme de marchés mixtes, à bons de commande pour les prestations à la demande. La valeur totale s'entend toutes...”
Les marchés sont passés sous la forme de marchés mixtes, à bons de commande pour les prestations à la demande. La valeur totale s'entend toutes reconductions comprises (y compris les reconductions à titre exceptionnel), soit 42 mois, en cumulant le montant HT des prestations programmées et les montants HT résultant de la simulation de commande avec les prix unitaires des titulaires pour les prestations à la demande.
Pour rappel, montants mini maxi:
— lot 1: minimum de 80 000 EUR HT/an, maximum de 550 000 EUR HT/an;
— lot 2: minimum 0, maximum 15 000 EUR HT/an;
— lot 3: minimum 0, maximum 120 000 EUR HT/an;
— lot 4: minimum 0, maximum 10 000 EUR HT/an.
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Source: OJS 2020/S 217-532717 (2020-11-03)