Consultation pour la fourniture et la pose de 3 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon, Villeurbanne et Bron. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité…), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création de 3 portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole”
Produits/services: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Brève description:
“Consultation pour la fourniture et la pose de 3 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon, Villeurbanne et Bron. Le marché comprendra la conception...”
Brève description
Consultation pour la fourniture et la pose de 3 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon, Villeurbanne et Bron. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité…), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitives.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder Bron Terraillon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon — Bron.
Description du marché:
“Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés sur Bron, d'une longueur...”
Description du marché
Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés sur Bron, d'une longueur approximative de 2 400 m en DN 450 environ, et une longueur approximative de 200 m du DN 65 au DN 200 environ. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité…), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitive. Le marché comprend également la réalisation d'un fonçage de 70 m environ sous le périphérique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder Villeurbanne Est phase 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon — Villeurbanne.
Description du marché:
“Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une longueur...”
Description du marché
Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 3000 m en DN 350 environ et 500 m allant du 100 au DN 250 environ. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 600 000 💰
Description
Durée de l'accord: 10
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder liaison UTVE” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés, sur Lyon 7, d'une longueur...”
Description du marché
Consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain Basse Pression en tubes pré-isolés, sur Lyon 7, d'une longueur approximative de 1 300 m en DN 350 environ et 150 m en DN 250 environ. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
— formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat),
— un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat),
— un extrait KBIS ou équivalent (document permettant l'identification de la société),
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants. Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. Le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.
Il est rappelé aux candidats que l'acheteur pourra faire application des articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et ainsi exclure de la procédure les candidats qui, au cours des 3 années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations.
Le dépôt de la candidature sur la plate-forme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où ces informations sont disponibles,
— bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les 3 dernières années,
— attestation d'assurance de Responsabilité civile (RC),
— attestation d'assurance décennale ou lettre d'engagement comme précisé ci-dessous.
“— chiffre d'affaires minimal exigé sur les 3 dernières années:
—— pour le lot 1: 2 fois la valeur du lot minimum,
—— pour le lot 2: 2 fois la valeur du lot...”
— chiffre d'affaires minimal exigé sur les 3 dernières années:
—— pour le lot 1: 2 fois la valeur du lot minimum,
—— pour le lot 2: 2 fois la valeur du lot minimum,
—— pour le lot 3: 2 fois la valeur du lot minimum,
— assurance de responsabilité décennale (pour tous les lots): production soit d'une attestation d'assurance décennale couvrant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant article L. 243-1-1 du code des assurances, et présentant un montant de garanties en dommages matériels correspondant à la valeur de chaque lot, ou du lot le plus important pour lequel l'entreprise présente sa candidature; ou alternativement, à ce stade de la procédure, une lettre d'engagement d'un assureur attestant de la capacités de l'entreprise à souscrire en cas d'attribution du marché une assurance décennale garantissant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance et pour un montant de garanties conforme aux montants précités,
— assurance de Responsabilité civile (RC) (pour tous les lots): garanties minimales avant et après réception: 4 500 000 EUR par sinistre pour les dommages matériels, et 500 000 EUR par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— indication des techniciens...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
— indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'installation,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— niveaux de formation et expérience des techniciens ou organismes techniques adéquats avec les missions exercées,
— qualité des références indiquées,...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
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Liste et brève description des règles et critères:
“L'entité adjudicatrice fera application de l'article R. 2143-14 du code de la commande publique.”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané d'entreprises solidaire, avec mandataire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“La procédure de passation sera entièrement dématérialisée. La remise des candidatures sur la plate-forme e-marchespublics.com est obligatoire et requiert...”
La procédure de passation sera entièrement dématérialisée. La remise des candidatures sur la plate-forme e-marchespublics.com est obligatoire et requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique conforme aux spécifications techniques réglementaires et en cours de validité.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires (article 30-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 157-389198 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création de trois portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain Centre métropole
2019/S 157-389198”
Brève description:
“— consultation pour la fourniture et la pose de trois portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon, Villeurbanne et Bron.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain centre métropole — Feeder Bron Terraillon” Description
Description du marché:
“— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Bron, d'une longueur...”
Description du marché
— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Bron, d'une longueur approximative de 2400 m en DN450 environ, et une longueur approximative de 200 m du DN65 au DN200 environ;
— le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitive;
— le marché comprend également la réalisation d'un fonçage de 70 m environ sous le périphérique;
— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Bron, d'une longueur approximative de 2400 m en DN450 environ, et une longueur approximative de 200 m du DN65 au DN200 environ;
— le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, notes de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires, et définitive;
— le marché comprend également la réalisation d'un fonçage de 70 m environ sous le périphérique.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir description rubrique II.2.4).
Description
Informations complémentaires:
“— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de...”
Informations complémentaires
— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles;
— l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE;
— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles;
— l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain centre métropole — feeder Villeurbanne Est phase 2” Description
Description du marché:
“— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une...”
Description du marché
— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 3000 m en DN350 environ et 500 m allant du 100 au DN250 environ;
— le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires;
— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 3000 m en DN350 environ et 500 m allant du 100 au DN250 environ;
— le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain centre métropole — Feeder liaison UTVE” Description
Description du marché:
“— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Lyon 7, d'une longueur...”
Description du marché
— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Lyon 7, d'une longueur approximative de 1300 m en DN350 environ et 150 m en DN250 environ;
— le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires;
— consultation pour la fourniture et la pose d'une portion de réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Lyon 7, d'une longueur approximative de 1300 m en DN350 environ et 150 m en DN250 environ;
— le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Informations complémentaires:
“— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de...”
Informations complémentaires
— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles;
— l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE;
— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2020. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles;
l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 157-389198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Création de trois portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain centre métropole. Lot Bron”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain centre métropole — Feeder Villeurbanne Est phase 2”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain centre métropole — Feeder liaison UTVE”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Dalkia centre Est
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dalkia centre Est
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Source: OJS 2020/S 100-242500 (2020-05-20)