Contrôle qualité des colis de déchets radioactifs issus de la filière Faible et moyenne activité — Vie courte (FMA-VC)

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA

Dans le cadre des dispositions de surveillance établies, l'ANDRA réalise des contrôles sur des colis dits «contrôles hors flux» permettant de vérifier que les colis reçus et stockés sont conformes aux critères d'acceptation du centre de stockage concerné, et d'identifier les non-conformités à ces critères. Les typologies de contrôle sont répartis par lot, détaillés ci-dessous:
— lot 1: mesures par spectrométrie gamma sur colis entier,
— lot 2: inventaires sur caissons métalliques,
— lot 3: carottages de fûts et de coques,
— lot 4: découpes de fûts et de coques,
— lot 5: carottages de coques inactives et épreuves techniques sur carottes inactives (2 CDC),
— lot 6: mesures et analyses sur échantillons de déchets radioactifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CEA
• CERIB
• Daher NT
• Framatome
• Lerm
• Orano DS

Qui ?

• Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-05	Avis de marché
2021-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: SCORPFADAS190098
Brève description:

Dans le cadre des dispositions de surveillance établies, l'ANDRA réalise des contrôles sur des colis dits «contrôles hors flux» permettant de vérifier que les colis reçus et stockés sont conformes aux critères d'acceptation du centre de stockage concerné, et d'identifier les non-conformités à ces critères. Les typologies de contrôle sont répartis par lot, détaillés ci-dessous: — lot 1: mesures par spectrométrie gamma sur colis entier, — lot 2: inventaires sur caissons métalliques, — lot 3: carottages de fûts et de coques, — lot 4: découpes de fûts et de coques, — lot 5: carottages de coques inactives et épreuves techniques sur carottes inactives (2 CDC), — lot 6: mesures et analyses sur échantillons de déchets radioactifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA
Adresse postale: 1-7 rue Jean Monnet
Code postal: 92298
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.andra.fr 🌏
Courrier électronique: andrasgda@andra.fr 📧
Téléphone: +33 146118103 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=437062&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-322048
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Les documents de la consultation doivent être téléchargés sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) en utilisant le numéro de référence figurant au point II.1.1) ci-dessus. Accès à la plate-forme PLACE: la plate-forme met à disposition des opérateurs économiques un manuel d'aide à l'utilisation ainsi qu'un support téléphonique (+33 176647407). Pour consulter et répondre aux procédures formalisées et consultations de l'ANDRA, les opérateurs économiques devront s'inscrire sur la plate-forme PLACE. Les plis remis par un autre moyen que la plate-forme PLACE ne seront pas pris en compte par l'ANDRA. Il est indispensable de renseigner le champ «courriel» lors de l'inscription sur la plate-forme. Cette adresse est en effet utilisée pour tous les échanges électroniques avec l'ANDRA. En cas de téléchargement anonyme et/ou de mention erronée dans le formulaire d'identification, les opérateurs économiques ne seront pas informés des éventuelles modifications et/ou précisions intervenues en cours de procédure et en assument l'entière responsabilité. Les questions relatives au présent avis de marché doivent être exclusivement adressées à l'ANDRA via la plate-forme PLACE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: mesures par spectrométrie gamma sur colis entier,

— lot 2: inventaires sur caissons métalliques,

— lot 3: carottages de fûts et de coques,

— lot 4: découpes de fûts et de coques,

— lot 5: carottages de coques inactives et épreuves techniques sur carottes inactives (2 CDC),

— lot 6: mesures et analyses sur échantillons de déchets radioactifs.

Intitulé du lot: Lot 1 (mono-attributaire): mesures par spectrométrie gamma sur des colis de déchets radioactifs
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations à réaliser:

— mesures d'activités par spectrométrie gamma sur colis entier au…

… CSA,

… CIRES et potentiellement sur déchet conditionné en géométrie normalisée.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2 (mono-attributaire): inventaire physique de caisson métallique de 5 ou 10 m
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations à réaliser: inventaires exhaustifs des déchets contenus dans les caissons, afin de vérifier leurs natures physiques en particulier l'absence de déchets interdits, de s'assurer du respect des seuils pour les déchets soumis à restriction, de leur traçabilité et de leur conditionnement élémentaire.

Intitulé du lot: Lot 3 (mono-attributaire): carottage de colis homogènes ou hétérogènes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations à réaliser: carottages dans les enveloppes et dans les blocs de déchets des colis. Certains colis peuvent présenter des écrans, dits protections biologiques en acier d'épaisseur comprise entre 40 et 100 mm. 4 cas de figure sont envisagés:

1) les coques béton armé de déchets homogènes supérieures au seuil d'enrobage;

2) les coques béton armé de déchets hétérogènes inférieures ou supérieures au seuil d'enrobage;

3) les coques béton fibres de déchets homogènes supérieures au seuil d'enrobage;

4) les fûts de déchets homogènes immobilisés supérieurs au seuil d'enrobage.

Intitulé du lot: Lot 4 (mono-attributaire): découpe de colis homogènes ou hétérogènes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations à réaliser: découpes selon des plans axiaux verticaux et/ou horizontaux, traversant les enveloppes et les blocs de déchets. Les colis concernés sont les colis immobilisés de déchets homogènes ou hétérogènes de toutes géométries (hors colis de géométrie cubique 5 m

Intitulé du lot: Lot 5 (multi-attributaires: 3 attributaires maximum): carottage dit «inactif» de coques en béton armé et de coques en béton fibré et épreuves techniques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations à réaliser: carottages selon des plans verticaux et ou horizontaux traversants ou non, dans les voiles et les fonds de ces coques. Ces carottes sont destinées à être découpées en éprouvettes dont les paramètres d'intérêts seront vérifiés par la réalisation ultérieure d'épreuves techniques (ET). Les ET sont réalisés sur des éprouvettes inactives, de matériaux à base de liant hydraulique, extraites de conteneurs inactifs (coques béton armé et coques béton fibré) et comportent les épreuves suivantes:

— évaluation de la résistance à la compression,

— évaluation de la résistance à la traction par fendage,

— perméabilité au gaz,

— porosité accessible à l'eau,

— masse volumique.

Intitulé du lot: Lot 6 (multi-attributaires — nombre d'attributaires maximum: 3): mesures radioactives et mesures d'éléments ou d'espèces non radioactives sur échantillons de déchets extraits de colis
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations à réaliser: analyses d'échantillons prélevés sur des colis destinés au stockage FMA-VC de l'ANDRA contenant:

— déchets dits homogènes (boues, cendres, concentrats, résines échangeuses d'ions,…) ou dits hétérogènes (filtres,…) intégrés dans une matrice à liant hydraulique (type ciment, mortier, etc.),

— déchets dits homogènes (résines échangeuses d'ions,…) intégrés dans une matrice organique hydrophobe,

— plus rarement les déchets tels que déclinés ci-dessus sans liant associé.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Installation du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La liste des documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'habilitation à l'activité professionnelle des candidats est détaillée à l'article 3 du règlement particulier de procédure avec négociation (RPF_RPN) référencé SCORPFADAS190098 (disponible sur PLACE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 6
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La liste des critères est détaillée dans le règlement particulier de procédure avec négociation réf.: SCORPFADAS190098 (annexe disponible sur https://www.marches-publics.gouv.fr).

Procédure accélérée: Le dépôt des plis est entièrement dématérialisé.
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39019966900081
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de:

— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE), ou

— 6 mois, à compter du lendemain du jour de la signature du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.

Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2019/S 131-322048 (2019-07-05)

Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre des dispositions de surveillance établies, l'ANDRA réalise des contrôles sur des colis dits «contrôles hors flux» permettant de vérifier que les colis reçus et stockés sont conformes aux critères d'acceptation du centre de stockage concerné et d'identifier les non-conformités à ces critères. Les typologies de contrôle sont répartis par lot, détaillés ci-dessous: — lot 1: mesures par spectrométrie gamma sur colis entier, — lot 2: inventaires sur caissons métalliques, — lot 3: carottages de fûts et de coques, — lot 4: découpes de fûts et de coques, — lot 5: carottages de coques inactives et épreuves techniques sur carottes inactives (2 CDC), — lot 6: mesures et analyses sur échantillons de déchets radioactifs.

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1-7 rue Jean-Monnet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-039350
Se réfère à l'avis: 2019/S 131-322048
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

1. Le contrat conclu est consultable sur site à l'adresse indiquée à l'article I.1) du présent avis dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à M. Jaulin, directeur des achats, 1-7 rue Jean-Monnet, 92298 Châtenay-Malabry Cedex, France; 2. La date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1) doit être entendue ici comme la date de réception par le titulaire de la notification du contrat, soit le 21.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1. les coques béton armé de déchets homogènes supérieures au seuil d'enrobage;

2. les coques béton armé de déchets hétérogènes inférieures ou supérieures au seuil d'enrobage;

3. les coques béton fibres de déchets homogènes supérieures au seuil d'enrobage;

4. les fûts de déchets homogènes immobilisés supérieurs au seuil d'enrobage.

Intitulé du lot: Lot 5 (multi-attributaires: trois attributaires maximum): carottage dit «inactif» de coques en béton armé et de coques en béton fibré et épreuves techniques
Brève description:

— évaluation de la résistance à la compression;

— évaluation de la résistance à la traction par fendage;

— perméabilité au gaz;

— porosité accessible à l'eau;

Intitulé du lot: Lot 6 (multi-attributaires — nombre d'attributaires maximum: trois): mesures radioactives et mesures d'éléments ou d'espèces non radioactives sur échantillons de déchets extraits de colis
Brève description:

— déchets dits homogènes (boues, cendres, concentrats, résines échangeuses d'ions…) ou dits hétérogènes (filtres…) intégrés dans une matrice à liant hydraulique (type ciment, mortier, etc.);

— déchets dits homogènes (résines échangeuses d'ions…) intégrés dans une matrice organique hydrophobe;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: Daher nt
Numéro d'enregistrement national: 394 239 909
Adresse postale: Route de Martigues, CD9, CS40001
Commune postale: Marignane
Code postal: 13729
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.daher.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Orano ds
Adresse postale: ZAC de Courcelle, 1 route de la Noue
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91196
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.orano.group/fr 🌏
Nom: Lerm
Adresse postale: 23 rue de la Madeleine, CS 60136
Commune postale: Arles
Code postal: 13631
Adresse Internet: https://www.labo-setec.com/ 🌏
Nom: Cerib
Adresse postale: 1 rue des Longs Réages
Commune postale: Épernon
Code postal: 28230
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://www.cerib.com/ 🌏
Nom: Cea
Adresse postale: 25 rue Leblanc, bâtiment le Ponant D
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.cea.fr/ 🌏
Nom: Framatome
Adresse postale: Paul-Gossen-Strasse 100
Commune postale: Erlangen
Pays: Allemagne 🇩🇪
Erlangen, Kreisfreie Stadt 🏙️
Adresse Internet: https://www.framatome.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Référence
Informations complémentaires

2. La date de conclusion du contrat figurant à l'article V.2.1) doit être entendue ici comme la date de réception par le titulaire de la notification du contrat, soit le 21.12.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À ce stade de la procédure, il n'est plus possible de saisir le juge dans le cadre d'un référé précontractuel, le contrat ayant déjà été signé. La présente procédure peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Ce référé contractuel peut être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE). Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Département Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2021/S 017-039350 (2021-01-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)

Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux (17)