Contrat d'entretien ménager des parties communes des immeubles, des bureaux et (ou) manutention des ordures ménagères, gérés pour le compte d'ICF Habitat Sud-Est Méditerranée
ICF habitat Sud-Est Méditerranée
Pour l'ensemble des lots géographiques, le présent marché concerne des prestations de nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la gestion des ordures ménagères du parc ICF Habitat Sud-Est Méditerranée.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour le nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la manutention des ordures ménagères. Il comprend également des prestations sur bons de commande via un bordereau de prix unitaires pour des prestations ponctuelles non prévues au périmètre initial. (ex: sorties d'encombrant, remplacement d'employé d'immeuble, nettoyage de logements vacants…).
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Derichebourg Propreté
- • HES — Hygiène Eco Services
- • Midi Net
- • Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
- • SNCE
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Services de gestion de l'hébergement › Services ménagers
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-01 | Avis de marché |
| 2019-03-04 | Informations complémentaires |
| 2019-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Numéro de référence: Rse-2018-00036
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Habitat Sud-Est Méditerranée
Adresse postale: 124 boulevard Vivier Merle, Immeuble Anthèmis (6e étage)
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.sem@icfhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057935
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lyon Centre Ouest — département 69 (nombre de sites: 36)
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence 20-201 Rhone Alpes Bourgogne (secteur Lyon-Rhône).
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence 20-202 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Lyon-Rhône).
Intitulé du lot: Nevers — département 58 (nombre de sites: 7)
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence 20-203 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Dijon-Nevers).
Intitulé du lot: Dijon — département 21 (nombre de sites: 25)
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence 20-204 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Dijon-Nevers).
Intitulé du lot: Grenoble — Département 38 (nombre de sites: 4)
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence 20-204 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Grenoble-Chambéry).
Intitulé du lot: Chambéry Annecy — département 73-74 (nombre de sites: 18)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Béziers Sète — département 34 (nombre de sites: 5)
Numéro du lot: 7
Brève description: Agence 60-603 Provence Languedoc (secteur Montpellier).
Intitulé du lot: Montpellier — département 34 (nombre de sites: 11)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Marseille extérieur — département 13-83 (nombre de sites: 22)
Numéro du lot: 9
Brève description: Agence 60 Provence Languedoc.
Intitulé du lot: Marseille Centre Nord — département 13 (nombre de sites: 43)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Marseille Centre Sud — département 13 (nombre de sites: 18)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Nice Est — département 06 (nombre de sites: 7)
Numéro du lot: 12
Brève description: Agence 80 Nice Côte d'Azur
Intitulé du lot: Nice Ouest — département 06 (nombre de sites: 11)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Nice Centre — département 06 (nombre de sites: 43)
Numéro du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77569094400506
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Habitat Sud Est Méditerranée
Adresse postale: 124 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472106486 📞
Courrier électronique: francoise.pages@icfhabitat.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 026-057935 (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ménagers
Numéro de référence: Rse-2018-00036
Brève description:
Pour l'ensemble des lots géographiques, le présent marché concerne des prestations de nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la gestion des ordures ménagères du parc ICF Habitat Sud-Est Méditerranée.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour le nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la manutention des ordures ménagères. Il comprend également des prestations sur bons de commande via un bordereau de prix unitaires pour des prestations ponctuelles non prévues au périmètre initial. (ex: sorties d'encombrant, remplacement d'employé d'immeuble, nettoyage de logements vacants…).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ménagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Habitat Sud-Est Méditerranée
Adresse postale: 124 boulevard Vivier Merle, Immeuble Anthèmis (6e étage)
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.sem@icfhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057935
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour l'ensemble des lots géographiques, le présent marché concerne des prestations de nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la gestion des ordures ménagères du parc ICF Habitat Sud-Est Méditerranée.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour le nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la manutention des ordures ménagères. Il comprend également des prestations sur bons de commande via un bordereau de prix unitaires pour des prestations ponctuelles non prévues au périmètre initial. (ex: sorties d'encombrant, remplacement d'employé d'immeuble, nettoyage de logements vacants…).
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Numéro du lot: 1
Brève description: Agence 20-201 Rhone Alpes Bourgogne (secteur Lyon-Rhône).
Description des renouvellements:
Le présent marché sera conclu avec tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023.
Intitulé du lot: Lyon Centre Est — département 69 (nombre de sites: 28)
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence 20-202 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Lyon-Rhône).
Intitulé du lot: Nevers — département 58 (nombre de sites: 7)
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence 20-203 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Dijon-Nevers).
Intitulé du lot: Dijon — département 21 (nombre de sites: 25)
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence 20-204 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Dijon-Nevers).
Intitulé du lot: Grenoble — Département 38 (nombre de sites: 4)
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence 20-204 Agence Rhone Alpes Bourgogne (secteur Grenoble-Chambéry).
Intitulé du lot: Chambéry Annecy — département 73-74 (nombre de sites: 18)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Béziers Sète — département 34 (nombre de sites: 5)
Numéro du lot: 7
Brève description: Agence 60-603 Provence Languedoc (secteur Montpellier).
Intitulé du lot: Montpellier — département 34 (nombre de sites: 11)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Marseille extérieur — département 13-83 (nombre de sites: 22)
Numéro du lot: 9
Brève description: Agence 60 Provence Languedoc.
Intitulé du lot: Marseille Centre Nord — département 13 (nombre de sites: 43)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Marseille Centre Sud — département 13 (nombre de sites: 18)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Nice Est — département 06 (nombre de sites: 7)
Numéro du lot: 12
Brève description: Agence 80 Nice Côte d'Azur
Intitulé du lot: Nice Ouest — département 06 (nombre de sites: 11)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Nice Centre — département 06 (nombre de sites: 43)
Numéro du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
En matière de nettoyage, la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 comporte un dispositif communément appelé «annexe 7» qui oblige l'entreprise «entrante» (nouveau prestataire) à reprendre les salariés affectés au site, la poursuite du contrat de travail avec maintien des conditions de travail en cas de changement de prestataire sur le marché.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les candidats seront sélectionnées sur les critères suivants:
— capacité financière (importance du chiffre d'affaires, part de l'activité consacrée aux prestations objet du présent avis),
— capacité technique (logiciels de suivi et d'auto contrôle, produits utilisés, outillage, flotte de véhicules, présence territoriale),
— capacité professionnelle, (Cv des intervenants et des cadres dirigeants, pertinence des références clients au regard des présentations objets du présent avis, attestations de bonne exécution).
Les candidats doivent présenter un dossier de candidature par lot et présenter leur dossier au sein du document de présentation format power point, joint à la présente consultation.
— capacité professionnelle, (CV des intervenants et des cadres dirigeants, pertinence des références clients au regard des présentations objets du présent avis, attestations de bonne exécution).
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77569094400506
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Habitat Sud Est Méditerranée
Adresse postale: 124 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472106486 📞
Courrier électronique: francoise.pages@icfhabitat.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 026-057935 (2019-02-01)
Informations complémentaires (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108588
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-057935
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2019/S 047-108588 (2019-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour l'ensemble des lots géographiques, le présent marché concerne des prestations de nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la gestion des ordures ménagères du parc ICF Habitat Sud-Est Méditerranée.
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour le nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la manutention des ordures ménagères. Il comprend également des prestations sur bons de commande via un bordereau de prix unitaires pour des prestations ponctuelles non prévues au périmètre initial (ex: sorties d'encombrant, remplacement d'employé d'immeuble, nettoyage de logements vacants…).
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 047-108588
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-057935
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour le nettoyage des parties communes, des bureaux et (ou) la manutention des ordures ménagères. Il comprend également des prestations sur bons de commande via un bordereau de prix unitaires pour des prestations ponctuelles non prévues au périmètre initial (ex: sorties d'encombrant, remplacement d'employé d'immeuble, nettoyage de logements vacants…).
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Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-481805
Numéro JO-S: 198
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Grenoble — département 38 (nombre de sites: 4)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Service d'entretien et nettoyage industriel
Adresse postale: 96-102 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Valeur totale du marché: 251015.62 EUR 💰
Nom: HES — Hygiène Eco Services
Adresse postale: 58 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 174116.87 EUR 💰
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Valeur totale du marché: 28443.16 EUR 💰
144850.23 EUR 💰
32531.78 EUR 💰
96405.51 EUR 💰
45402.28 EUR 💰
67316.73 EUR 💰
Nom: Snce
Adresse postale: quartier Kirbon
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 137938.92 EUR 💰
337924.32 EUR 💰
359901.17 EUR 💰
55881.2 EUR 💰
63075.4 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: Midi Net
Adresse postale: 58 avenue Saint-Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 163 863 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4
5
Source: OJS 2019/S 198-481805 (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-481805
Numéro JO-S: 198
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Agence 20-201 Rhône-Alpes Bourgogne (secteur Lyon-Rhône).
Agence 20-202 Agence Rhône-Alpes Bourgogne (secteur Lyon-Rhône).
Agence 20-203 Agence Rhône-Alpes Bourgogne (secteur Dijon-Nevers).
Agence 20-204 Agence Rhône-Alpes Bourgogne (secteur Dijon-Nevers).
Brève description:
Agence 20-204 Agence Rhône-Alpes Bourgogne (secteur Grenoble-Chambéry).
Agence 80 Nice Côte d'Azur.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Service d'entretien et nettoyage industriel
Adresse postale: 96-102 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Valeur totale du marché: 251015.62 EUR 💰
Nom: HES — Hygiène Eco Services
Adresse postale: 58 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 174116.87 EUR 💰
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Valeur totale du marché: 28443.16 EUR 💰
144850.23 EUR 💰
32531.78 EUR 💰
96405.51 EUR 💰
45402.28 EUR 💰
67316.73 EUR 💰
Nom: Snce
Adresse postale: quartier Kirbon
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 137938.92 EUR 💰
337924.32 EUR 💰
359901.17 EUR 💰
55881.2 EUR 💰
63075.4 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom: Midi Net
Adresse postale: 58 avenue Saint-Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 163 863 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4
5
Source: OJS 2019/S 198-481805 (2019-10-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Autres services communautaires, sociaux et personnels (>20 nouveaux marchés)