Construction de la médiathèque de la ville du Robert — nouvelle procédure suite à une déclaration de procédure infructueuse pour les lots 1, 2 et 6

Ville du Robert

Construction de la médiathèque de la ville du Robert — nouvelle procédure suite à une déclaration de procédure infructueuse pour les lots 1, 2 et 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Robert

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Martinique › Martinique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-15	Avis de marché
2020-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bibliothèques multimédia
Brève description:

Construction de la médiathèque de la ville du Robert — nouvelle procédure suite à une déclaration de procédure infructueuse pour les lots 1, 2 et 6.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bibliothèques multimédia 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de charpente 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Robert
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Vincent Allègre, BP 107
Code postal: 97231
Commune postale: Le Robert
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-robert.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-robert.fr 📧
Téléphone: +33 596651005 📞
Fax: +33 596657456 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-550952
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-177031
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Le lot 1 est composé de 3 sous-lots: 1a) voirie et réseaux divers (estimation 320 000 EUR); 1b) gros œuvre (estimation 755 000 EUR); 1c) démolition (estimation 197 000 EUR). Chaque sous-lot est attribué séparément et donne lieu, chacun, à l'établissement d'un marché distinct.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers — gros œuvre — démolitions
Numéro du lot: 1
Brève description: VRD — gros œuvre — démolitions.
Durée de l'accord: 15 mois
Informations complémentaires:

Le lot 1 est composé de 3 sous-lots:

1a) voirie et réseaux divers (estimation 320 000 EUR);

1b) gros œuvre (estimation 755 000 EUR);

1c) démolition (estimation 197 000 EUR).

Chaque sous-lot est attribué séparément et donne lieu, chacun, à l'établissement d'un marché distinct.

Intitulé du lot: Charpente métallique — étanchéité — menuiseries aluminium — serrureries
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente métallique — étanchéité — menuiseries aluminium — serrureries.
Informations complémentaires:

Le lot 2 est composé de 4 sous-lots:

2a) charpente métallique (estimation 810 000 EUR);

2b) étanchéité (estimation 130 000 EUR);

2c) menuiseries aluminium (estimation 260 000 EUR);

2d) serrureries (estimation 670 000 EUR).

Intitulé du lot: Revêtement de sols et de murs
Numéro du lot: 6
Brève description: Revêtement de sols et de murs.
Valeur estimée hors TVA: 183 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements à produire sont mentionnés dans le règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social. Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations des lots 1a — VRD, 1b — gros œuvre et 2a — charpente métallique est réservé à l'insertion. L'action d'insertion sera déployée sur la base de la présentation faite à l'acte d'engagement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21972222000015
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: FEDER — état — collectivité territoriale de Martinique — fonds propres de la ville du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103, 12 rue du Citronnier Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Fax: +33 596631008 📠
Adresse Internet: http://martinique.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:

— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 225-550952 (2019-11-15)

Avis d'attribution de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction de la médiathèque de la Ville du Robert.
Valeur totale du marché: 5 462 163 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +596 596651005 📞
Fax: +596 596657456 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315156
Se réfère à l'avis: 2019/S 225-550952
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: FEDER, état, CTM, fonds propres de la Ville du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers
Numéro du lot: 1a
Brève description: Voirie et réseaux divers.
Numéro du lot: 2a
Brève description: Charpente métallique.
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 1b
Brève description: Gros œuvre
Intitulé du lot: Démolitions
Numéro du lot: 1c
Brève description: Démolitions
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 2b
Brève description: Étanchéité
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium
Numéro du lot: 2c
Brève description: Menuiseries aluminium.
Intitulé du lot: Serrureries
Numéro du lot: 2d
Brève description: Serrureries
Intitulé du lot: Revêtements sols et murs
Brève description: Revêtement de sols et de murs
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA02

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Justification et optimisation du délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: Big Dream BTP SARL
Commune postale: Le Lamentin
Pays: France 🇫🇷
Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 315162.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom: Bâtiment Caraïbes Construction
Commune postale: Fort-de-France
Valeur totale du marché: 1027125.63 EUR 💰
Nom: Sctp sas
Commune postale: Ducos
Valeur totale du marché: 35 425 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Eiffage Métal Guyane
Commune postale: Cayenne
Pays: Guyane 🏙️
Valeur totale du marché: 994943.75 EUR 💰
Nom: SMAC SAS Martinique
Commune postale: Trois-Îlets
Valeur totale du marché: 110959.56 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Nom: Alubat SAS
Commune postale: Baie Mahault
Pays: Guadeloupe 🏙️
Valeur totale du marché: 359191.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: Coalys Martinique SAS
Commune postale: Sainte-Luce
Valeur totale du marché: 639857.03 EUR 💰
Nom: Ambroise Construction
Valeur totale du marché: 399252.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande publique

Référence
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: FEDER, état, CTM, fonds propres de la Ville du Robert.

Mode de règlement: virement administratif.

Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo, CS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles

R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 129-315156 (2020-07-02)

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