L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il porte sur une prestation intellectuelle d'expertise en termes de conseil stratégique, de méthodologie et de proposition d'animation lors de séminaires internes pour accompagner la direction et les départements internes de l'APEC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Apec
Numéro d'enregistrement national: 77567223101201
Adresse postale: 51 boulevard Brune
Commune postale: Paris
Code postal: 75689
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@apec.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.apec.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.apec.marches-publics.info🌏
URL de participation: http://www.apec.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conseil, méthodologie et stratégie pour les séminaires internes à l'APEC
19s0030”
Produits/services: Services d'organisation de séminaires📦
Brève description:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il...”
Brève description
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il porte sur une prestation intellectuelle d'expertise en termes de conseil stratégique, de méthodologie et de proposition d'animation lors de séminaires internes pour accompagner la direction et les départements internes de l'APEC.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de séminaires📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il...”
Description du marché
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il porte sur une prestation intellectuelle d'expertise en termes de conseil stratégique, de méthodologie et de proposition d'animation lors de séminaires internes pour accompagner la direction et les départements internes de l'APEC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et conduite de projet
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Compréhension de la demande et recommandations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconductible tacitement 2 fois 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur que la société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur que la société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat (formulaire DC2 disponible sur URL: www.economie.gouv.fr) ou une note de présentation reprenant a minima les même informations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 disponible sur URL: www.economie.gouv.fr) ou une note de présentation reprenant a minima les même informations que le formulaire,
— copie des pouvoirs, le cas échéant, donnant délégation de signature au signataire des documents,
— des références de réalisations du candidat, au cours des 3 dernières années, en rapport avec l'objet du marché, (références ou réalisations pertinentes) en indiquant la nature de la prestation, le nom du client, le montant approximatif de la prestation et la date d'exécution, et en identifiant, le cas échéant, les éléments relatifs au(x) sous-traitant(s),
— l'acte d'engagement dûment complété et signé, auquel est annexé le bordereau de prix et, le cas échéant, la déclaration de sous-traitance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-23
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-23
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.apec.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325050📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile.
Les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché devant le président du tribunal de grande instance de Paris,
— référé contractuel devant le président du tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 197-478661 (2019-10-08)
Informations complémentaires (2019-10-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 197-478661
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-23 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-23 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-30 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2019/S 201-489446 (2019-10-14)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximal de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il...”
Brève description
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximal de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il porte sur une prestation intellectuelle d'expertise en termes de conseil stratégique, de méthodologie et de proposition d'animation lors de séminaires internes pour accompagner la direction et les départements internes de l'APEC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximal de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il...”
Description du marché
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximal de 200 000,00 EUR HT pour toute la duré d'exécution.
Il porte sur une prestation intellectuelle d'expertise en termes de conseil stratégique, de méthodologie et de proposition d'animation lors de séminaires internes pour accompagner la direction et les départements internes de l'APEC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-478661
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: MNM Consulting
Adresse postale: 67 rue d'Aguesseau
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.apec.marches-publics.info🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les dispositions applicables aux recours sont définies par:
— l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009,
— les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile.
Les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché devant le président du tribunal de grande instance de Paris
— référé contractuel devant le président du tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 013-026766 (2020-01-17)