Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception, impression et routage du magazine de L'Inserm: «Inserm le magazine»
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la conception, l'impression et le routage du magazine de l'Inserm intitulé Inserm le magazine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 710 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de recherche iconographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le titulaire fournit à l'Inserm et à la direction artistique des iconographies dont le contenu scientifique est informatif et pertinent ou parfois...”
Description du marché
Le titulaire fournit à l'Inserm et à la direction artistique des iconographies dont le contenu scientifique est informatif et pertinent ou parfois simplement illustratif, et qui illustre le contexte d'un article.
Le prestataire fournit en moyenne 50 à 70 iconographies par numéros.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut...”
Description des renouvellements
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont:
— valeur technique: 60 % dont 40 % pour la compréhension et la mise en œuvre des prestations, 30 % pour la...”
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont:
— valeur technique: 60 % dont 40 % pour la compréhension et la mise en œuvre des prestations, 30 % pour la qualité des profils affectés à la réalisation de la prestation et 30 % pour le planning de réalisation d'un numéro.
— prix: 40 %.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de direction artistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le titulaire conçoit la mise en page du magazine ainsi que sa couverture sans intervenir sur la rédaction et son suivi.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de photogravure, d'impression, de routage et de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Description du marché:
“Le titulaire est chargé de la photogravure, de l'impression, du routage et de la livraison du magazine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est tacite.”
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection sont: Valeur technique 40 % dont 60 % pour la compréhension et la mise en œuvre des prestations et 40 % pour le planning de...”
Informations complémentaires
Les critères de sélection sont: Valeur technique 40 % dont 60 % pour la compréhension et la mise en œuvre des prestations et 40 % pour le planning de réalisation d'un numéro/prix 60 %
Les candidats doivent adresser un échantillon d'un magazine imprimé par eux et correspondant aux caractéristiques exposées à l'article 6.3.3 du CCP (cf article 16 du Rc)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que...”
Liste et brève description des conditions
Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de manquement par l'Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de manquement par l'Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d'être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants:
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel, article L. 551-1 du code de justice administrative. Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée, article R. 421-1 et R. 421-3 du code de justice administrative, ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 511-16 du code de justice administrative);
— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 047-107830 (2019-03-04)
Avis d'attribution de marché (2019-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Inserm — Administration du Siège
Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception, impression et routage du magazine de l'Inserm: «Inserm le magazine»
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet la conception, l'impression et le routage du magazine de l'Inserm intitulé Inserm le magazine.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 047-107830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F192DGE018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Recherche iconographique
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dépôt Benkimoun Cecile
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: F192DGE019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de direction artistique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Primo & Primo
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: F192DGE020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de photogravure, d'impression, de routage et de livraison
Nom et adresse du contractant
Nom: Prestations de photogravure, d'impression, de routage et de livraison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de manquement par l'Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de manquement par l'Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d'être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants:
Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L. 551-1 du code de justice administrative;
Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R. 421-1 et R. 421-3 du code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 511-16 du code de justice administrative),
— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 136-335608 (2019-07-12)