Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Limoges. Conception de documents tels que des visuels, des expositions, des dépliants, des maquettes de catalogues etc... Dans le cadre de manifestations ou de communications. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr🌏
Nom: Caisse des écoles de la ville de Limoges
Nom: Ville de Limoges
Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception de documents de communication
V9f551
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges....”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Limoges. Conception de documents tels que des visuels, des expositions, des dépliants, des maquettes de catalogues etc... Dans le cadre de manifestations ou de communications. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
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Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges....”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Limoges. Conception de documents tels que des visuels, des expositions, des dépliants, des maquettes de catalogues etc... Dans le cadre de manifestations ou de communications. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété),
— délégation de pouvoir,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune cla
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-19
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 10 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Échantillons ou maquettes exigés: conformément à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2019/S 202-491995 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges....”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Limoges. Conception de documents tels que des visuels, des expositions, des dépliants, des maquettes de catalogues etc. Dans le cadre de manifestations ou de communications. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72 000 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges....”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Limoges. Conception de documents tels que des visuels, des expositions, des dépliants, des maquettes de catalogues etc. Dans le cadre de manifestations ou de communications. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique.
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-491995
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Garrigues Design Graphique
Adresse postale: 20 route des Rosiers
Commune postale: Savonnières
Code postal: 37510
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Little Sister
Adresse postale: 4 rue du Chevalier de la Barre
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Artemis Communication
Adresse postale: 12 rue Alsace Lorraine
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Trait Singulier
Adresse postale: 1-3 avenue du Midi
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Mon'Ry — Philippe Monnerie
Adresse postale: Les Marginières
Commune postale: Isle
Code postal: 87170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Et pourquoi pas
Adresse postale: 13 rue Saint-Michel
Commune postale: Le Dorat
Code postal: 87210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gemap
Adresse postale: 42 avenue des Bénédictins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ITI Communication
Adresse postale: 16 rue Soyouz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Vice versa
Adresse postale: 27 rue Ballainvilliers
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: L'Agence
Adresse postale: 66 avenue de la Libération
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
“Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal, il est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du...”
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal, il est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: centre communal d'action sociale, caisse des écoles de la ville de Limoges. Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Limoges. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. Le présent contrat est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél.: +33 555459385, fax: +33 555459335.
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Source: OJS 2020/S 035-083163 (2020-02-17)